TRAVAUX D'ENCOURAGEMENT POUR LES ARTISTES
Salon de 1791, pour la répartition des ouvrages d'encouragement, comprenant :
1° des commissaires nommés par le Département; 2° des commissaires académiciens et non académiciens, nommés par l'Assemblée des artistes, avec le résultatdes séances des commissaires-juges chargés de la répartition des travaux d'encouragement.
27 février-3 juin 1792.
Originaux signés (4 cahiers), A. N., F17 1056, n" 21.
2208. — Mémoire de l'Assemblée des 45 commissaires-juges pour la répartition des travaux d'encouragement, exposant qu'ils se sont réunis, le 17 février, dans le grand salon du Louvre, mais que ce local n'est nullement propre à tenir des assemblées à raison de son immensité, du froid qu'on y éprouve et de la répercussion des sons qui empêche d'entendre les opinants, et demandant l'une des salles de l'Académie de peinture pour leurs réunions, avec lettre d'envoi au ministre de l'intérieur de M. Vincent, président de l'Assemblée desdits commissaires-juges, et réponse du ministre, jugeant que le local connu sous le nom de salle ronde sera concédé volontiers par l'Académie pour la tenue des réunions en question.
4 mars 1792.
Copie, minute et original signé (3 p.), A. N., F17 1290.
2209. — Lettre du ministre de l'intérieur à M. Vien, directeur de l'Académie de peinture, estimant que l'Assemblée des commissaires-juges ne pourrait être plus convenablement placée que dans l'une des salles de l'Académie connue sous le nom de salle ronde, et pensant que l'Académie agréerait avec empressement cette disposition en faveur d'une assemblée dont la moitié des membres a été prise dans son sein, avec réponse de M. Vien, portant que les ordres du ministre ne rencontreront de sa part, ni de celle de l'Académie, aucune résistance, et qu'elle se conformera toujours aux volontés du Roi.
5, 7 mars 1792.
Minute et original signé (2 p.), A. N., F17
2210. — Lettre du ministre de l'intérieur à M. de Laporte, intendant de la Liste civile, demandant son agrément pour placer l'Assemblée des commissaires-juges chargés de la distribution des travaux d'encouragement dans une des salles de l'Académie de peinture, désignée sous le nom de salle ronde, arrangement qui ne fera éprouver aucune gêne à l'Académie dont le directeur est prévenu, avec réponse de M. de Laporte, déclarant avoir donné les ordres nécessaires, et annonçant que les commissaires pourront sans difficulté s'assembler dans cette salle de l'Académie.
G, 8 mars 1792.
Minute et original signé (2 p.), A. N., F17
2211. — Lettre de M. Renou, secrétaire de l'Académie de peinture, à M. Huet de Froberville, député, relativement à son opinion sur la pétition des artistes, lui reprochant de ne point connaître les statuts de l'Académie et de ne point se rendre compte de la différence qui sépare les agréés, c'est-à-dire les artistes postulants, non encore reçus, des académiciens titulaires, lesdits agréés ne pouvant prendre séance qu'après avoir remis et fait accepter un morceau de réception, et par conséquent n'ayant pu légalement s'associer à la pétition rédigée dans une séance académique, déclarant enfin que la paix de l'Académie a été troublée par des ambitieux, notamment par une femme qui a semé parmi eux la plus dangereuse division.
24 mars 1792.
Copie, A. N., Oi 1925>>, n° 17.
2212. — Lettre du Directoire du Département aux commissaires chargés de la répartition des travaux d'encouragement, déclarant que les démarches faites par les artistes exposants sont absolument illégales et contraires à la Loi, que leur Assemblée n'est qu'une assemblée électorale et non délibérante, aussi que toutesles réunions qu'ils continuent à tenir et les délibérations qu'ils y prennent sont des infractions à la Loi, ajoutant que les artistes n'ont nullement le droit de prescrire aux
commissaires la marche à suivre pointeurs opérations, qu'ils n'ont qu'à accélérer le plus possible, en s'abstenant de recevoir des députations de citoyens sans caractère, avec lettre d'envoi de M. Vincent, président des commissaires, au ministre de l'intérieur.
