ASSEMBLÉE ÉLECTORALE Ï)U DÉPARTEMENT DE PARIS
2893. — Proclamation par le président de l'Assemblée électorale de Jean-Antoine Chevalier, premicrvicaire.de Saint-Laurent, élu curé de la paroisse de Saint-Gervais, et de Louis Lemaire, premier vicaire de Sainte- Marguerite, élu curé de cette paroisse, et discours de ces deux curés.
20 février 1791.
Extrait du procès-verbal, A. A'., B' 5. Ed. Etienne Charayay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. SOâT-ôlO.
2894. — Proclamation par le président de l'Assemblée électorale de Jean-Claude Le Blanc de Beaulieu, chanoine de Sainte- Geneviève, élu curé de la paroisse de Saint-Séverin, de Jean-François Roussineau, ancien curé de la Sainte-Chapelle, élu curé de la paroisse de Saint-Gerraain-des-Prés, de Pierre Brugières, prêtre habitué de Saint- Louis-en-l'lle, élu curé de la paroisse de Saint-Paul, et de Claude-François Colombart, premier vicaire de Notre-Darae-de- Bonne-Nouvelle, élu curé de la paroisse de Saint-Nicolas-d es- Champs, et discours de ces quatre curés, avec lettre de M. Boullemer, procureur de la Commune, notifiant leurs acceptations officielles.
26, 27 février 1791.
Extrait du procès-verbal, A. iV., BV5.
Ed. Etienne Charayay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 516, 518, 519, 520.
2895. — Ordre du maire de Paris, prescrivant les mesures de sûreté à l'occasion de l'installation des curés dans les paroisses de Paris et du sacre des évoques à Notre- Dame, dans la journée du 3 mars.
2 mars 1791.
Minute, A. N., AF" 48, n*» 167.
V., dans le procès-verbal de l'Assemblée électorale, à la date du 27 mars, le compte rendu sommaire de la cérémonie du sacre des cvéques en question, savoir: de Pierre-Mathieu Joubert, évèque d'Angouléme, de Philippe-Charles-François Seguin, évéque de Besançon, de Nicolas Bonnet, évéque de Chartres, de Jean-François Perier, évoque de Clorraont, d'Adrien Lamourctlç, évoque de Lyon, de Pierre Thuin, évèi^ue de Meaux, de Guillaume Tollet, évéque de Nevers, de René Lecesve, évéque de Poitiers , et de Jean- Julien Avoine, évéque de Versailles. ,
Cf. Etienne Charayay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 568.
2896. — Proclamation par le président de l'Assemblée électorale de Jean-Claude Morel, premier vicaire de Saint-Pierre-des- Arcis, élu curé de la paroisse de Saint- Augustin, de Pierre Mahieu, l'aîné, second vicaire de Sainte-Marguerite, élu curé de la paroisse de Saint-Antoine, et de Charles- Alexandre Brongniart, premier vicaire de lu Madeleine en la Cité, élu curé de la paroisse de Saint-Nicolas-du-Chardonnet, avec les discours de ces trois curés.
6 mars 1791.
Kxlrait du procè.s-verbal, A. A'., B* 5. Ed. Etienne Charayay, Assemblée électorale deParis, 1790-1791, p. 528, 529, 530.
2897. — Lettre de M. Cahier, substitut adjoint du procureur de la Commune, au président de l'Assemblée électorale, concernant la réclamation de la cure de Notre- Dame-de-Lorette par M. Simon -Nicolas Castelan, curé de Montmartre, avec l'option dudit curé et l'avis du Comité ecclésiastique.
5, 6 mars 1791.
Minutes (4 p.), A. iV., B» 5.
Cf. Etienne Charayay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 532, 560, 561.
2898. — Placard signé du procureur général syndic, portant convocation de l'Assemblée électorale pour le 13 mars, à l'effet de procéder à l'élection de l'évêque de Paris.
10 mars 1791.
Imprimé, A. N., B* 5.
Cf. Etienne Charayay, Assemblée électorale de Parisy 1790-1791, p. 545.
2899. — Proclamation par le président de l'Assemblée électorale de Sébastien- André Sibire, prêtre habitué de Saint-Roch, élu curé de la paroisse de Saint-Françoisd'Assise, de Julien Minée, curé des Trois- Patrons de Saint-Denis, élu curé de la paroisse de Saint -Thomas -d'Aquin, et de Côme-Annibal-Pompée Varlet, vicaire des Quinze-Vingts, élu curé de Saint-Ambroise, avec discours de ces curés.
13 mars 1791.
Extrait du procès-verbal, A. N., B* 5.
Ed. Etienne Charayay, Assemblée électorale de Paris, 1790-1791, p. 538, 539, 542.