Il en serait de même dans le cas où une aliénation à

titr Teiix serait résolue pour une cause quelconque , vice de

consentement, lésion, etc.

266. — Mais en cas d'éviction, l'acquéreur évincé peut-il demander à son vendeur garantie pour l'alluvion formée postérieurement à la vente? — Malgré' Garnier, t. t, n. 24:i et 244, il faut admettre la négative, par ce motif qu'on ne peut garantir que ce que l'on a vendu. — V. Fuzier-Herman, foc. cit., n. 37.

267. — Sur tous les points qui précèdent on est généralement d'accord. Mais il y a controverse en ce qui concerne l'acquéreur à réméré.

268. — Dans l'ancien droit, on admettait plus volontiers que l'acquéreur à réméré pouvait conserver par devers lui l'alluvion eu rendant le fonds primitif. — V. dans l'ancien droit, Fachini eus, controv. 116, lib. 2, cap. 5; Despeisses, pari. I, tit. I, sec t. 0 ; Riclnéri, Jurispr. civ., I. 5, § 337; Rousseau Lacombe, DîCtionn., v Faculté de rachat; Pothier, Traité du contrat de vente, n. 402. — V. dans notre droit actuel, Dubreuii, Législ. sur les eaux, 1. 1, n. 63. — La raison donnée par ces auteurs est que l'acquéreur à réméré ne saurait subir les diminutions du champ par l'effet des eaux sans profiter de ses accroissements.

269. — Mais, indépendamment du peu de faveur que mérite l'acquéreur à réméré, on ne saurait, pour ce cas particulier, déroger à la règle pesée par Dumoulin, et en vertu de laquelle l'alluvion suit, dans tous les cas, le sert du fonds primitif. — Tiraqueau, De retraçt. convext. in /in., n. 93; Paul de Castres, (■uns. 338; Denizart, v° Vnculic ,lc nichât; Merlin, Rép., v° Facilite de rachat; Proudhon, n. 1296; Daviel, t. I, n. 140; Demolombe, l. lu, n. 96; Troplong, De. la vente, a. 766; Duranton, t. 16, u. 423; lleK iiirourt , sur l'art. 1659, C. civ.; Duvergier, De la vente, t. 2, n. 55; Chardon, n. 13.3 et 130; Ph. Dupin, lu,-, cit.; Plocque, t. 1, p. 112; Fuzier-Herman, foc. cit., n. 30.

270. — La règle suivant laquelle la propriété de l'alluvion se transmet avec celle du terrain auquel elle aecmil amène aussi à décider que le legs élu fonds riverain entraine celui de l'alluvion (L. 24, S 2, If., De tegat., 1°). — Domat, lois civ., liv. 4, lit. 2, sect. 3, art. 8; Chardon, n. 132; Demolombe, 1. 10, n. 83; Plocque, t. 1, n. 43, p. 110; Wodon, Rép., v° Alluvion, n. 154.

271. — Cette règle n'est vraie, toutefois, qu'autant que l'alluvion est née postérieurement à la cause de transmission. Dans le cas contraire, il faut interpréter l'intention des parties. Aussi a-t-on pu décider qu'au cas .le vente pure el simple, uneallu-

ALLUVION. — Chap. VI.

vion antérieure à la vente <lu fonds riverain n'est pas réputée faire partie de plein droit de la vente : elle ne |>rofîte à l'acquéreur qu'autant qu'elle a été comprise dans les I armes du contrai,

ou dans l'intention des parties. — Paris. 2 jnill. 1831, Labbé, [S. 32.2.142, P. chr.] — V. aussi Orléans, 15 janv. 1886, Billault. S. 88.2.7

272. — D'autre part, on décide que l'alluvion profite à l'acquéreur, même lorsque la contenance a été exprimée au contrat sans qu'il en ait été tenu compte. — Garnier, t. 1, n. 242; Proudhon, t. 4, n. L292 et 1295; Dubreuil, t. I, n. 6b, p. 89; Laurent, t. 0, n. 293; Fuzier-Herman , art. 556, n. .'12.

273. — Et réciproquement l'accroissement produit par l'alluvion formée depuis la vente n'est pas un obstacle à ce que l'acquéreur qui ne trouve pas la contenance exprimée dans Tarte réclame le supplément. — Garnier, t. I, n. 2'tT.

274. — En un mot. l'acquéreur d'un fonds déterminé profite, dans tous les cas, de l'alluvion, quels qu'aient été les termes du contrat, à moins que le contraire ne résulte de l'intention exprimée ..n tacite des parties contractantes. — Laurent, .t. 6, n. 29,'i ; Wodon, Rép., v" Alluvion, n. 155.

275. — Nous reviendrons, au surplus, sur toutes ces difficultés , infi'i. v- H'iil, Empkytéose, Hypothèque, Réméré, Servitude, Usufruit, Vente, etc., etc.