MU

• tiendra compte do ce que vous aurez bit, et » il tirera avantage de votre discrédit pour tourner

• le change contre vous.» Dans ces quelques lignes, écrites il y a un siècle, est la véritable théorie de la mesure de la valeur et des circonstances qui la détermiuent. J'aurais voulu pouvoir considérer cette théorie comme élémentaire; malheureusement les nombreuses publications qu'il a été de mon devoir de lire sur la question , m'ont démontré que la généralité du pays ne se fait pas une idée nette , positive de ce qui constitue la mesure de la valeur.

«Je suppose que les gens donnent une preuve de leur bonne foi, lorsqu'ils publient des volumes in-8° comme celui-ci (montrant un fort volume) : eh bien, ce volume est la preuve la plus éclatante de ce que je viens d'avancer, c'est-à-dire que , par rapport à ces grandes vérités qui me paraissent à moi , et à beaucoup d'entre vous, aussi clairement démontrées qu'une proposition d'Euclide, il y a, dans le pays, une divergence d'opinions vraiment déplorable. Le livre que je tiens a paru à Birmingham , le 25 janvier dernier, et je suis autorisé à penser qu'il a eu plusieurs auteurs. Je veux rendre justice à tout le monde ; je dirai donc que ce n'est qu'à Birmingham seulement qu'on pouvait écrire de pareilles choses (rires) , et qu'il est impossible d'accumuler autant de non-sens, d'erreurs, qu'en contient cette publication. (Rires.) C'est l'ouvrage déjà célèbre des Gemini. Bien que les grands principes qui y sont exposés , disent les auteurs dans leur préface , appartiennent particulièrement aux économistes de Birmingham, cependant ils ne sont point jaloux que celte ville seule ait le privilège d'attirer l'attention publique sur les vices de notre système monétaire ; et ils ont raison, car, en réalité, ces mêmes principes ont été soutenus dans diverses parties du royaume. Voyons maintenant quels sont les principes de ces messieurs. D'abord, ils traitent d'absurde l'idée de se servir d'un étalon de valeur qui remonte à 300 ans. « l.a richesse du pays , disent- » ils, s'étant accrue, les transactions mercantiles

• de ce pays ayant pris un vaste développement,

• le projet de garder une mesure de la valeur dont on se servait du temps de la reine Élisa-

> beth, n'est ni plus ni moins que la preuve (Tune

• profonde ignorance et d'un déplorable esprit »de routine.» C'est tout aussi logique, en vérité, que si l'on disait que notre population ayant augmenté, notre territoire s'étant couvert d'un réseau de chemins de fer, notre puissance, notre richesse ayant décuplé, le pied doit désormais avoir 16 pouces. (Rire prolongé.) 11 n'y a pas plus de raison , en effet , de soutenir que

nous devons changer notre livre sterling , parce que notre richesse s'est considérablement accrue, que de dire que le pied doit être aujourd'hui un pied et demi. On continue et on dit , ou plutôt on répète à satiété , et c'est fa meilleure preuve à donner, que ceux qui ont écrit de pareilles choses ne se l'ont pas uuc meilleure idée de ce qui constitue la mesure de fa valeur que des spéculations qui peuvent se faire dans les parties les plus reculées et les moins connues du globe ; on dit que c'est une injustice monstrueuse , presque uuc folie d'obliger fa banque à donner de l'or à l'ancien prix de 5 I. 17 sch. 10 d. Vi par once. Qu'est-ce que cela signifie? Tout simplement ceci: que le prix de 31. 17 sch. 10 d. '/« pour une once d'or est le rapport exact de fa différence de la valeur de l'or et de l'argent. Lorsque vous aviez deux étalons de fa valeur, on disait qu'une livre d'or monnayée devait donner, je crois , 44 guinées , et une livre d'argent, 62 schellings, ces deux métaux avaient ainsi une valeur légale , relative , déterminée; et si vous faites le calcul, vous trouverez qu'une livre d'or monnayée devant douner 44 guinées, cl une livre d'argent 62 schellings , le rapport de l'or à l'argent est d'environ 15»/i» àl. Maintenant, pourquoi demauderiez-vousque fa banque donnât de l'or, par exemple, à 5 liv. st. par once ')? Je vous comprends

') Il nous semble que la question n'est pu précisément là. Voici dans toute sa force l'objection de ceux qui voudraient que la banque ne fut pa» tenue de rembourser avec de l'or ayant une valeur fixée, mais d'aptes le prix de cet or sur le marché. L'or, disent-ils, est une marchandise comme une autre, et peut devenir rare ou abondant, selon les besoins du commerce. Eh bien, qu'arrive-t-il dans le cas où il est plus cher sur le marché qu'à la Monnaie de Londres? c'est que le porteur des billets de la banque va se faire rembourser immédiatement au prix de 3 Uv. 17 sch. 10 d. , pour revendre à un prix plus élevé. La réserve de la banque est ainsi exposée û des fluctuations qui , dans un moment de crise commerciale, peuvent devenir trèsgraves. Si la banque , au contraire , n'était obligée à rembourser que d'après le prix de l'or sur le marché , prix qui serait fixé , comme pour d'autres valeurs , par une mercuriale officielte, le détenteur du billet n'aurait plus d'intérêt à demander son remboursement , parce qu'il n'y aurait plus lieu à spéculation. La banque, de son côté, n'aurait pat besoin de contracter sa circulation , comme il lui arrive de le faire , quand le prix de l'or s'élève sur le marehé, pour ne pas se trouver aux prises avec des demandes de remboursement trop considérables; et ces contractions subites ne viendraient pas, au moment le

Il*

RILL.

