L'alluvion peut se produire naturellement, sans le

se irs de l'homme. Elle peut aussi êtr icasionnée par des

travaux exécutés dans le cours d'un fleuve tels qu'une digue, un encaissement, etc. On dit dans ce cas que l'alluvion est artificielle.

277. — lieux causes principales peuvent déterminer l'alluvion artificielle. Tantôt on modifie le cours d'une rivière en s'emparant de ses eaux pour alimenter un canal voisin ; tantôt on cherche à resserrer le lit du fleuve lui-même pour lui faire g

en profondeur ce qu'on lui l'ait perdre en largeur afin d'assurer le service de la navigation.

278. — L'absence des travaux hydrauliques au moyen âge explique qu'on ne trouve rien dans les monuments de cette époque qui ait trait à la question. Par contre, de nombreuses applications lui ont donné dans les temps m. .dénies une importa née particulière.

279. — A ne consulter que les termes généraux des art. .'i.'ifi et 557, il semble qu'on devrait, dans cette hypothèse comme dans la précédente, accorder aux riverains la propriété de l'alluvion. La loi, en effet, ne fait aucune distinction, et là où elle ne distingue pas, on sait qu'il est de principe que l'interprète ne doit de son côté faire aucune distinction.

280. — Un certain nombre d'auteurs et une partie de la jurisprudence appliquent ce principe dans toute sa rigueur.

281. — On arrive ainsi aux résultats suivants : ceux qui admettent que l'alluvion doit être attribuée, en tous cas, aux riverains, qu'elle se soit formée lentement et imperceptiblement, ou que la formation ait, au contraire, été brusque et inopim nient d'une façon absolue les droits de l'Etat.

282. — Ceux qui proclament, au contraire, que les seuls atterrissements qui peuvent être dévolus aux riverains, sont ceux qui se sont formés d'une façon imperceptible, et que l'art. 560, en attribuant les atterrissemeuts à l'Etat, vise non seulement ceux qui se forment au milieu des rivières et des fleuves, mais

• ceux qui, ayant pris naissance sur leurs bords, se - ml manifestés brusquement par un lais ou relais subits, décident que, dans cette dernière hypothèse, c'est l'Etat qui en doit être reconnu propriétaire. — V. suprà, n. 71, 96 et s.

283. — Encore conçoit-on que, dans le cas même où l'alluvion s'est formée d'une façon lente et imperceptible à la suite d i l'établissement par l'Etat d'une digue qui sépare de l'eau les fonds riverains, il soit permis de distinguer entre l'hypothèse où cette digue ne constitue qu'un travail de consolidation de la rive, et s'incorpore à la propriété qu'elle a pour objet de garantir, et l'hypothèse où elle constitue, au contraire, une véritable propriété du domaine public séparant l'eau de la terre ferme.