27 mars, 13 avril 1792.
Copie conforme, A. N. , F1' 1290.
2213. — Procès-verbal de l'Assemblée des artistes exposants au Salon du Louvre, légalement réunis en la salle de la section du Théâtre-Français, qui protestent contre le mode illégal de procéder adopté par les commissaires chargés de la répartition des prix d'encouragement, et demandent: 1° la communication de leurs procès-verbaux ; 2" le droit pour tous les intéressés d'assister aux opéralions des commissaires ; 3° les jugements motivés; 4° la participation des étrangers aux concours ; 6° l'exclusion des ouvrages déjà connus parles expositions des années précédentes, procès-verbal présenté par une députation au ministre de l'intérieur.
G avril 1792.
Extrait conforme, A. N., F17 1290.
2214. — Lettre du ministre de l'intérieur à M. Vincent, peintre du Roi, président de l'Assemblée des commissairesjuges, lui faisant passer copie du procèsverbal remis par une députation des artistes exposants au Salon du Louvre, afin qu'il puisse juger de la nature de leurs réclamations, et l'invitant à suspendre tout jugement au sujet de leurs ouvrages.
10 avril 1792.
Minute, A. N., F11 1290.
2515; — Lettre du ministre de l'intérieur au Directoire du Département, lui soumettant les réclamations des artistes exposants, contenues dans l'extrait de leur procès-verbal, et appelant l'attention du Directoire sur deux des questions soulevées par les artistes, qui: 1° regardent le mode de scrutin adopté par les commissaires comme absolument contraire à l'échelle de mérite établie par la Loi, et' estiment qu'il est impossible de rendre
un jugemenl motivé sans avoir les objets sous les yeux et les comparer entre eux; 2° prétendent que les ouvrages exposés cette année au Salon, et qui avaient déjà été exposés les années précédentes, ne peuvent donner aucun droit au concours actuel, comme ayant déjà recueilli le tribut d'honneur et les avantages pécuniaires qu'ils méritaient, réservés à ceux qui se sont fait connaître par des ouvrages exposés pour la première fois, déclarant enfin qu'il sera sans doute nécessaire de faire trancher la question par l'Assemblée nationale, avec réponse du Directoire, remontrant au ministre toute l'illégalité des démarches des artistes exposants, qui n'avaient que le droit de présenter des pétitions individuelles aux autorités constituées, et ne trouvant pas que .leurs délibérations et protestations puissent servir de motifs à suspendre les travaux des commissaires-juges.
12, 24 avril 1792.
Minute et original signé (2 p.), A. N., F17
2210. — Lettre de M. Gilbert, architecte, l'un des membres de la députation des artistes exposants, reçue le 10 avril par le ministre de l'intérieur, au même ministre, se plaignant de ce que la lettre du Directoire du Département, du 27 mars, ait été tenue secrète jusqu'au 12 avril, et de ce que les commissaires aient passé à l'ordre du jour sur la lettre du ministre, accompagnée de la pétition des artistes, et demandant à être entendus en môme temps que les commissaires-juges.
14 avril 1792.
Original signé, A. N., F17 1290.
