Il résulte de ces dispositions que l'alluvion p

au propriétaire riverain, aussi bien lorsque l'alluvion se forme par lais art. 556] que lorsqu'il se forme par relais art. 557 . Le principe parait simple; néanmoins il suscite, dans ses applications, d';.- .ses difficultés.

157. — L'une d'elles est relative au point de savoir quelle influence doit exercer sur l'attribution de l'alluvion la limitation plus ou moins exacte des fonds riverains.

158. — On sait que la question était déjà agitée en droit romain et qu'à une certaine époque, tout au moins, tandis qu'on attribuait directement aux propriétaires des fonds non limitât i ou areifinales le domaine des terrains formés par voie d'alluvion, on ne reconnaissait, au contraire, aux propriétaires des fonds limitât! d'autre droit que de les appréhender par voie d'occupation. — V. suprà, n. 12.

159. — Il convient de se demander si la même distinction doit être observée dans notre droit, ou si, au contraire, l'alluvion peut appartenir non seulement au propriétaire dont le titre ne contient aucune mention de superficie, mais encore .:< dont le droit parait être limité à un certain nombre d'hectares, d'ares, etc.

160. — Cette dernière solution est généralement aujourd'hui, et avec raison, croyons-nous. — Nancy, 31 mai 1842, précité. — Sic, Wodon, Rép., v" Alluvion.

161. — Le motif qu'on en donne est que l'alluvion constitue un bénéfice attribué aux riverains comme compensation des dom-

- - auxquels les expose ie voisinage du cours d'eau. < ■ dommages atteignent aussi bien les riverains dont les propriétés sont limitées à un certain nombre d'h ■ [ue ceux dont les

héritages se composent de tel ou tel domaine. — V. cep. Paris, 2 juill. 1831, Labbé et Bontemps, S. :S2.2.1i2. P. chr.j

162. — Lu tous cas. que le fonds soit limité ou non, qu'il s'agisse d'une rivière navigable ou non, l'alluvion apparti priétaire riverain dès que l'atterrissement est formé. -

soit nécessaire qu'au préalable le propriétaire en ait pris p sion. — Daviel, t. 1, n. 188; Carou, Act. poss., n. 176; D lombe, t. 10, n. 7:! et 71: Laurent, t. u, n. 204. — C Proudhon , n. 1015 et 1047; Fuzier-Herman, sur l'art. 606, n. 45.

163. — II en ce sens, que les terrains d'alluvion découverts par la retraite des eaux d'un tleuve appartiennent aux propriétaires riverains, au droit de leurs propriétés respec-

ALLUVION. - Chap. V.

el que la | de ces terrains nus à dëcouverl n'en

re pas la propriété aux détenteurs, s'il- ne prouvent qu'ils

- de t. rrain situées entre le Qeuve

el l'héritage des réclamants. — Rouen, 26 avr. 1839, Boutard,

164. — On en conclut avec raison que le propriétaire qui a acquis le fonds riverain par prescription a prescrit en même temps l'alluvion, alors mrme qu'il n aurait possédé le terrain d'alluvion que pendant un temps insuffisant pour prescrire. — Demolombe, t. I", n. 88; Laurent, t. 6, n. 295; Fuzier-Herman, ait. 556, n. 47.

H>5. — Ce n'est pas à dire, toutefois, que les terrains alluvionnaires ne puissent faire l'objet 'l'une prescription indépende lii prescription du l'omis principal, mais alors il faudra nue prise de possession distincte et la réunion de toutes les conditions de la possession et de la prescription. — Fuzier-Herman, /■"•. cit., n. 66; Garnier, t. 1, n. 241 à 244; Demolombe, t. 10, n. '.'T.

166. — Une autre difficulté a trait à l'interprétation ilu mot in et au degré de contiguïté qu'il faut exiger du fonds voisin de la rivière pour qu'il puisse bénéficier île l'alluvion.

167. — Si ce fonds borde immédiatement l'eau courante de telle façon qu'il n'y ait entre lui et elle aucun intervalle, il n'est

mieux qu'Use trouve dans la situation prévue par l'art. 556.

168. — Ainsi, l'alluvion doit profiter au propriétaire riverain. bien que su propriété soil close de murs du côté de la

rivière. — Nancy, 31 mai 1^42. commune de Gondrecourt, P. 43.1.267 — Sic, Demolombe, t. 10, n. 18; Laurent, t. 0, n.285; Aubry et Rau, t. 2, p. 2.'io. § 203; Fuzier-Herman, (oc. cit., u. il.

16!). — L'opinion contraire a ] rtant été soutenue, par ce

motif que l'alluvion est accordée au fonds riverain en compensalion des pertes que l'eau peut lui faire éprouver et qu'il n'a évidemment éprouvé aucune perte tant que ses limites attestées par

des murs n'ont pas été entai s. — Houard, Anciennes lois fran-

. préface, p. 24. — Mais on répond avec raison que la loi uvion," non seulement à titre d'indemnité d'un dom- ■ ■- épi mvé, mais connue compensation d'un dommage éventuel; que d'ailleurs le fonds clos de murs ne perd pas la qualité de riverain. — Barthole, Thiberiadis, p. 626, col. 1, n. 1 et 4: Demolombe . t. 10, n. 48.

170. — De même, le propriétaire d'une maison bordant un cours d'eau a, comme le propriétaire d'un terrain nu, la qualité de riverain et doit profiter des alluvions qui se forment au pied

ses murs. — Barthole TMberiadis .

171. — Toutel me l'alluvion accroît le sol et non pas les murs, si le sol et la maison appartenaient à deux propriétaires distincts, l'alluvion appartient au propriétaire du sol.

172. — Maison peut hésiter, au contraire, lorsque le terrain qu'on prétend contigu est séparé du cours d'eau par un chemin . par des rochers, par une digue, etc.

173. — Si l'on suppose d'abord que c'est un chemin qui sépare de li rivière le propriétaire intéressé, il faut distinguer entre le cas où ce chemin est un chemin privé à lui appartenant ou, au contraire, un chemin public.

174. — I tans la première hypothèse, il n'est pas douteux que le propriétaire du fonds a droit à l'alluvion au même titre que s'il bordait immédiatement le cours d'eau.

175. — Dans la seconde hypothèse, au contraire, c'est à l'opinion opposée qu'il faut s'arrêter,de telle façon que l'alluvion soit attribuée non pas au propriétaire du fonds, mais au propriétaire du chemin.

176. — Il est vrai que sous l'ancienne législation, c'est la solution contraire qui l'emportait; on décidait communément

les alluvions ou atterrissements qui se formaient dans un Qeuve ou une rivière le long d'un chemin public profitaient, non au pi du chemin, mais au propriétaire du fonds situé

de l'autre côté du chemin. — Accui . surla loi 38, Dig.,

D adq. rer. domin. — V. au . De aquis , quest. 21,

n. I.'i, d'aprèsla loi 38, Dig., De adquir. rer. dom.; Cœpolla, U

itut., part. 2, cap. 36, n. i; Nouv. Brillon, v Alluvion, n. 10; Pecchius, lib. I, cap. i. qui st. 0, n. 177 et lib. 2. cap. 1 1. qua -i. '.': lie-!,, n, Jurisp. civ. •' crim., t. •!. g 556; Fournel, \ ' Ulw ion, p. 105; Dubreuil, Ugisl. des eaux, a. 38 et s.