très-bien, si vous demandez simplement que eeux qui ont contracté des dettes au prix actuel de l'or c'est à dire à 3 1. 47 sch. 10 d. '/» par once, soient autorisés à les payer au prix deSliv. par once ; c'est tout simptementalorsunc réduction forcée sur ces dettes. Mais soyez certains de cela , c'est que si vous vouliez déclarer qu'une once d'or ne représentera plus 3 1. 17 sch. 10 d. "»en argent, mais5liv., la loi de la valeur relative de ces deux métaux serait plus forte que vous , et vous ne tarderiez pas à vous apercevoir qu'il est impossible de changer législativement cette valeur. Comme le dit M. Ilarris , faites telles altérations monétaires que vous le voudrez , pour dépouiller vos créanciers, légalisez tant qu'il vous plaira la mauvaise foi et le vol , d'abord , vous aurez toujours en face de vous l'étranger, qui ne tiendra aucun compte de vos arrangements législatifs; puis vos mesures ne pourront jamais s'appliquer qu'aux engagements déjà pris , elles n'affecteront pas les engagements à prendre. La quantité d'or, la valeur réelle intrinsèque de la monnaie, détermineront les contrats à venir, régleront toutes les transactions à faire. Élevez le souverain de 22 sch. à 25, si vous voulez ; l'effet de cette altération se fera sentir sur-le-champ à l'étranger. Remarquez , toutefois , que je ue nie pas que cette question ne mérite d'être prise en sérieuse considération. Il est certain que les contrats, pendant toute la durée de l'époque de la circulation en papier, de 1797 à 1819 ayant été faits sous le règne , en quelque sorte d'un signe monétaire différent, le retour à la circulation métallique a produit des effets qui peuvent être l'objet d'études intéressantes. Mais je veux seulement vous édifier sur ce qui constitue maintenant la véritable mesure de la valeur. Quels sont les prix maintenant sur le marché? Sur le marché , le rapport de l'or et de l'argent diffère trèspeu de ce qu'il était sous le règne de George 1er, époque à laquelle il fut arrêté pour la première fois. Je crois que l'argent actuellement vaut 5 sch. l'once, et non 5 sch. 2d. ; mais quant au rapport de l'or à l'argent, je le répète, il a fort peu varié de ce qu'il était à l'époque ci-dessus. Les partisans d'une circulation très-abondante pensent, et avec raison, qu'une grande quantité de métaux précieux ne changerait pas, sans doute, le rapport de l'or à l'argent , mais aurait pour effet de faire baisser les prix et d'améliorer, par conséquent, la position du débiteur vis-à-vis du créancier. Mais je doute beaucoup, en voyant la production de l'or

plut imprévu , porter le trouble dans les transactions commerciales. (JVote du traducteur.)

s'accroître en Russie et dans l'Amérique du Sud, je doute beaucoup qu'il soit désirable d'essayer de changer l'étalon actuel de la valeur; je doute beaucoup que vous fassiez une position meilleure au débiteur en adoptant pour étalon l'argent au lieu de l'or. On a dit encore contre l'adoption d'uu métal précieux comme mesure de la valeur, qu'il est imprudent de conférer cet important attribut à un produit qui ne sert pas seulement à faire la monnaie, mais qui est encore employé à divers usages dans le commerce. On a écrit des brochures pour vous dire que si vous faites servir l'or au monnayage, il est, comme lingot, un article de commerce, et, comme toute autre marchandise, peut être exporté. Mais je soutiens que c'est précisément pan e que l'or est uu objet de commerce sujetaux mêmes lois que toute autre marchandise, qu'il est éminemment propre à remplir l'office d'étalon de la valeur. C'est précisément parce qu'il est soumis aux mêmes principes qui règlent l'importation et l'exportation de toute marchandise, qu'il doit nous inspirer, comme mesure de la valeur, une entière confiance. Les métaux précieux se distribuent eulre les nations conformément à certaines lois dont nous pouvons bien nous rendre compte, mais sur lesquelles nous ne saurions exercer aucune influence. La distribution des métaux précieux est réglée sur les besoins de chaque pays. Chaque pays, pour des raisons qu'il serait difficile et qu'il est iuutile d'approfondir, reçoit une quantité plus ou moins considérable de ces métaux ; et je vais plus loin que beaucoup de gens sur ce sujet: je dis que la monnaie et les métaux précieux obéissent exactement aux mêmes lois que celles qui règlent le mouvement des autres articles de commerce. On a dit que lorsque la récolte est mauvaise et que les blés d'Odessa , par exemple , nous arrivent, toute notre monnaie doit être exportée, parce que nous n'avons pas de marchandises à donner en échange. Je réponds, à cet égard, que l'étranger importateur ne fait aucune différence sérieuse entre la monnaie et les lingots; que s'il prend la monnaie, c'est seulement parce que le poids et le litre du métal dont elle est formée sont garanties. Mais soyez certains que notre mounaie d'or ne sortira jamais du pays, à moins qu'il n'y ait plus de profil à l'exporter que toute autre marchandise. Il n'est pas exact que la monnaie soit exportée uniquement parce qu'elle est d'une valeur usuelle , mais bien parce que l'or est plus cher sur d'autres marchés qw* sur le nôtre. Je le répèle , la loi de l'importation et de l'exportation de la monnaie est exactement celle qui régit les autres articles du com-

uill.

merce. S'il y a plus de profil ù exporter uos colonnades ou nos lainages, soyez certains que l'or ne sortira pas; si au contraire le profit consiste dans l'exportation de l'or, nos produits industriels resteront en magasin. Si donc uous donnons notre or eu échauge du blé que l'étranger nous envoie, c'est qu'il y a plus de profil pour l'importateur à le prendre que tout autre article de commerce.

«Telles sont, dans ma conviction, les principes élémentaires sur ce qui constitue ce que Ion appelle la mesure de la valeur. Si l'on veut les contredire , j'ai le droit de demander qu'on m'oppose quelque chose d'aussi clair, d'aussi nettement défini. Je vous ai dit ce que c'était qu'uue livre , eu quoi consistait la promesse de payer une livre; si je me trompe, opposez-moi une définition aussi facile à saisir, aussi populaire. Mais je ne veux pas que vous m'obligiez , pour trouver celle définition , à lire tout une brochure ou un gros volume, in-8«. (Rire général.)