2217. — Lettre du ministre de l'intérieur au Directoire du Département, lui transmettant la lettre écrite le 1 i par M. Gilbert, au nom des artistes exposants, qui se plaignent de ce que, sans avoir égard à leurs réclamations, les commissaires-juges aient continué leurs opérations, et le priant de lui faire parvenir incessamment son avis, avec réponse du Directoire sur les 3 questions soulevées par les artistes, déclarant : 1° que les
TRAVAIX D'ENCOIRAGEMENT POIR LES ARTISTES
commissaires peuvent seuls savoir s'ils sont en état de rendre leurs jugements d'après les connaissances recueillies pendant la durée de l'Exposition, ou s'ils ont besoin d'avoir les ouvrages sous les yeux ; 2° que la Loi n'ayant point prescrit de mode, suivant lequel ils doivent donner leur opinion, ils sont libres de choisir celui qui leur paraîtra le plus convenable; 3° que la disposition générale de la Loi semble s'appliquer à tous les artistes qui se sont distingués lors de l'Exposition de 1791 ; estimant enlin que ces différentes questions, tendant à l'interprétation de la Loi, doivent être soumises aux Législateurs.
18, 24 avril 1792.
Mémoire et original signé (2 p.), A. N., F11
2218. — Lettre de M. Jacques-Louis David, peintre, à l'Assemblée législative, l'informant qu'il renonce, en faveur d'artistes déjà recommandables par leurs talents, à toute prétention aux travaux d'encouragement, et déclarant qu'ayant déjà des travaux ordonnés par la Nation, tel que le tableau représentant le Serment du Jeu de Paume, il ne pourrait en accepter d'autres sans transgresser la Loi.
Original signé, A. A'., F11 1290.
Ed. Archives parlementaires, t. XLII, p. 668. Musée des Archives nationales, n° 1261.
2219. — Décret de l'Assemblée législative, renvoyant au pouvoir exécutif la demande de M. David, exprimée dans sa lettre et tendant à diviser en 3 portions, l'une de 3,000 livres et les 2 autres de 2,000 livres, la somme de 7,000 livres qui lui a été attribuée par les commissaires ses collègues, représentant le maximum tixé comme encouragement des travaux de peinture, sculpture et gravure, et à faire décerner ces 3 prix par les commissaires aux artistes les plus méritants qui furent Mouchet, Naigeon et Belle, fils).
2 mai 1792.
Extrait du procès-verbal, signé des secrétaires de l'Assemblée nationale, A. N., F17 1290. Ed. Archives parlementaires, t. XLII, p. 669.
2220. — Lettre du ministre de l'intérieur à M. Vincent, président des commissaires pour les travaux d'encouragement, lui adressant un extrait du procès-verbal du 2 mai, afin de le communiquer à ses collègues, en les invitant à procéder à la distribution du prix auquel M. David a renoncé, suivant la répartition que cet artiste a proposée et que l'Assemblée nationale a adoptée, et le priant de faire connaître quels sont les prix accordés par les commissaires, pour quels travaux et à quels artistes, avec réponse de M. Boizot, président, successeur de M. Vincent, annonçant que l'Assemblée des commissaires va s'empresser de mettre à exécution le décret du 2 mai.
Minute et original signé (2 p. i, A. N., F17
2221. — Pétition individuelle des artistes qui ont exposé de leurs ouvrages au Salon du Louvre, au ministre de l'intérieur, renouvelant leur protestation formelle du 10 avril, demandant que le ministre se fasse apporter les procès-verbaux des commissaires-juges et annule leur jugement, comme attentatoire à la réputation des artistes et contraire à la Loi, qu'il leur est impossible d'exécuter, puisque les cinq sixièmes des ouvrages ne sont plus sous leurs yeux, et se réservant de présenter à l'Assemblée nationale les moyens de distribuer les travaux d'encouragement accordés pour le soutien des Beaux-Arts, de la manière la plus propre à les porter au plus haut point de perfection dont ils sont susceptibles, enfin de mettre les artistes au niveau de la Révolution.
21 mai 1792.
Original, avec nombreuses signatures, A. N., F17 1290.
