E. — ÉLECTIONS ECCLÉSIASTIQUES

2876. — Tableau des ecclésiastiques de la ville de Paris qui ont prêté le serment ordonné par le décret du 27 novembre 1790.

Imprimé, .1. A'., B* 11.

2877. — Ordre du maire de Paris et du département de police, à Teffet de consigner les troupes du centre et les grenadiers, le dimanche prochain, en vue de la prestation du serment décrété pour les fonctionnaires ecclésiastiques, et de faire circuler des patrouilles autour des églises.

14 janvier 1791.

Coi>ie, B, .V., Mss., fonds français 11697, fol. 120.

2878. — Lettre de M. Bailly, envoyant à l'Assemblée électorale une opposition et protestation de Cl. - François Fourquet, prôtre du diocèse de Dijon, contre toutes élections dont, à son préjudice, la cure de Saint-Roch serait l'objet.

26 janvier 1791.

Original, A. A'., B* 5.

Ed. Etiennb Charavay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 427.

2879. — Lettre de M. Cahier, premier substitut adjoint du procureur de la Commune, faisant fonctions de procureur général syndic, annonçant qu'il convoquera les électeurs, le dimanche 30 janvier et suivants, à l'effet de procéder à la nomination des cures vacantes de la capitale.

27 janvier 1791.

Extrait du procès-verbal, A. N., B* 1.

Cf. Etienne Charavay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 422.

2880. — Placards portant convocation de l'Assemblée électorale du district de Paris pour les élections ecclésiastiques.

27 janvier, 25 mars 1791.

IrajU'inics, A. iV., B* 1.

2881. — État des curés nommés par les électeurs de Paris, en e.xécution de la loi du 22 décembre 1789.

Janvier-mai 1791.

Minute, A. .Y., B* 5.

2882. — Lettres de M. Cahier, premier substitut adjoint du procureur de la Commune, à l'Assemblée électorale, adressant un exemplaire de la convocation du 27, pour la nomination aux cures y énoncées, et annonçant le prochain envoi de la liste des ecclésiastiques qui ont prêté à Paris le serment civique ordonné par le décret du 27 novembre.

29 janvier 1791.

Extrait du procès-verbal. A, iV., B* 5. Cf. Etienne Charavay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 481.

2883. — Adresse des prêtres de la communauté de Sainte -Marguerite, recommandant à l'Assemblée électorale Tabbé Lemaire, premier vicaire de cette église, pour les fonctions de curé.

29 janvier 1791.

Original, A. N., B* 5.

Ed. Etienne Charavay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 427.

2884. — Procès -verbaux authentiques d'élection et feuilles de dépouillement des scrutins de FAssemblée électorale du