«Eh , mon Dieu! je ne doute pas que , quelque élémentaires, que soient les grands principes que je viens de rappeler, il u'y ait accidentellement des circonstances où ils paraissent inapplicables; mais généralement ces faits particuliers, en désaccord apparent avec l'expérience générale, sont mal expliqués. Dans tous les cas. il n'est pas d'une discussion sérieuse de s'en emparer, et de s'écrier triomphalement: t Voilà »des faits qui ne rentrent pas dans l'application de vos grands principes, donc vos grands • principes sont faux. » Lorsque Isaac Newton déduisit la véritable théorie du système planétaire du graud principe de la gravitation, il fut le premier à constater qu'un certain nombre de phénomènes, de peu de valeur il est vrai, ne rentraient pas dans la loi générale, et il lui fut impossible de les coucilier avec cette loi. Mais, plus tard, d'autres philosophes, poussant, sur ces points particuliers , les recherches plus loin que lui, reconnurent que la théorie du grand géomètre leur était en réalité applicable , et ce qui, du temps de Newton, pouvait être considéré comme une infirmalion partielle de sa sublime découverte , en devint plus lard la confirmation b plus complète. Il en sera ici de même. S'il se présente un fait économique que ne puissent expliquer encore les doctrines que je viens de professer, soyez certains que toi ou tard leur application devieudra universelle et ne souffrira , aucune exception. Maintenant , si mes principes sont incontestables , rien ne peut vous empêcher , si vous le jugez utile , d'adopter une autre mesure de la valeur, que celle que vous avez. Vous avez pris pour étalon la livre et une certaine

quantilé d'or, mais vous ne dévieriez pas de ces principes , si appelés à organiser un nouvel état social, il vous plaisait de choisir, comme en France , l'argent au lieu de l'or. Vous pourriez encore vous servir de tout autre métal, ou même, adopter le système de M. Kicardo, c'està-dire décider que les billets ne seraient remboursables que pour des sommes considérables, que de petites bank-uotes remplaceront les gui nées et les souverains. Je répèle que tous ces changements ne sout pas des déviations de ces grands principes. Mais dans mon opinion , et en considéraut l'état actuel du pays , je crois que rien ne serait moins sage que de se départir de uos usages monétaires. J'admets en théorie que vous pourriez le faire , mais avant que vous y fussiez décidés , je vous rappellerais que la mesure actuelle de la valeur, c'est-à-dire l'or, a servi d'étalon pendant près de cent ans saus qu'aucun inconvénient ail paru en résulter. Je vous rappellerais que les écrivains spéciaux les plus émineuls, sir William Petty, M. Locke, M. Harris , et en dernier lieu lord Liverpool , ont été unanimes eu faveur d'un seul élalon de la valeur. M. Locke, lui, était d'avis que l'argent remplissait mieux cet office que l'or, et il aurait voulu qu'il lui fût substitué dans notre pays. 11 disait, à l'appui de son opinion , que l'argent était la monnaie de compte la plus générale , et il ajoutait à celle raison d'autres considérations dont, malgré tout mou respect pour celte grande autorité, je ne saurais admettre la justesse. Au surplus, si vous aviez le choix entre les deux métaux , rien ne vous empêcherait de prendre l'argent plutôt que l'or; niais comme depuis longtemps l'or a servi de base à vos transactions mouétaires , et que vous avez adopté d'ailleurs d'autres métaux pour les petites fractious de valeur, je ne vois pas l'utilité de changer un élat de choses dont rien ne vous a signalé l'iiisullisance ou le danger. Votre économie monétaire est en exacte conformité avec les opinions cl les vues des écrivaius spéciaux les plus distingués (opinions exprimées d'ailleurs , dans des temps de calme , sans aucune excitation extérieure), et notammeut avec les opinions du plus compétent de tous, je veux parler du comte de Liverpool, qui, dans sa célèbre Lettre au /toi, l'une des publications économiques les plus substantielles, les plus remarquables qui aient jamais paru sur la question qui nous occupe , insiste vivement pour que nous adoptions (il écrivait en 1804, c'est-à-dire avant le retour au principe de la circulation métallique) le principe de monnayage actuellement en usage. Voici ses paroles : «Après une

BILL

» étude approfondie de celle question si étendue, »si compliquée, je crois pouvoir soumettre au

• jugement de Votre Majesté, comme le résul-

• tat de mes recherches , les considérations suivantes: 4" que (a monnaie de ce royaume, ■ qui est la principale mesure de la valeur, et

• le premier instrument du commerce, doit

• être faite d'un seul métal; 2* que l'or a été, » pendant un grand nombre d'années , et repré- » sente encore, dans l'opinion du peuple, la

> principale mesure de la valeur et le premier

• instrument du commerce. Il est certain que » dans un pays comme la Grande-Bretagne , dont » les relations commerciales sont si vastes et si » étendues , la monnaie d'or est heureusement

• choisie pour faire l'office d'étalon de la valeur, » pour servir de type régulateur des autres mon- » naies, et fixer les prix de tous les objets de com-

• mcrce; mais, pour qu'il en soit ainsi, elle «doit être aussi parfaite que possible quant au « poids et au titre ; 5* que là où l'usage de la

• monnaie d'or cesse, celui de l'argent doit » commencer, puis celui du cuivre ; de manière » que ces trois métaux aient entre eux un rap-

> port de valeur légalement fixé. Mais il est en-

> tendu que les monnaies d'argent et de cuivre

• sont snballernisées à l'or, qu'elles n'ont d'au- » tre valeur que celle qu'elles tirent de ce métal ,

