B. — SERMENT ECCLÉSIASTIQUE

3408. — État des curés de Paris qui ont prêté ou refusé le serment.

Sans date.

Minute, A. N., G 202, n» 160S4.

3409. — Lettre et mémoire du sieur Fulchie, desservant, aumônier du bataillon et secrétaire du comité militaire de Belleville, au sujet de la célébration du service religieux dans une église conventuelle par des prêtres non assermentés.

16 août 1790.

Minutes (2 p.), A. N., D IV 50, n» 1456.