Ei nséquence, un banc de sable formé dans le lit

d'une rivière navigable, mais couvert par les eaux de cette rivière pendant plusieurs mois de l'année, ne peut être considéré comme une alluvion qui appartienne, par droit d'accession, au propriétaire riverain. Le liane d.' sable doit .'ire réputé l'aire partie du lil de 1,( rivière, et cuiine tel il appartient au domaine. — Paris, 2 juill. 1831, Bomptemps, [S. 32.2.142, I'. chr. — Sic, Daviel, t. I, n. 130; Proudhon, Dom. /<«'</.. t. 3, n. 711; Hennequin, Tr. de législ., t. 1, p. 286; Demolombe, t. 10, n. 54.

114. — Toutefois, pour qu'un terrain soit considéré comme alluvion, il n'est pas nécessaire qu'il soit complètement desséché; les tlaques d'eau stagnante dont il serait recouvert ne lui enlèveraient pas le caractère d'alluvion. — Gabius, De aquis., qua'st. 26, n. 16; Demolombe, t. 10, n. 55.

115. — .1 fortiori, ne saurait-on admettre que le seul l'ail , pour un terrain d'alluvion , de se trouver accidentellement recouvert par les eaux suffît pour lui enlever son caractère.

116. — On voit par ce qui précède que la question de savoir si un atterrissement présente un caractère d'émergence assez accentue et assez persistant pour constituer une alluvion peut présenter des difficultés assez sérieuses. Plusieurs systèmes onl été proposés pour les résoudre.

117. — Dans une première opinion, ou doit s'attachera la hauteur moyenne du cours d'eau. Jugé, en ce sens, que des atterrissenients formés dans le lit d'une rivière navigable, mais couverts parles eaux lorsqu'elles sont à la hauteur moyenne nécessaire pour la navigation, ne peuvent être considérés comme une alluvion qui appartienne, par droit d'accession, au propriétaire riverain. Ils sont réputés l'aire partie du lit de la rivière, - il

corn tels, ils appartiennent à l'Etat. — Bourges, 27 mai 1839,

préfel du Cher, S. W.2.29, 1'. 40.2.466] — Rouen, 16déc. 1842, Vain bel, S. 13.2.409J —Sic, Proudhon, Dom. publ., n. 1270.

118. — ... Et que de semblables terrains ne sont pas davantage susceptibles d'être acquis par la prescription trentenaire, puisqu'ils l'ont partie du domaine public (Sol. impl.]. — Même arrêt.

119. — Dans un .second système, les terrains d'alluvioR doivent être réputés faire partie du lit du cours d'eau tant qu'ils se trouvent couverts par les eaux parvenues à leur plus grande hauteur, mais sans débordement, cette ligne extrême formant la limite du lit du fleuve ou de la rivière. — Cass., 0 juill. 1846, Vauchel, [D. 40. 1.170 ; — 15 mai 1847, Combalot, I». 47.4. 90]; — Il févr. 1848, Combalot, D. 19.2.149 ; — lOjanv. 1849, Combalot, ibid.]; — * déc. 1863, Petit, [S. 64.1.29, P. 64.525, D. 64.1.114] — Lyon, 25 févr. 1843, Combalot, P. ii.1.172 — Orléans, 28 févr. 1850, Poulain, 5:50.2.273, P. 50.1.570, D. 50.2.65 —Toulouse, 22 juin 1860, de Beaufort, S. 60.2.471, 1'. 61.59, D. 60.2.128] — Sic, Massé et Vergé, sur Zachariœ, t. 2, p. 112, S 207, note 13; Demolombe, t. 10, n. 52 et s.; Pardessus . Servit., n. 3.">; Chardon , n. 49 et s.; Aubry et Rau , t. 2, p. 251, S 203; Laurent, t. 6, n. 28o ; Fuzier-Herman, art. 556, n. 11.

120. — Cette seconde opinion nous parait devoir être préférée. En premier lieu, elle est conforme au droit romain ; Ripa ta esseputatur anse plenissimum (lumen continel (Dig., De flumin., L. 3, § 1). — En second lieu, on ne peut dire que l'émergence est permanente , dès que les eaux, en temps normal el abstraction laite de toute circonstance exceptionnelle, recouvrent les terrains litigieux.

121. — Quand faut-il déclarer d'ailleurs qu'un rivage est baigné par le plenissimum (lumen? Certains auteurs soutiennent qu'on ne doit pas tenir compte de l'élévation qui proviendrait du reflux des marées ordinaires dans une rivière aboutissant a la mer; et que les propriétaires riverains des fleuves profitent par conséquent des alluvions jusqu'au point de chute dans la mer, encore bien que, par suite du regonflement des eaux occasionné par les marées hautes, ces alluvions se trouvent momentanément couvertes ou entourées. — Proudhon, n. 717; Daviel, t. 1, n. CM; Estrangin , sur Dubreuil , Législ. des eaux, l. I, n. 74; Pand. Belges, v° Allucion,n. 22; Fuzier-Herman, sur l'art. 556, n. 10. — Mais cette question dépend de c»lle qui est, relative à la délimitation du domaine maritime. — V. infrà, v" Domain . Rivages de la mer.

122. — En dehors de tout arrêté de délimitation fixant la ligne qui sépare le domaine public du domaine privé, dans les rivières navigables, la question de savoir où s'arrête le /,/ tu -

ALLUVION. — Chap. IV.

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indice. Il est clair, en effet, que la présence des herbages et arbust

uslrait al rues périodiques, suffît à justiQer

ibution du sol aux riverains.