• et dans la limite que fixe l'empreinte du sou-

• verain sur leur face. »

«Tels sont exactement les principes qui déterminent maintenant la mesure de la valeur. Vous avez une monnaie-élalou , la mounaie d'or ; vous avez aboli l'usage forcé de l'argent pour toute somme au-dessus de 25 livres; vous avez converti l'once d'or en 66 schell. au lieu de 62, le surplus de 4 schell. étant la prime du monnayage , et vous avez subalterne l'argent à l'or, pour nous servir des expressions de lord Liverpool. Vous avez en conséquence un seul étalon, un étalon qui a été pendaut un siècle la mesure de la valeur. Croyez-moi , ce système monétaire est le meilleur et le plus sur que vous puissiez posséder. Par ce système , vous avez permis au plus humble artisan de recevoir 5 livres or pour un produit ou une valeur fournie de 5 livres. En introduisant l'usage de l'or dans les transactions des plus humbles classes de la société, vous avez plus fait pour le principe du remboursement à vue , qu'en décrétant , sur le conseil de M. Ricardo, que celui qui aura iOO livres en bank-noles peut les changer contre de la monnaie d'or. Je sais que l'on a dit qu'avec un certain nombre de changements dans notre système métallique , on pourrait conjurer quelques

chances de panique, et donner plus de confiance au fermier; mais je doute beaucoup qu'un acte législatif puisse conjurer les paniques. Je crois que le plus sur moyen de les prévenir, siuon de les empêcher directement , serait de prendre des mesures contre la dépréciation possible de l'or. Je crois qu'on parviendrait bien mieux à s'en défendre , en faisaut circuler l'or abondamment dans le pays, en manifestant une pleine sécurité contre leur retour, qu'eu cherchant à se préserver de leurs effets par des dispositions législatives.

«J'ai terminé avec les principes qui, selon moi, déterminent la mesure de la valeur, et doivent régler dans ce pays , en ce qui concerne la monnaie , les moyens d'échange. J'arrive maintenant à une des parties les plus essentielles de mon sujet , et ici encore il faut que la chambre me permette de discuter et d'établir les lois qui doivent présider à notre circulation en papier, je veux parler des billets de banque payable au porteur et à vue. Je n'entends parler que de cette nature de papier de crédit seulement, et pas d'autre. Je veux qu'il soit bien compris que lorsque je parle de monnaie , je désigne par ce mot la monnaie circulant dans le royaume, la monnaie métallique, ou le billet payable au porteur et à vue. Je n'ennuierai la chambre d'aucune discussion sur les autres espèces de valeur en papier ; je ne dirai rien ou peu de chose de la grande question longuement agitée devant la commission des banques, à savoir, si les dépôts ou les bons sur les banquiers ou les billets d'échange , participent de la nature des billets circulant comme monnaie. II est possible qu'il en soit ainsi sous quelques rapports ; mais si je m'en tiens au point qui est ici en discussion , et dont j'ai seulement à ro'occuper, c'està-dire à l'influence qu'un papier-monnaie peut avoir sur le prix, sur le change, à reflet qu'il peut produire en altérant la mesure de la valeur, et en favorisant l'exportation de l'or: je suis autorisé à dire qu'un billet payable au porteur et à vue diffère entièrement de toute autre espèce de papier de circulation. D'abord , la nature de l'instrument n'est pas la même. Le billet de banque (ait l'office de monnaie , il la représente exactement , il passe demain en main , il n'exige pas de garantie personnelle. Il n'en est pas de même du billet d'échange, qui demande ua endossement à chaque transfert. Le billet, je le répèle, c'est de l'argent, et il agit sur les prii comme le fait l'argent. Remarquez que je ne di> pas que les diverses transactions opérées avec le papier de crédit et le papier de dreubuon n'ont pas une grande influence sur le mardi.

BILL

des métaux précieux, dont en effet ils règlent, dans une certaine mesure , l'importaUou et l'exportation. Au fond , il est certain qu'ils favorisent leur dispersion plutôt que leur accumulation, et qu'ainsi ils serveut de guide dans le choix des moyens à prendre pour empêcher ou ralentir leur sortie. Je crois que l'expérience démontre que le billet de banque diffère surtout essentiellement de tout autre papier de crédit, quant à l'effet qu'il a sur le prix du change. Si nous remontons à la première période de l'histoire de la banque d'Angleterre , à une époque où elle inspirait la plus entière confiance (je parle d'il y a plus d'un siècle), où ces actions omises à 60 étaient cotées a 112; eh bien! à cette époque, ses billets étaient si dépréciés, qu'une guinée eu or valait 50 sch. en papier, et que le change nous était extrêmement défavorable. Que fit la banque? Elle avait prêté des sommes considérables au gouvernement, elle avait fait des avances importâmes sur hypothèque ou sur d'autres garanties, enfin elle avait émis des masses de billets, au point que 50 schell. en papier valaientà peine une guinée d'or. Je le répète, que fit la banque? Elle prit l'avis d'hommes éminents, qui lui persuadèrent de diminuer sa circulation. Quel fut l'effet de cette mesure? Le taux du change uous redevint favorable , et les billets retrouvèrent par degrés leur entière valeur. L'histoire des banques d'Écosse présente le même phénomène économique. Le change leur était contraire , elles recourureut au même expédient que la banque d'Angleterre à une époque antérieure , elles restreignirent leur circulation, et le change s'améliora à leur profil. Ceux qui se sont occupés de la question , savent qu'un rapport très-remarquable fut fait, en 1804, sur le change eutre l'Irlande et l'Angleterre. En Irlande, les billets de la banque étaient tellement dépréciés, que 118 de ces billets n'étaient que difficilement reçus en échange de 100 bauk-uolesde la même valeur de la banque d'Angleterre, et que la guinée en or valait beaucoup plus qu'une bank-note irlandaise de la même valeur nominale. Une commission fut chargée de faire une enquête à ce sujet. Les directeurs de la banque d'Irlande nièrent positivement avoir fait des émissions excessives; ils assuraient n'avoir émis de billets que selon les besoins légitimes du commerce. La commission leur répondit que tant qu'ils ne resserreraient pas leur circulation, le change ne reviendrait pas en leur faveur. Ils furent incrédules ; mais le change leur étant devenu encore plus coutrairc, ils finirent par se jlire: • Essayons du remède de la commission , • réduisons notre circulation de 5,000,000 à

