Quelque soit le parti auquel on s'arrête sur ce |i

il est certain, en tous cas, qu'on ne saurait faire intervenir les n i - du pari ige proprement dit. Le partage, en effet, suppose un état d'indivision qui n'e ins I espèce, et les seules

règles à appliquer seront celles <\u bornage.

236. — C'est dire qu'on devra tnujours s'attacher avant tout à considérer comment l'alluvion s'est formée.

237. — Et c'est dire également que, dans le cas où il sera impossible de s'attacher à cette formation, parce que l'alluvion sera apparue, par exemple, brusquement, il faudra toujours statuer ex sequo i ' bono.

238. — Pour les formantes et les principes à suivre à bel I, V. infi à, V Bornagi .

239. — Tout ce que nous venons de dire s'applique an cas où l'alluvion ne s'est formée que d'un côté du fleuve. Mais il peut arriver que l'alluvion se forme simultanément des deUx côtés de la rivière sans qu'on puisse dire cependant que celui-ci a abandonné son lit, comme au cas où le tleuve se restreint suc-

îsivement.

240. — Enpareilcas, il faut, croyons-nous, supposer le fleuve ou la rivière coulant à pleins bords; tracer une ligne médiane partageant le cours d'eau en deux parties égales, et attribuer aux propriétaires de chacune des deux rives la partie d'alluvion située, de son enté.

241. — Mais à quel moment doit-on se placer pour tracer cette ligne médiane? La ligne tracée à l'origine, au moment où les alluvions ont commencé à se former, est-elle invariablement lixée , de telle sorte que les mouvements successifs du cours d'eau ne la puissent déplacer, ou au contraire, cette ligne se modifiera-t-elle à mesure que des changements se produiront dans la direction du cours d'eau? Cette dernière solution est la seule possible. Il faut, pour tracer la ligne séparative au milieu

lu cours d'eau , prendre le cours du fleuve tel qu'il existe au moment où une nouvelle alluvion vient à se former et est susceptible d'être partagée. — Plocque, t. 1, p. loi: Chardon, n. 233, p. 203.

242. — Nous appliquerons enfin ces différents principes au cas où un fleuve ou une rivière viendraient à disparaître brusquement sous terre. En pareil cas, on ne peut pas dire, en effet, qu'il y ait un lit abandonné et la compensation dont parle l'art. 563, C. civ., serait impossible.

Section 111.

Des droits des tiers sur ralluvion.

243. — L'alluvion. avons-nous dil supra, n. 77 et v° Accï s- • iin . n. 37), n'est qu'un accessoire du fonds auquel elle accroît; elle forme donc non un fonds distinct mais une partie intégrante du fonds primitif: ffec istud incrementum novus ager sed pars primi, disait à ce propos Dumoulin, t. I, Coût, de Paris, § 1, glos. 5, V Le fief, n. Ho. — Et il ne faisait guère que répéter ce qui avait été dit avant lui par Llpien : Quod per alluvionem fundo <:<■,■, ss»( simile jil ei cui accedit i,Dig., Depubl. in rem (Ut., L. H, §7).

244. — Telle est encore la solution qu il faut adopter aujourd'hui. — Toullier, t. 3, n. 152; Chardon, n. 81 et 147 et s.; Demolombe, t. 10, n. 84; Ph. Dupin, n. 32; Plocque, t. 1, n. 45. — Fuzier-Herman , Joe. cit., n. 03.

245. — Il en résulte que l'alluvion profite pour la propriété au propriétaire du fonds accru, et, pour la jouissance ou tous autres droits réels, à ceux oui ont cette jouissance ou ces droits sur le fonds accru. — Toullier, toc. cit.; Chardon, n. 81, 117 el s.; Ph. Dupin, toc. cit.; Garnier, Rcy. des eaux, t. 1, n. 81 Laurent, t. 6, n. 295.

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ALLUYIU.N. - Chap. V.

2'i<>. - C'esl ainsi qu'aux termes de l'a ri. 596, C. civ., » l'usufruitier jouil '!'■ l'augmentation survenue par alluvion à l'objet donl il a I usufruit. » Dig., De usuf. et quemad., 1- '•». > 4).

247.— Il faudrait décider de même par analogie au profil de l'usager.

248. — Ainsi encore, le ervitude établies sur le fonds principal s'étendent sur l'alluvion toutes les fois que l'utilité 'lu fonds dominanl le réclame ; par exemple , une servitude de passage jusqu'à la rivière ou la prise d'eau s'étendrail nécessairement à ] nim ion. -Demolombe, t. m, n. s; ; Pardessus, Des servitudes,

249. I'1' même, l'hypothèque grevant le fonds principal grève nécessairement toute l'étendue de l'alluvion Arg.de l'art. 2133, C. civ.; Dig-, De pign. et kyp., I.. 16, pr. e1 De pign. act., L. 18, § 1). — Troplong, Priv. •' hyp., '•-• u. ..31 et 553; Grenier, Traité des hyp., u. 147; Fournel, Traité du voisinage, v° Alluvion, p. lui.

250.— De même encore, tous les droits d'un créancier privi- |, s'étendraient mu- les alluvions formées depuis la naissance du privilège; par exemple, le privilège du vendeur s'étendrait sur les alluvions formées depuis la vente.