C— EXERCICE DU CULTE. — ORGANISATION DES PAROISSES

3437. — Lettre du marquis de Gouffier au président de l'Assemblée nationale, représentant, au nom des patriotes du canton de Pierrefitte, qu'il n'y aurait aucun inconvénient de réduire à deux le nombre des cloches des églises, la plupart des villages des environs de Paris en possédant jusqu'à quatre.

1«' décembre 1789.

Minute, A. N., D XIX 25, n» 393.

3438. — Lettre de M. de Sainte-Marthe, procureur au Chàtelet, au Comité ecclésiastique, proposant de décréter que les communautés religieuses ne pourront avoir qu'une cloche et que le surplus sera employé à la fabrication des pièces de monnaie de deux sols.

21 décembre 1789.

Minute, A. N., D XIX 50, n» 88.

3439. — Lettre adressée par « des amis sincères du vertueux clergé » au Comité ecclésiastique, pour obtenir la promulgation d'un décret qui interdise aux ecclésiastiques d'avoir à leur service des femmes de moins de quarante-cinq ans, et d'un autre décret portant que toute fille qui se déclarerait grosse des œuvres d'un prêtre ne fût pas écoutée et fût déclarée libertine.

3, 8 février 1790.

Minutes (2 p.), A. N., D XIX 31. n«» 495,