» 2,400,000 livres. » Ce qu'ils firent en effet. Que s ensuivit-il? C'est que les bank-notes irlandaises retrouvèrent bientôt leur valeur réelle. Ces précédents ne sont-ils pas une preuve sans réplique que les billets de banque exercent sur le change un effet que n'ont pas les billets d'échange et les traites sur les banquiers? Mais on dit: «S'U » y avait 500,000,000 livres de billets de banque , » et qu'ils fussent tous présentés à la fois , la ban-

• que ne pourrait pas les rembourser; par consé-

• quent vous ne devez pas intervenir pour régler » l'émission de ces billets , à moins d'étendre les

• dispositions que vous prendrez , aux billets d'é- » change et à tout autre papier de crédit basé sur » votre circulation métallique, i Je crois que la chambre est disposée à admettre ce principe , qu'un billet payable au porteur et à vue , est un instrument de crédit tout différent , basé sur un tout autre principe que les autres papiers de circulation. On essaya également en 1797 (à l'époque où la banque fut autorisée à ne pas rembourser ses billets) , de placer sur un pied d'égalité ces deux signes de valeur. On dit également à cette époque : < Ne prenez aucune mesure re-

> lativement aux billets de bauque , si vous n'en-

• tendez l'étendre aux autres espèces de papiers. > Lord Livcrpool discute accidentellement cette question dans le traité auquel nous avons déjà emprunté des citations, t C'est une erreur trèsi commune , dit-ii , chez les écrivains qui se sont » occupés de la question du papier-monnaie, que

> d'avoir confondu le papier de crédit avec le » papier de circulation (ceci peut s'appliquer à i ce qui a été écrit de 1 800 à 1 8 1 5) . Le papier de » crédit n'est pas seulement utile et commode , il

> est encore absolument nécessaire dans les trans-

> actioos commerciales d'un grand peuple indusi triel. Papier de circulation est un terme mal

• défini par les écrivains spéculatifs. Pour trouver «des arguments eu faveur de ce papier, au moins

• dans son émission exagérée actuelle, ils ont » été obligés de le lier au papier de crédit au point «d'invoquer les principes qui servent réellement

• de base à celui-ci pour justifier une grande

• émission de celui là.» Le même cas ne se reproduit-il pas en ce moment? Ne veut-on pas uous empêcher d'intervenir pour régler la circulation du billet de banque, sous ce prétexte que nous devons faire davantage? tNou, continue

• lord Liverpool, un papier de circulation, stric- » tement parlant , se compose de notes ou billets

• payables en numéraire à vue et au porteur par

> les personnes qui l'ont émis. •

«Je le répète, un papier de circulation a un caractère tout différent des diverses autres espèces de papier de crédit, papier dont l'émis-

BILL

sion se réglera d'elle-même , si seulement vous conservez la mesure actuelle de la valeur, si vous maintenez le principe d'un remboursement immédiat , et si vous ne vous laissez pas effrayer par la masse de billets d'échange qui peuvent être en circulation. La base de la valeui de ces utiles instruments de commerce est cet étalon métallique que vous devez préserver contre toute dépréciation directe ou indirecte.

« Mais on a soutenu (et quelques hommes éminçais ont été de cet avis) que la meilleure garantie contre une émission excessive de papier de circulation , est la condition du remboursement à vue. Cette doctrine a pour elle le suffrage des deux autorités les plus imposantes dans les matières économiques, Ad. Smith et Ricardo. Us disent, eneflel, que si Ton assure le remboursement immédiat des billets, si Ton organise les moyens de l'effectuer, on peut être assuré que l'établissement qui aura fait des émissions plus ou moins considérables n'aura pas à craiudre une demande immédiate et subite de numéraire. Si celle opinion nous parait mal fondée, nous ne devons pas cependant la reprocher, comme une erreur, à ces deux célèbres économistes. Nous sommes dans un étal continuel de transilion ; chaque jour, nous faisons des découvertes nouvelles sur les véritables règles qui doivent présider à l'émission du papier de circulation. Toutefois , la chambre ne consentirait pas, gratuitement et sur notre simple assertion , à regarder comme fausse une opinion émise par des hommes tels que Smith et Hicardo ; nous devons prouver qu'en effet ces deux économistes se sont réellement trompés. Je vais donc essayer de démontrer, par les faits , jmr le simple bon sens et par les principes même des partisans de la liberté absolue d'émission , que l'obligation du remboursement en or, et sous l'égide de ce principe, une concurrence d'émission illimitée entre les diverses institutions financières ayant le privilège d'émettre du papier en circulation , ne sauraient inspirer une confiance suffisante.