2222. — Lettre du ministre de l'intérieur au Directoire du Département, adressant une nouvelle pétition des artistes exposants, où ils réclament, par les mêmes motifs précédemment allégués, l'annulation du jugement des commissaires-juges, et déclarant qu'il ne peut statuer sur cette pétition, qui doit être présentée à
l'Assemblée nationale, avec réponse du Directoire, donnant son avis sur la pétition des artistes, tendant à l'annulation des opérations des commissaires, comme contraires à la Loi, pétition qui ne lui semble pas de nature à être renvoyée à l'Assemblée nationale, estimant, en conséquence, que le ministre peut, comme le demandent les artistes, se faire représenter les procès-verbaux des commissaires-juges et décider si leurs opérations sont conformes ou non à la Loi.
26, 31 mai 1792.
Minute et original signé (2 p.), A. JV., F17
2223. — Lettre de M. Boizot au ministre de l'intérieur, lui annonçant que la commission des artistes nommés juges pour la répartition des travaux d'encouragement a terminé ses opérations, et le priant de fixer le jour auquel la députation pourra se présenter et remettre au ministre le résultat de son travail.
3 juin 1792.
Original signé, A. N., F17 1290.
2224. — Extrait du procès-verbal de l'Assemblée des commissaires-juges, décidant : 1° Qu'il y aura un maximum de 10,000 livres pour une statue qui sera en marbre, et que le marbre sera fourni par la Nation au sculpteur ; 2° que les artistes recevront de suite la moitié du prix attribué à chacun des ouvrages et l'autre moitié après l'achèvement desdits ouvrages ; 3° reconnaissant légitime la réclamation par MM. Lefebvre, Vincent, Boizot, Mouchet et Robin, commissaires, des avances nécessaires pour la tenue de leurs assemblées, qui sera présentée à l'Assemblée, avec mandat donné à M. Vincent à l'effet de recevoir le montant total des mémoires réunis, et relevé des avances faites par les 5 commissaires désignés dans le procès-verbal, montant ensemble à 296 livres 2 sols.
Original signé et copie (2 p.), A. N., F17
2225. — Pouvoir donné par MM. Lefebvre, Mouchet, Boizot et Robin à M.
Vincent, à l'effet de recouvrer le montant des avances par eux faites à raison de la tenue des Assemblées des commissairesjuges pour les travaux d'encouragement, d'en donner quittance et de répartir les sommes dues à chacun d'eux.
5 juin 1792.
Original, A. N., F17 1290.
2226. — Résultat des séances des commissaires-juges nommés pour la répartition des travaux d'encouragement, du 13 avril au 3 mai, donnant les noms des artistes gratifiés et le chiffre des allocations, savoir : 10 peintres d'histoire, se partageant 35,000 livres; 8 sculpteurs, obtenant la même somme ; 6 peintres de genre, dotés de 11,000 livres; 1 architecte, ayant 3,000 livres, et 3 graveurs, 6,000 livres.
8 juin 1792.
Original, signé de M. Vincent, président; Lemoyne , Frère -Montizon et Robin, secrétaires, A. N., Fn 1290.
2227. — Lettre du Directoire du Département de Paris à M. Roland, ministre de l'intérieur, lui adressant le procès-verbal des séances et délibérations de l'Assemblée des commissaires-juges élus par les artistes exposants au Salon de 1791, pour la répartition des ouvrages d'encouragement.
Original signé, A. N., F17 1290.
2228. — Pétition de MM. Belle, fils, et Chaudet, le premier peintre, le second sculpteur, aux Gobelins, à M. Roland, ministre de l'intérieur, exposant que l'Assemblée des commissaires pour la répartition des travaux d'encouragement leur a décerné, à l'un 2,000 livres pour un tableau historique, à l'autre 5,000 livres pour un groupe, et sollicitant un acompte de la moitié, faveur qu'ont obtenue plusieurs de leurs confrères.
21 septembre 1792.
Original, A. N., F17 1290.
