mai

Minutes, Arch. des aff. étrang., France, 1405. Ed. Ch.-L. Chassin, les Élections et les Cahiers de Paris en 1789, t. III, p. 301.

2666. — Protestation des chanoines de rÉglise de Paris contfe le rang donné au curé de Sainte- Marguerite, doyen des curés de Paris, avant les députés du chapitre.

15 mai 1789.

Minute, A. .V., L 517; copie, B III 113, fol. 321-324.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Élections et les Cahiers de l'aria en 1789. t. III, p. 297.

2667. — Procès -verbal de clôture de l'assemblée générale des trois ordres de la ville et des faubourgs de Paris, avec prestation de serment des députés.

Copies, A,N., B III 114, fol. 143-156; C 22. no 119.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Élections et les ('ahicvs de Paris en 1789, t. III, p. 296.

2668. — Correspondanre du minisire de Paris avec le prévôt des marchands et les échevins, au sujet de la rédaction du cahier particulier de la Ville.

24 mai-10 juin 1789.

Minutes, .\. .V., B* 61.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et les Cahiers de Paris en 1789, t. III, p. 391 et suiv.

2669. — Procès-verbal des séances des députés de la ville de Paris et du corps municipal pour la rédaction du cahier particulier de la Ville, avec textes de ce cahier.

7, 14 juin 1789.

Expédition (1 dos.), A, iV., B" 63.

Ed. Cu.-L. Chassin, les Elections et les Cahiers de Paris en 1789, t. III, p. 396.

2670. — Cahier du tiers-état de la ville

de Paris.

14 juin 1789.

Epreuve corrigée, .1. N., B* 64, n<» 33.

Ed. Ch.-L. Chassin, les Elections et les Cahiers de Paris en 1789, t. III, p. 333.

§ 8. — Assemblée générale des électeurs de Paris

(Se avrll-30 JuiUet 1789)

2671. — Procès -verbal des séances et délibérations de l'Assemblée générale des électeurs de Paris, rédigé depuis le 26 avril jusqu'au 21 mai 1789 par M. Bailly, et depuis le 22 mai jusqu'au 30 juillet 1789 par M. Duveyrier.

26 avril.30 juillet 1789.

Registre original de 803 pages, A. iV., C* I 1. Ed. par Bailly et Duveyrier, 1790, en 3 volumes in-8«».

(^f. Musée des Archives nationales^ p. 657.

2672. — Liste générale des électeurs de Paris réunis à THÔtel de Ville, le 14 juillet 1789, avec une liste des électeurs nobles.

Minute, A. N., C* I 1, fol. 777.

Ed. Bailly et Duveyrier, Procès-verbal de C Assemblée des électeurs de Paris, t. III, p. 367.

2673. — Arrêté du Bureau de la Ville, déclarant ne pouvoir adhérer, sans une autorisation régulière, à la demande présentée par les commissaires de TÂssemblée