«Voyons d'abord les argumeuls que fournit la simple raison: j'admets, en principe, que la libre concurrence est un grand avantage en ce qui concerne le prix de beaucoup d'articles de commerce. Il est certain que la concurrence, pour ces articles, doit vous le faire obtenir à meilleur marché. Mais je dis que vous ne pouvez appliquer cette loi au papier de circulation , que ce papier est régi par des principes tout différents. Kn matière de papier de circulation, ce qu'il me faut , ce n'est pas une quantité considérable au plus bas prix possible, mais une certaine quantité de ce papier dont la valeur soit

exactement celle de l'or; ce qu'il me faut, c'est qu'il soit émis par des établissements dans l'iutégrité, l'honneur et la solvabilité desquels j'aie la plus entière conliance. Ainsi je n'ai pas besoin du meilleur marché , mais de la meilleure qualité possible. Or, le principe qui détermiiw. la qualité de cette nature particulière d'article commercial, est tout aulre que celui de la libre concurrence, parce que celte qualité est lise, définie et invariable ; elle est invariable , en ce sens que le montant de la circulation eu papier doit toujours être dans un certain rapport avec la circulation métallique. Si la première dépasse la seconde, il y a excès. Ainsi, lout ce que le pays peut demander, c'est qu'il ait la plus grande quantité possible d'un papier dont la valeur soil déterminée par une quantité d'or correspondante, et que ce papier soil émis par des institutions financières jouissant du plus haut crédit. Les partisans de la libre concurrence dans l'émission ont une doctrine différente , et je vais entretenir la chambre des principales raisons qu'ils donnent à l'appui de leur opinion. 11 est remarquable que nous sommes d'accord sur les principes suivants : 1° qu'il n'y a pas une étroite couucxité cuire le papier émis et sa valeur nominale eu or, comme cela devrait être ; que le pays ne s'aperçoit pas immédiatement de la dépréciation du billet , jusqu'au moment où l'or, ce moniteur silencieux , l'en avertit ; 5° qu'en négligeant les premiers indices de dépréciation qu'il donne, les banques se placent dans la uécessité de restreindre tardivemontelsubiteinent leurcirculalion.au grand préjudice du commerce. Os divers poinb ont été nettement établis par divers banquiers de province entendus devant la commission; seulement ils en ont fait un argument en faveur de la libre concurrence d'émission , tandis que, selon moi, ils concluent directement contre ce système. Le témoignage de l'un deux , M. Hobbouse, avait, dans cette circonstance , d'autant plus d'autorité qu'il avait élé nommé président du comité des banquiers •) , et député cornue leur organe auprès de la commission. Kn quels termes a-t-il parlé des émissions des banques privées? Interrogé sur la question de savoir si l'accroissement des émissions des banques privées n'amenait pas une hausse dans les prix , il y a répondu : • Oui , il y a hausse dans les prix . «lorsque la circulation locale s'accroit. L'or est

') Le traducteur se sert ici du mot privât» bunkers par opposition aux banquiers joint-stock, o» chefs des banques à fonds-unis où la responrabiltt' repose sur tous. Le comité dont il s'agit se «imposait des chefs des banques autres que par «enons*

uni..

Hioe marchandise qui, comme tout article du »coiiunerce, peut être rare ou abondaut, et,

• pour ma part, je ue vois aucune raison d'être «effrayé de l'exportation des métaux précieux.» On lui demande encore si , lorsque l'or devient rare , la contraction de la circulation n'est pas une mesure de haute prudence , et il répond : «Si cela serait une mesure prudente, je n'en

• sais rien; mais tout ce que je sais, c'est qu'il

• serait impossible qu'on y recourût. Je suis eni itère meut convaincu qu'il est tout à fait imposable, pour les bauquiers locaux, de déterminer

• leur émission d'après l'aliondauce ou la rareté »de l'or et le cours du change étranger. —

• Mais u'arrive-l-il pas souvent que vous augmentez votre circulation, quand l'or commence » à diminuer? Cela est vrai : mais j'insiste sur ce

• que je vicus de dire, c'est que la rareté ou

• l'abondauce de l'or n'exerce aucune influence

• sur notre circulation.» On adresse la question suivante à uuc autre personne , M. Stuckey : « En supposant , par exemple , qu'il soit défini-

• livement reconnu que la circulation en papier >du pays doive être réglée par le cours du

• changea l'étranger, pourriez-vous nous dire » si les banquiers de province pourraient se conformer à cette loi?» Il répond : t Je ne vois pas » maintenant comment on y arriverait; mais j'irai » plus loin , et je dirai que les émissions locales , » telles qu'elles se font dans l'ouest de l'Anglc- » terre , n'ont rien ou fort peu de chose de com- » mun avec le change sur les marchés étrangers. »

« II résulte clairement de ces réponses , que les banquiers de province ne tieunent aucun compte, pour régler l'émission de leurs billets, de l'étal du change. Le montant de leur circulation dépend des prix. Lorsque la spéculation abonde, que les prix s'élèvent, ce devrait être le moment de restreindre la circulation locale : loin de là, c'est précisément alors qu'ils l'augmentent; c'est-à-dire que c'est alors qu'il y a un danger manifeste à faire des émissions exagérées, alors que tout avertit qu'il faut s'arrêter, que les banquiers agissent dans un sens opposé. Ils n'ont aucun contrôle sur leur circulation ; ils se bornent à satisfaire aux besoins de leurs clients; peu leur importe le cours du change. Les prix haussent, des achats considérables se font, on a besoin de papier, ils eu donnent, saus s'inquiéter de la dépréciation cependant inévitable de ce papier. De telle sorte que la concurrence , dans les banques de province , se fait unique me tii d'après ce sentiment, trèsoalurel à l'homme, qui fait dire au banquier: t Pourquoi restreindrais- je ma circulation , moi

• particulièrement , quand mes confrères ne le

■ font pas? J'en souffrirais; mes clients iraient > ailleurs ; et en définitive , seul sur la masse , je • ne produirais aucun effet.» Ainsi chacun se laisse guider par son intérêt, pas un ne veut prendre l'initiative du sacrifice, et alors vient la crise. L'or est demandé en quantité considérable , les bauquiers , ne pouvant y suffire , se mettent en faillite, les meilleures maisons, ne pouvant plus tenir leurs engagements, sont ébranlées ou ruinées ; et ce n'est qu'après des catastrophes et des maux de toute espèce , que se rétablit eulin cet équilibre si nécessaire et si négligé entre l'or et le papier.

