LIBRAIRIE ET IMPRIMERIE
MM
la collection complète des portraits gravés en taille douce des députés de l'Assemblée nationale de 1789, du second volume de cet ouvrage, le premier ayant été offert au mois de novembre 1790.
(15 octobre 1791.) Original signé, A. N., C 139, n° 102.
Ed. Arcliives parlementaires, t. XXXIV, p. 245.
876. — Hommage à l'Assemblée législative par le sieur P. Labarthe de l'ouvrage intitulé : Mirabeau peint par luimême, ou recueil des discours qu'il a prononcés, tant dans le sein des communes qu'à l'Assemblée nationale constituante.
21 octobre 1791.
Original signé, A. N., C 139, n° 102.
Cf. Archives parlementaires, t. XXXIV,
877. — Adresse de M. L. Régnier, l'un des directeurs de l'imprimerie du Cercle social, à l'Assemblée législative, faisant hommage de la première livraison de la Constitution polyglotte, et demandant que cet ouvrage, dont les traductions sont dues à des hommes de mérite, soit déclaré classique dans la nouvelle éducation nationale.
22 octobre 1791.
Original signé, A. N., C 139, n° 102.
878. — Lettre de M. Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, au président de l'Assemblée, exprimant tous ses regrets du retard dans la distribution d'un rapport fait au nom du Comité militaire et imprimé depuis deux jours, avec note déclarant que la distribution au domicile des députés éprouve beaucoup de difficultés à cause des fausses indications d'adresses et des changements d'adresses non notifiés, de même que l'impression des procès-verbaux est retardée par le défaut d'envoi du manuscrit.
5 novembre 1791.
Originaux (2 p.), A. N., C 140, n° 117. Ed. Archives parlementaires, t. XXXIV, p. 649.
879. — Lettre de M. Garnery, libraire, soldat citoyen, à l'Assemblée législative,
la priant d'agréer le premier exemplaire sur vélin de la Constitution, imprimée dans le plus petit format avec les beaux caractères de Didot, et déclarant que ce premier exemplaire appartient au souverain, et que le Roi n'aura que le second.
Ed. Archives parlementaires, t. XXXV,
880. — Lettre des directeurs de l'imprimerie du Cercle social au président de l'Assemblée législative, faisant hommage, pour son Comité des finances, de plusieurs exemplaires du premier cahier patriotique des auteurs de la Chronique du mois, contenant le compte qu'Etienne Clavière rend à la Nation de l'état actuel de ses finances.
18 novembre 1791.
Original signé, A. N., C 140, n° 117.
Cf. Archives parlementaires, t. XXXV, p. 131.
881. — Plainte de M. Jean-Baptiste Garnery, libraire, adressée au 6e Tribunal criminel, contre Louis -Gabriel Maugis, administrateur du Département de Police, et Pierre-François Cuvillier, commissaire de police de la section de Henri IV, en raison de la perquisition faite chez lui et chez le sieur Didot, son imprimeur, dans la nuit du 19 au 20 décembre, pour y rechercher les manuscrits et lettres du sieur Mirabeau, écrits lors de sa détention au donjon de Vincennes.
28 décembre 1791.
Original, A. N., 7? 107.
882. — Hommage par Mme Debure, au président de l'Assemblée législative, de l'AImanach royal pour 1792.
(Décembre 1791.) Minute, A. N., C 141, n° 136.
Cf. Archives parlementaires, t. XXXVI, p. 701.
883. — Lettre de M. Devaux, libraire au Palais-Royal, au président de l'Assemblée nationale, faisant hommage du recueil
POUCE ET ESPHIT IMRLIC
complet de tous les décrets rendus par l'Assemblée constituante.
4 janvier 1792.
Original signé, A. N., C 142, n° 152.
Cf. Archives parlementaires, t. XXXVII, p. 70.
884. — Lettre des sieurs Le Petit et Guillemard aîné au président de l'Assemblée législative, faisant hommage d'un exemplaire des œuvres politiques de J.-J. Rousseau.
22 février 1792.
Original signé, A. N., C 143, n° 167.
Ed. Archives parlementaires, t. XXXIX, p. 45.
88!). — Lettre de M.Jean-Baptiste Louvet au président de l'Assemblée législative, exprimant le désir de présenter une pétition tendant à obtenir une loi contre les contrefacleurs qui désolent la librairie et le ruinent personnellement.
23 février 1792.
Original signé, A. N., C 143, n° 167.
886. — Lettre de M. Poinçot au président de l'Assemblée législative, faisant hommage de la suite des œuvres de J.-J. Rousseau, 6e livraison, contenant le 2e volume de V Emile et le 2e volume des Sciences, arts et belles-lettres.
Cf. Archives parlementaires, t, XXXIX, p. 103.
887. — Lettre de M. Evra, rédacteur de l'ouvrage intitulé : Nouvelle législation ou Collection complète et par ordre de matières des travaux de V Assemblée constituante, et de M. Devaux, libraire au Palais-Royal, au président de l'Assemblée législative, faisant hommage des cinq volumes formant la suite des quatre premiers volumes précédemment offerts.
16 mars 1792.
Original signé, A. N.. C 145, n° 191.
Ed. Archives parlementaires, t. XL, p. 38.
888. — Lettre de MM. Moucheron et Duval, imprimeurs à Bar-le-Duc, au président de l'Assemblée législative, accompagnant l'hommage de deux ouvrages, l'un intitulé : Tableau social, par M. Gérard, l'autre : la Constitution française mise à la portée de tout le monde, par M. Regnault.
21 avril 1792.
Original signé, A. N., G 147, n» 221.
Ed. Archives parlementaires, t. XLII, p. 279.
889. — Décret de l'Assemblée législative, autorisant le ministre de l'intérieur, pour faciliter à M. Baudouin, imprimeur de l'Assemblée, l'impression de l'instruction aux gardes nationales, dont il s'était chargé au prix de 25 sols l'exemplaire, à lui faire une avance qui ne pourra dépasser l'i,O00 livres.
16 août 1792.
Minute, signée de M. Dupont, A. N., C 156,
§ 13. — Pompes à incendie.
890. — Renvoi, par l'Assemblée législative à son Comité d'inspection de la salle de l'examen de la proposition tendant à conserver les secrétaires commis, les garçons de bureau et les pompiers employés auprès de l'Assemblée constituante.
29 octobre 1791.
Extrait du procès-verbal, A. N., C 139, n» 95.
Cf. Archives parlementaires, t. XXXIV.
891. — Renvoi par l'Assemblée législative à ses Comités militaires et des finances réunis de la demande présentée par les gardes-pompes de la ville de Paris pour l'organisation de leur corps.
31 août 1792.
Extrait du procès-verbal, A. A'., C 155, n" 301 . Cf. Archives parlementaires, t. XLIX, p. 147.
892. — Présentation à l'Assemblée législative, au nom du Comité militaire.
