CHA.P1TRK II. - ÉLKCTIONS ET ASSEMBLÉES ÉLECTORALES

district de Paris pour la nomination des curés des paroisses.

30 janvier-27 mars 1791.

Originaux (2 liasses), A. N., B* 5.

2885. — Discours prononcé à Notre-Dame par M. Pastoret, président de l'Assemblée électorale, à l'occasion de la proclamation solennelle de Jean Poiret, supérieur de l'Oratoire, comme curé de Saint-Sulpice, et réponse du curé Poiret.

6 février 1791.

Extrait du procès- verbal, A. N., B* 5.

Ed. dans le recueil des Discours prononcés à l'Assemblée électorale.

Etienne Charavay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 485.

2886. — J.ettre de M. Cahier, substitut adjoint du procureur de la Commune, au président de l'Assemblée électorale, envoyant sept cents exemplaires de la liste des ecclésiastiques qui ont prêté le serment civique et annonçant que Paris aura désormais trente-trois paroisses, dont vingtquatre anciennes et neuf nouvelles.

5 février 1791.

Extrait du procès- verbal, A. A\, B* 5.

Ed. Etienne Charavay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 487.

Le décret relatif à la circonscription dos paroisses est du 4 février. (Imprimé, A. A'.,B* 5.)

-2887. — Observations des commissaires chargés de disposer le lieu des élections pour les cures du district de Paris, portant qu'ils ne peuvent surveiller les dépenses qui seront faites à ce sujet, incombant à l'Assemblée électorale du district et non du département.

13 février 1791.

Minute non signée, A. N., B^ 5.

Ed. Etienne Charavay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 495.

2888. — Proclamation par le président de l'Assemblée électorale de Jean Corpet, premier vicaire de Saiiit-Germain-de-l'Auxerrois, élu curé de cette paroisse, de Louis- Alexandre Legrand, ancien vicaire de Saint- Roch, élu curé de cette paroisse, de Dominique-Joseph Picavcz, premier vicaire de Saint-Philippe-du-Roule , élu curé de la paroisse de Sainte-Madeleine de la Ville^

l'Evoque, et discours prçnoncés par ces nouveaux curés.

Extrait du procès-verbal, A. lY., B* 5. EU. Etienne Charavay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 492, 494.

2889. — Déclaration de l'Assemblée électorale, portant que, si l'entrée des galeries de Notre-Dame est libre pour toute personne qui veut assister aux élections et proclamations des curés de Paris, il n'en est pas de même pour l'accès des orgues et des tours, ladite déclaration signée par M. Pastoret et transmise aux vicaires de

l'évêque.

13 lévrier 1791.

Original, AA 49, n» 1391.

Cf. Etienne Charavay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 495.

2890. — Lettre de M. Juvigny, vicaire de Saint-Eustache, élu curé de la paroisse de Saint-Paul, déclarant ne pouvoir accepter ces. nouvelles /onctions, eu égard à ses infirmités et à la fatigue résultant de trente années d'exercice du saint ministère.

14 février 1791.

Original, A. iV., B* 5.

Ed. Etienne Charavay, As«em6/ée électorale de Paris, 1790-1791, p. 507.

2891. — Lettres de M. Girard, ancien curé de Saint-Landry, élu curé de la paroisse Saint-Séverin , refusant cette cure qu'un de ses confrères n'abandonne qu'à regret, et envoyant en six paquets des exemplaires du discours par lui prononcé dans son église, le jour de la prestation de son

serment.

Originaux, A. N., B* 5.

Ed. Etienne Charavay, Assemblée électorale de Pans, 1790-1791, p. 507-508.

2892. — Lettre de M. Cahier, substitut adjoint du procureur de la Commune, notifiant à l'Assemblée électorale les acceptations et refus des curés élus, et requérant l'Assemblée de procéder à l'élection des autres curés.

18 février 1791.

Extrait du procès-verbal, A. N., B* 5.

Ed. Etienne Charavay, Assemblée électoraU de Paris, 1790-1791, p. 505.