Nous avons laissé , le mois dernier , nos démonstrations sur le change de la valeur des métaux précieux inachevées. Nous voulions les compléter aujourd'hui, mais l'abondance des matières nous force à nous borner à une simple conclusion , à savoir : que le pays pour lequel on dit que le change est favorable n'est pas le inoius du monde favorisé pour cela. Lorsque le change est favorable à la France , cela signifie , avons-nous dit, qu'il faut plus de monnaie française pour acheter une monnaie étrangère ; or, acheter une monnaie étrangère, c'est acheter la valeur échangeable de cette monnaie; il s'ensuit donc qu'il faut plus d'argent français pour obtenir une quantité donnée de produits étrangers. Est-ce là une situation qui doive être recherchée, et cela vaut-il la peine qu'on s'en félicite? Heureusement que les faits qui deviennent nécessaires à la suite de ces fluctuations tendent sans cesse à rétablir l'équilibre , et si les peuples pouvaient trafiquer entre eux sans entraves , les choses ne prendraient jamais une gravité inquiétante.

En effet , supposons encore la France et la Sardaigne , que la deuxième doive à la première une balance en argent considérable. Si les deux contrées ne trafiquent pas librement, nous l'avons vu , la Sardaigne nous envoie ses métaux précieux ; l'effet nécessaire en est , en Sardaigne , la rareté de l'argent ou le bon marché comparatif de toutes choses, et en France, la dépréciation de l'argent ou la cherté comparative de toutes choses. Dès lors la Sardaigne a moins de ressources pour acheter nos produits. Elle n'en obtient pour la même somme qu'une moindre quantité, et comme nos lois de douane s'opposent à ce que nous lui achetions , l'équilibre ne se rétablit pas ; nous ne pouvons profiter du bon marché créé par la rareté du numéraire. Si le commerce est libre, au contraire, la France, trouvaut en Sardaigne un marché avantageux , s'y approvisionne, et l'équilibre se rétablit. Mieux vaut dire tout de suite qu'il serait rare-

BILL

ment rompu si celle liberté si rédoutée prévalait une fois sérieusement.

«Le principe de la libre concurrence en matière d'émission , et l'abus de ce principe par les banques locales, ont exercé la plus déplorable influence sur les opérations de la banque d'Angleterre. II y a eu quatre époques où la banque a couru un grand danger, où le principe du remboursement à vue et au porteur a été sérieusement ménacé , et je vais vous montrer que ce danger a été provoqué uniquement par le refus on l'impossibilité des banques provinciales de contracter leur circulation. Ces époques de crise pour la banque ont été les années 1825, 1832, 4835-1836, et 1838-1839. Voyons quel a été, à trois de ces époques, le chiffre des émissions locales. En novembre 1825, (commencement de la crise de 1825), la n serve métallique de la banque était de 13,700,000 liv. st. ; en 1825, elle était réduite à 5,012,000 liv. st. Il était clair qu'il devait y avoir eu une forte contraction de sa circulation , c'est-à-dire qu'un grand nombre de billets étaient rentrés. Eh bien , précisément dans cet intervalle , la circulation des billets de banques locales s'étaient élevée de 4 millions de liv. st. à 8 millions de liv. st.'... — Au 1er janvier 1834, la réserve de la banque était de 9,948,000 liv. st.; en 1837, elle était descendue à 4,071,000 liv. st.; pendant que la circulation des banques locales s'était élevée , de 1 0,142,000 liv. st. en 1834, à 11,031,000 liv. st. en 1837; et, en août 1856, quand vous étiez à l'apogée de la crise, la circulation provinciale était de 12 millions de liv. st. Le 26 juin 1858 , la banque avait une reserve de 9,722,000 liv. si. ; en juin 1859 , celle réserve n'était plus que de 4,544,000 liv. st. Eh bien, la circulation des banques locales, loin de diminuer, s'était encore accrue. Elle était de 11,740,000 liv. st., lorsque la banque avait pour 40 millions liv. st. d'or , et de 12,725,000 liv. st., quand celte réserve était descendue à 4,500,000 liv. st. Qu'il y ait eu un peu de la faute de la banque , c'est très-possible ; mais un fait est certain . c'est que la banque d'Angleterre et les banques locales suivaient une marche inverse. Et pourquoi? parce qu'il y avait hausse dans les prix , mouvement dans la spéculation , et que les banquiers locaux ne consultant, comme ils le disent, que les besoins de leurs clients , avaient satisfait aveuglément à leurs demandes. Je voudrais pouvoir m'exprimer avec toute la réserve possible sur les banques à fonds-unis; je sais qu'elles ont, sous plusieurs rapports , rendu de grands services, mais je crois qu'il est du devoir de la législature de prendre des mesures pour prévenir le renouvellement des abus qui ont eu lieu

dans la gestion de ces établissements. Lorsque je récapitule l'histoire des banques locales depuis trente ans, je suis vraiment surpris que ce ne soit que le 20 mai 1844 que le gouvernement ait songé à apporter un remède au mal. Voici uu état du nombre des banques particulières qui sont tombées en faillite dans les années 1839, 1840 , 1841 , 1842 et 1845, ainsi que la moyenne des dividendes.

Nombre

Banquiers

de

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AHHKSS.

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banquiers

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. 1 moins de 5 p.%.

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, 7 sans dividende.

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17 sans dividende.

5 moins de 5.

0 moins de 10.

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( 2 moins de 5.

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( 1 dividende inrontiti.

2 mointde 5.

1 moins de 10.

1 moiusdelî».

1 moins de 20.

