El cette solution a été appliquée dans l'hypothi

arbitre était nulle pour avoir statue d'une manière générale et même sur des chefs de contestation relativement auxquels les arbitres étaient d'accord , mais avaient omis de statuer : la Cour de cassation a jugé que toutes les opérations des arbitres devaient suivi le la sentence du tiers arbitre, sans égard à ce qu'avaient résolu unanimement les arbi- -. — Cass., 16 juin 1840, Dupré et Torner, [S. 40.:2..'>83, P. 40.2.346

928. — Cependant la règle que nous venons de poser devrait recevoir exception, si la sentence du tiers arbitre était annulée pour des causes indépendantes de sa validité intrinsèque, par

[•régularité dans la nomination dudit tiers : ici. en effet, ce n'est pas à proprement parler la sentence qui attaquée, et la nullité, si elle doit influer sur les actes accomplis par le tiers arbitre, ne doit pas être étendue aux actes antérieurs. ,

ÎI29. — C'est ainsi qu'il a été jugé que, dans le cas où la sentence du tiers arbitre était attaquée par ce motif qu tiers avait été nommé par les arbitres après l'expiration de leurs pouvoirs, la cour devait se bornera annuler les actes accomplis depuis cette nomination jusques et y compris la sentence, et â renvoyer les parties à se pourvoir sur la déclaration de partaf laquelle devrait être maintenue. — Paris, 26 janv. 1844, Lestiboudois.

Section V.

Comparaison entre le tiers arbitre et le coarbilrc.

930. — Les parties peuvent nommer elles-mêmes, ou bien, ainsi que nous l'avons vu plusbaul supra, n. 412), autoriser les

E à nommer un troisième arbitre ou coarbitre, qui devra participer à leurs opérations soit immédiatement . soit seulement après le partage s'il y a lieu. Dans aucun cas, le coarbitre ne doit être confondu avec le tiers arbitre.

931. — Si, en effet, le coarbitre est appelé à prendre part liatemeot aux opérations arbitrales, il occupe une situation identique à celle des autres arbitres, et il joue le même rôle.

932. — Il en est de même au cas ou le coarbitre a été nommé pour vider le partage : et ici encore son rôle diffère prônent de celui du tiers arbitre. Tandis, en effet, que le

ihitre doit, tout au moins en principe, vider le partage en statuant seul et en adoptant l'un» on l'autre des opinions - par les arbitres, le coarbitre, au contraire, statue toujours et dans tous les cas avec les arbitres divisés. Son intervention produit ici le même effet que l'intervention du juge départiteur, à la suite d'un partage déclaré par un tribunal ordinaire : elle entraine constitution d'un nouveau tribunal arbitral composé des premiers arbitres et du i

recommencent devant ce tribunal comme s'ils n'avaient pas eu lieu ; des jugements préparatoires ou interlocutoires peuvent être rendus; enbn, ce tribunal ainsi composé, prononce sa sentence à la majorité des voix comme un tribunal ordinaire. — Ruben de Couder, v° Arbitre (tiers), n. 48.

TITRE VII