seplembre

Extraits du procès- verbal, avec réponses du président, A. JV., B* 9.

3017. — Adresse de la Société des Amis de la liberté, séante à la Croix-Rouge, à l'Assemblée électorale, l'invitant à fixer son choix pour les élections législatives sur des citoyens tels que PéLion et Robespierre, et réponse du président.

Extrait du procès-verbal, A. iV., B* 9,

3018. — Lettre de M. Charmât., député extraordinaire du commerce, au président de l'Assemblée électorale, posant sa candidature à l'Assemblée législative.

3 septembre 1791.

Minute, A. N., BMl.

3019. — Lettre du sieur Le Govic, homme de loi, recommandant à F Assemblée électorale, pour les élections à la prochaine législature, M. Legrand de Laleu, avocat.

3 septembre 1791.

Minute, A. iV., BMl.

3020. — Lettre de M. Morizot, président de la première Société fraternelle des Jacobins-Saint-Honoré, applaudissant au choix des quatre députés déjà nommés, et priant d'inscrire au rang des candidats M. Dansard, fondateur et membre de cette société.

5 septembre 1791.

Minute, A. ^., B* 11.

3021. — Adresse de la Société du Point- Central des Arts-et-Mé tiers aux électeurs du département de Paris, exprimant le vœu de voir entrer des artistes dans la nouvelle législature, et réponse du président.

6 septembre 1791.

Extrait du procès- verbal, A. iV., B^ 9.

3022. — Lettre de M. de Crèvecœur-Raussy, ancien lieutenant-colonel d'infanterie, recommandant aux électeurs la candidature du chevalier de Buffon, maréchal de camp, frère du naturaliste.

Original signé, A. N., BMl.

3023. — Lettres du sieur Vanière, auteur de VArt de former V homme , et du sieur Dulong, agent de change, au président de r.Assemblée électorale, posant leur candidature aux élections législatives.

7 septembre 1791.^ Minutes (2 p.), A. iV„ BMl. '

3024. — Adresse de l'assemblée des artistes réunis, envoyée au corps électoral, sur la nécessité de nommer des artistes à la deuxième législature.

9 septembre 1791.

Minute, et imprimé (2 p.), A. iV., B' 11.

Le Patriote français (n» 763, p. 314) analyse et critique cette pétition, qu'il trouve a d'un très mauvais exemple, aucune corporation ne devant se permettre d'influencer TopiDion du corps électoral ».

3025. — - Lettre de François Soulès, littérateur, à l'Assemblée électorale, sollicitant le mandat de député.

10 septembre 1791.

Original, A. A'., AA 44, n» 1343.

3026. — Lettre de François Cretté de Paluel, cultivateur, l'un des administrateurs du département de Paris, faisant connaître l'acceptation de son élection à l'Assemblée législative.

12 septembre 1791.

Extrait du procès- verbal, A. N., B* 9.

3027. — Lettre du sieur OIIivault-Duplessis, ex-président de la section des Quatre-Nation s, auteur d'un mémoire sur les assignats, posant sa candidature à l'Assemblée législative.

14 septembre 1791.

Original, A. A^,BM1.

3028. — Réflexion d'un solitaire à l'adresse des électeurs, recommandant à leur choix l'abbé Raynal.

15 septembre 1791.

Minute, A. iV., BMl.

3029. — Lettre de l'abbé Rotrou, juge de paix du canton de Verneuil (Eure), aux électeurs du département de Paris, posant sa candidature à l'Assemblée législative.

17 septembre 1791.

Minute, A. iV., BMl.

ASSEMBLÉE ÉLECTORALE Dl DÉPARTEMENT DE PARIS (1791)

3030. — Leltre de M. Sa rot, avocat, recommandant l'abbé Mulot au cboix des

électeurs.

17 septembre 1791.

Minute, A. A., B« ti.

3031.— Lettre du sieur Ruffier, désignant au choix des électeurs Tauteur du Tableau

de Paris.

18 septembre 1791.

Minute, A. .V., B* 11.

3032. — Lettre du sieur Choie, négociant, au président de TAsserablée électorale, posant sa candidature à TAssemblée législative.

19 septembre 1791.

Minute, A. iV., B* 11.

3033. — Lettres de félicitation des Sociétés des Amis de la Constitution de TYonne et de Saint-Denis, et de plusieurs électeurs du district de Lyon, pour le choix de Brissot.

19, 20, 28 septembre 1791.

Originaux signés (3 p.), A. iV., B* 11.

3034. — Lettre do François-Valenlin Mulot, ci-devant chanoine de Saint-Marcel, vice-président de la Commune de Paris, en mission à Avignon, adressant aux électeurs l'expression de sa gratitude pour son élection à l'Assemblée législative.

26 septembre 1791.

Extrait du procès -verbal, A. iV., B* 9.

303o. — Lettre de Léonard Robin, homme de loi, Juge suppléant du tribunal du sixième arrondissement, portant acceptation de sa nomination de député à l'Assemblée législative.

27 septembre 1791.

Extrait du procès- verbal, A. iV., B* 9.

3036. — Lettre de M. Pastoret, président de TAssemblée électorale, envoyant Je procès-verbal de l'élection des députés du département de Paris au Corps législatif.

29 septembre 1791.

Original, A. N., AA 49, no 1391.

3037. — Discours prononcés, à l'occasion de leurs élections comme députés suppléants à l'Assemblée législative, par :

1*» Augustin-Pierre-ioseph Aleaume, notaire, électeur de 4790 et 1791 ;

2«» Armand-Guy-Simon de Kersaint. administrateur du département ;

3» Etienne Clavière, électeur de 1790 et 1791;

4*» Charles-Alexandre Demov, curé de la paroisse de Saint-Churent, électeur de 1790 et 1791;

5° Pierre-Louis Lacretelle, homme de loi, électeur de 1 789 ;

6«» Jean Dusaulx, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, électeur de la section des Tuileries;

7° Jean-Baptiste-Louis-Joseph Billecocq, homme de loi, directeur de l'administration de la Loterie royale, électeur de 1790-1791;

8o Paul-Nicolas Collard,curé de Contlans, électeur du canton de Cbarenton.