6 dividende inconno.

t Réfléchissez à l'énormilé des perles qu'ont dû entraîner ces vingt-neuf faillites, sur lesquelles dix-sept n'ont donné aucun dividende? Et sur qui ces pertes ont-elles porté le plus douloureusement? Précisément sur la classe qw' était le moins en état de les supporter; et la position des petits fermiers , des petits artisans qui out été victimes de ces pertes , est d'autant plus digne de pitié , qu'ils n'avaient pas le choix entre plusieurs banques, qu'ils étaient obliges de s'adresser à la banqueta plus voisine, à h banque de leur localité. Je continue : en remontant, aux années 1814, 1845, et 4816, on constate que, dans ces trois années seulement , cent quarante banques , arrêtèrent leurs payements, et que quatre-vingt-neuf cas de banqueroute furent déclarés. Si l'on fait le môme, relevé pour le*

-il!)

aooéesl825, 1826, 1855, 1856,1859, 1840, c'est-à-dire à toutes les époques de crise, on trouve la reproduction du même fait. Il est donc impossible qu'en présence d'une pareille expérience, la chambre ne s'unisse au gouvernement pour prendre des mesures destinées à prévenir le retour de pareils désastres. Je me suis procuré un étal des banqueroutes du 1er janvier 1859 au 1" janvier 1840. Je ne veux nommer personne , mais je dirai que les causes de ces banqueroutes sont telles qu'on ne comprend pas qu'on n'ait pas avisé plus tôt au moyen d'empëcber de pareilles monstruosités. Je vais Taire quelques citations: Cas n° 1. Causes de faillite : Spéculation dans les bons espagnols; c'est-à-dire qu'un banquier d'un district rural, possédant la confiance des artisans et des fermiers de sa localité, dispose de leurs épargnes pour faire une spéculation étrangère aux opérations ordinaires de banque, puis se met en faillite et ne donne aucun dividende. Cas n« 2. Banque et commerce de spiritueux. Le commerce de spiritueux a épuisé les ressources de la banque. Cas n° 5. Avances aux associés et mauvaises spéculations entreprises par plusieurs d'entre eux; c'est-à-dire que les associés se sont servis du capital social pour leurs propres affaires. Cas n° 4. Pertes à la suite de spéculations sur le* chemins de fer; en d'autres termes, un banquier n'opérant que sur son crédit et pas du tout sur son capital , n'a pas craint d'entrer dans les ruineuses spéculations du chemin de fer! Cas n" 5. La banque a suspendu ses payement* depuis plusieurs années. Perte par suite de prêts hasardés de 145,600 lir. Cas n» 6. Cette banque a perdu de fortes sommes dans une raffinerie de sucre et 67,000 lir. dans une maison de commerce de Glascow. Cas nB 7. L'oncle et le neveu étaient associés. En onze ans le neveu dissipa une somme de 100,000 lir. sur le capital social; Concle est mort en 1858; le neveu s'est suicidé en 1840, à la nouvelle que le* malversations avaient été découvertes. Cas n» 8. Dettes 157,960 lit.; dividende nul; actif 10 lir. Cas n° 9. Date delà faillite, 12 juillet im. Pas encore de dividende. Le failli avait un certain nombre de chevaux de course dont on a tiré 750 liv. (Rires), etc.

« Il est évident que le mal est à son apogée et réclame le» plus prompts, les plus énergiques remèdes.

«Tournons nos regards sur un autre hémisphère, consultons l'expérience des États-Unis. A mes yeux l'histoire des banques de ce pays est décisive dans la question. Vous n'aviez pas, en effet, aux Étals-Unis, des banques particulières comme en Angleterre, mais bien des

banques à fonds- unis, fondées nominalement et théoriquement sur d'excellents principes. Là vous aviez, dans toute sa force, le principe du remboursement à vue, élayé de la responsabilité indéfinie des actionnaires. Eh bien ! quel a été le résultat? En 1850, on comptait 529 banques aux États-luis, réunissant un capital de 145,000,000 de dollars et une circulation en papier de 61,000,000 de dollars. En sept années seulement, c'esl-à-dire au 10 janvier 1859 , le nombre des banques s'était élevé à 677, nou compris les succursales; le capital social avait été porté à 570,000,000 de dollars , et la circulation en papier avait plus que triplé, elle était de 186,000.000 de dollars. Les conséquences de cet abus de crédit ont été une déconfiture soudaiue , une suspension totale des payements en espèce, le renversement d'une multitude de fortunes particulières, l'annihilalion du crédit public et la mise au ban du monde commercial des États-L'uis. Si , comme le soutiennent les économistes de l'école de Locke et de Ricardo, le principe du remboursement à vue et au porteur est une sauvegarde suffisante , pourquoi n'a-t-il pas produit cet effet aux États-Unis? Voyez, au contraire, ce qui s'est passé , tant que la faculté de contrôler , dans une certaine limite , les émissions des banques locales, a été confiée à une banque centrale investie de certains privilèges. Sans doute , elle n'a pu empêcher toutes les faillites, mais il est certain qu'elle eu a prévenu un grand nombre , en modérant le chiffre des émissions. Comme la banque centrale était administrée par des règles fixes, les banques locales étaient bien obligées, jusqu'à un certain point, de se conformer à ces règles. Mais quand la banque, que j'appellerai modératrice, eut cessé d'exister, le principe funeste de la concurrence illimitée fut déchaîné , et produisit ce que nous avons vu , c'est-à-dire des pertes individuelles énormes et quelque chose comme une banqueroute nationale. Je suis donc autorisé à le répéter, l'exemple des Étals-Unis est une preuve victorieuse que le principe du remboursement à vue et au porteur n'est pas une garantie suffisante contre d'imprudentes émissions.

«Je viens de traiter successivement les questions relatives à la mesure de la valeur, par rapport au numéraire cl à la circulation métallique et en billets; il me reste à faire connaître à la chambre de quelle manière j'entends appliquer les principes que j'ai dégagés de la discussion. Si je ne leur donne pas dès à présent, immédiatement une pleine et entière exteusion , on dira peut-être, comme je l'ai déjà entendu