Mandat d'arrêt, décerné par M
Louis Daucourt, juge de paix, contre le sieur Joseph Duval, prévenu du vol d'une montre d'argent et incarcéré à la Conciergerie.
28 janvier 1792.
Imprimé rempli, A. P., Arrestations, I, n° 159.
510. — Ordre du Département de Police d'écrouer à la Conciergerie le sieur Maurel, qui y sera transféré de Sainte- Pélagie.
28 janvier 1792.
Original, signé de Vigner, A. P., Transfèrements, XVI, n° 29.
511. — Mandats d'arrêt décernés par M. Toussaint-Léon Wisnick, juge de paix, contre le sieur Michel Dupré, accusé de troubler l'ordre public ; 2° contre Pierre- François- Joseph Loiseau, prévenu de meurtre envers une femme, rue Saint- Honoré ; 3° contre Anne Debry, prévenue de vol domestique chez M. Eabre d'Eglantine, tous écroués à la Conciergerie.
28 janvier 1792.
Imprimés remplis (3 p.), A. P., Arrestations, I, n" 160, 161, 162.
512. — Mandat d'arrêt décerné par M. Ch. Gabriel-Erançois Phelippon, juge de paix, contre le sieur Antoine-Nicolas Leriche, sans état, ni domicile, prévenu du vol d'une nappe chez un marchand de vins et écroué à la Conciergerie.
29 janvier 1792.
Minute signée, A. P., Arrestations, I, n° 163.
513. — Mandat d'arrêt décerné par M. Louis Daucourt, juge de paix, contre le sieur Louis-Bertrand Montet, prévenu d'avoir provoqué et insulté un particulier sous les arcades du Palais-Royal, lequel est envoyé à la Conciergerie.
29 janvier 1792.
Imprimé rempli, A . P. , Arrestations, I, n° 164.
514. — Mandai d'arrêt décerné par M. Le Pelletier, président du 2e Tribunal criminel, contre Marie-Anne Potiquet, qui est écrouée à la Conciergerie.
30 janvier 1792.
Original signé, A. P., Arrestations, I, n° 165.
515. — Mandats d'arrêt décernés par M. Claude Le Seigneur, juge de paix :
1° contre Pierre Olivrel, charretier au Gros-Caillou, pour avoir blessé la veuve Maury, en passant avec sa voiture rue du Bac; 2° contre le sieur Joseph Pongnon, cocher de place, pour s'être introduit, sans raison plausible, dans un grenier au bureau des Voitures du quai d'Orsay, lesquels sont écroués à la Conciergerie.
Ie1' février 1792.
Originaux signés (2 p.), A. P., Arrestations, I, n08 1 67, 169.