2229. — Compte et relevé des avances faites pour la tenue des Assemblées des commissaires-juges nommés pour la ré-
TRAYAIX D'EN* '01 'RAREMENT POI'lt LES ARTISTES
partition dos travaux d'encouragement qui a été décrétée le 3 décembre 1791, visé par le Directoire du Département, ledit compte adressé au ministre de l'intérieur, avec réponse du ministre à M. Vincent, portant que la réclamation de ces dépenses lui parait fondée et qu'il fait expédier une ordonnance pour le versement, par la Trésorerie, de la somme de 296 livres 2 sols dans la caisse de M. Baron, receveur du Département de Paris, et rapport à l'appui.
27 septembre, octobre, 3 novembre I V 9 2 . Original signé et minutes (4 p.), .4. A'.,
2230. — Lettre du Directoire du Département au ministre de l'intérieur, lui renvoyant les procès-verbaux de l'Assemblée des commissaires- juges et le relevé des dépenses y relatives, muni de son visa.
6 novembre 1792.
Original signé, A. N., F" 1290.
2231. — Rapport sur les opérations des commissaires nommés juges pour la répartition des travaux d'encouragement, concluant : 1° que tous leurs arrêtés sont contraires aux articles 2 à 7 du décret du 3 décembre ; 2° que les commissairesjuges ont trahi la confiance de ceux qui les ont honorés de leur choix ; 3° qu'ils ne peuvent, sans fouler aux pieds toute pudeur et toute justice, s'obstiner à vouloir juger du mérite d'ouvrages qu'ils n'ont point sous les yeux.
Sans date.
Minute, A. N., F17 1290.
Secours et récompenses aux artistes.
2232. — Décret de l'Assemblée législative, autorisant la distribution de secours provisoires, depuis 100 jusqu'à 300 livres, aux artistes indigents, dont les travaux auront obtenu l'approbation de l'Académie des sciences.
10 septembre 1791.
Minute de la main de M. deBoufflers, A. N C 77, n» 769.
Ed. Archives parlementaires, t. XXX, p. 403.
2233. — Rapport au ministre de l'intérieur, proposant l'allocation d'une gratification de 300 livres à M. Watel, graveur cl émailleur, qui a soumis au Bureau de consultation, établi par la loi du 16 octobre, différentes pièces en émail, ciselure et gravure, accompagnées de certificats attestant son honorable pauvreté, lequel Buccin a été d'avis d'accorder au sieur Watel le maximum des gratifications particulières portées dans la loi du 12 septembre 1791, avec ordonnancement de ladite somme.
19, 26 février 1792.
Minutes (2 p.), A. N., F4 1301.
2234. — Rapport au ministre de l'intérieur, proposant l'allocation du maximum des gratifications, soit de 300 livres, à M. Gérardin, graveur, qui a perfectionné les instruments dont se servent les graveurs, particulièrement une règle pour tirer des lignes parallèles, un balancier pour graver le pointillé et une presse pour imprimer en taille douce.
4 mars 1792.
Minute, A. N., F* 1301.
2235. — Rapport du ministre de l'intérieur, proposant d'accorder au sieur Mayer, graveur, octogénaire, « qui s'est occupé d'une manière utile de la perfection de l'art de lier ensemble un grand nombre de lettres d'une manière agréable », une récompense de 300 livres, avec ordonnancement de cette somme.
17 juin 1792.
Minutes (2 p.), A, N., F4 1302.
2236. — Rapport au ministre de l'intérieur, proposant l'ordonnancement de 6,000 livres à M. Hue, peintre de l'Académie, pour le complément de celle de 10,000 livres qu'il doit recevoir pour le prix du tableau du port de Lorient, ledit Hue ayant été chargé de continuer la collection des ports de France de M. Joseph Vernet, au prix de 10,000 livres chaque tableau, sans aucune répétition de frais de voyages, et ayant touché le 4 octobre 1791, 4,000 livres, avec l'ordonnancement des 6,000 livres.
21, 26 août 1792.
Minutes (2 p.), A. N., F4 1304.