avril

Minutes, A. A'., B» 61 , 64 ; copies, B III 113, foL 68, 344-383.

Ed. Ch.-L. Cuassin, les Élections et les Cahiers de Paris en 1789, t. II, p. 185.

2653. — Procès-verbaux des assemblées primaires de la noblesse de Paris, distribuée en vingt déparlements.

20 avril 1789.

Copies, A. A\, B III 113, passim.

Ed. Ch.-L. Ghassin, ^e^ Elections et les Cahiers de Paris en 1789, t. II, p. 117 et suiv.

265 i. — Procès- verbaux des assemblées primaires des districts de Paris (Barnabites, Blancs-Manteaux, Bonne-Nouvelle, Carmes- Déchaussés, Minimes).

21 avril 1789.

Copies, A. .V.,B III 115, fol. 73-83, 99-125, 215, 245-270; minutes, B« 61.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Élections et les Cahiers de Paris en 1789, t. II, p. 337 ot suiv.

2655. — Lettre de Louis XVI à la Ville de Paris, annonçant la démission de M. Lo Peletier de Morfontaine, prévôt des marchands, et désignant au choix des échevins M. dp Flesselles.

21 avril 1789.

Minute, A. N., G» 135, fol. 23.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Élections et les Cahiers de Paris en 1789, t. I, p. 367.

2656. — Procès - verbal de rassemblée générale des électeurs du tiers-état dans la grande salle de THôtel de Ville.

22 avril 1789.

Copie, A. iV., B* 63 (la minute faisait partie des archives de la Ville).

Ed. Ch.-L, Chassin, les Élections et les Cahiers de Paris en 1789, t. II, p. 321.

2657. — Procès-verbaux de Touverture de Tarmoire établie au Châtelet et du coffre placé à THÔtel de Ville pour recevoir les mémoires et cahiers, manuscrits ou imprimés.

23 avril 1789.

Copies, A. .V.,BIII 113, fol. 11-17; B« 64.

Ed. Ch.-L. Ghassin, les Élections et les Cahiers de Paris en 1789, t. III, p. 163.

2658. — Députations et protestations des départements nobles, des paroisses et des

districts.

Avril 1789.

Copies, A. .V., B III 113, passim.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et les

Cnhiers de Paris en 1789, t. IL p. 213 et suiv.

2659. — Cahiers des doléances et griefs des districts de Paris (Barnabites, Saint- Louis-de-la-Ciilture).

Avril 1789.

Copies, A. .Y.. B III 115, fol. 99-125; B»64. Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et les Cahiers de Paris en 1789, t. II, p. 338^ 466.

2660. — Mémoires manuscrits et imprimés, envoyés pour la rédaction des cahiers de la ville de Pari.-?.

Avril 1789.

Minutes (5 dos.), A. A'., B* 64.

Ed. Ch.-L. Chassin, tes Elections si les Cahiers de Paris en 1789, t. II, passim. Cf. Miiséo dcfi Archives nationales , p. 656.

2661. — Procès-verbaux des séances de' l'ordre du clergé de Paris intra-muros^ de la noblesse et du tiers-état.

23, 20, 29 avril 1789.

Copies, A. -V., B III 1 14, fol. 157-241, 299- 469, 669-774; C 22, n» 119.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et les Cahiers de Paris en 1789, t. III, p\ 19, 24. 28, 144.

2662. — Procès-verbal de l'assemblée générale des trois ordres de la prévôté de Paris, et rapports confidentiels du lieutenant civil et du procureur du Roi au Châtelet.

23, 26 avril 1789.

Copies, A. iV., B IIl 114, fol. 1-64; B» 61, 64, n" 5.

Ed. Ch.-L. Ghassin, les Elections et les Cahiers de Paris en 1789, t. III, p. 2, 8.

2663. — Procès- verbaux des assemblées

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ÉLECTEl'RS (AVRIL-JUILLET 1789) 301

électorales de la prévôté et vicomte de Paris (hors les murs).

2i avril- 12 mai 1789.

Copies (l dos.), B m lOî, fol. 12;J, lU et suiv.,BIII 112, fol. 1-26; minutes, C22,no 120.

Ed. Ch.-L. Chassin, lc8 Klections et les Cahiers de Paris en 1789, t. IV (Paris hors les murs), p. 279, 291, 295, 361.

2664. — Procès-verbal de Télection et de riïislallation de M. de Flesselles, dernier prévôt des marchands, et correspondances y relatives.

28 avril 1789.

Minutes, .\. .Y., K 997:0» 500, fol. 235, 247, 248.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et lea Cahiers de Paris en 1789, t. III, p. 35.

2663. — Notes confidentielles adressées par un agent secret au ministre des affaires étrangères sur le mouvement des esprits pendantles délibérations des États-Cvénéraux.