L'institution de l'arb i qu'elle est organisée

nte de graves inconvénients : les ai - - de suivre les tonnes; ordinaires de la procédun 1009, C. pr . . .ils sont ég de décider d'a-

près les principes du dro art. 1019); enGn, i ■ ml

susceptibles d'être attaque - - de recours extraordi-

naires et di - au droit commun (art. 1033

doute, i i autant de règles qui ont leur raison d'ètl

nul ne songe à les supprimer et à laisser ainsi sans protection les parties qui on garanties q

ridictions ordinaires. Mais il n'en est pas moins vrai qu'elles vont directement à l'encontre du but pour lequel l'arbitrage a été institué. La justice arbitrale, en effet, ne se conçoit que comme une justice essentiellement simple et rapide : les ; que nous venons de rappeler en font une justice pi longue et compliquée que la justice ordinaire, de sorte que 1. ties hésitent souvent à y recourir; et lorsq arrive trop souvent que les opérations arbitrales, conduit de simples partie - ; du droit et des

formes de la pr sont frappéi s de nullité.

934. — Pour remédier à* ces nts, le législateur a permis aux parties de donner aux ar itres le pouvoir de p

i.ti' comme e . - arbitres . ainsi qu

sont à la lois d. -pensés de suivre les : droit et les for-

mes de la procédure ; ils peuvent procéder sans formalités judiciaires et statuer d'après les règles de l'équité art. 1019, C. proc. civ.).

935. — Les amiables compositeurs Bout ainsi revêtus d'une puissance à peu près discrétionnaire; à la fois législateurs et n ■-, ils réunissent en eux tous les pouvoirs, et l'on peut se demander si cette confusion de pouvoirs ne présente pas de graves dangers, et si le législateur a bien l'ait de déroger ainsi aux principes de notre droit public. Mus la pratique a montré

en ces craintes étaient chimériques ; en pratique, la clause d'amiable composition ligure dans un grand nombre de compromis ; et un auteur a pu dire. , que, « bien que cette clause figure comme exception dans le texte du Code de procédure, elle est. pour ainsi dire, la règle générale dans la pratique. >. — Bourbeau, t. 6, p. 614.

936. — Au surplus, les rédacteurs du Code de procédure ont emprunté l'amiable composition à noir i jurisprudence : les amiables compositeurs s'appelaient alors arbilra-

teurs, et voici la définition qu'i i 1 lait Bouteiller, Soi», rur.,

hv. 2, lit. 3 : « Arbitrateur si est eeluy qui de la cau-

a sa conscience, ordre ,1e droict gardé ou non gardé, et peut les pat m que bon luy semble. »

937. — Il faut remarquer, cependant, malgré la généralité de cette définition, que les pouvoirs des arbitrateurs de l'ancien droit n'étaient pas aussi [ue ceux de nos amiables

compositeurs : les arbitrateurs étaient seulemenl dispens suivre les formes de la procédure; quant aux règles du droit, ils pouvaient bien en tempérer la rigueur par L'équité; mais il leur était interdit d'y contrevenir d'une manière directe : leurs sentences pouvaient, en effet, être réformées par la voie de l'appel. -- Jousse . D l'adm. de ta just., >■ -• P- 683.

938. — Nous verrons plus loin que quelques auteurs mo- - l'ont une distinction inverse, et qu'ils décident que les amiables compositeurs sont bien dispensés de suivre les du droit en ce qui concerne le fond de la décision à rendre, mais qu'ils sont dans la même situation que les arbitres en ce qui concerne les formes de la procédure : nous combattrons cette opinion. — V. infrà, n. 964 et s.

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ARBITRAGE. — Titre VII

Chap. III.