CHAPITRE V. — CULTES
3440. — Lettre du sieur Devarrediles, citoyen du district des Mathurins, à l'Assemblée nationale, exposant ses vues pour l'amélioration du sort des prêtres chargés de desservir les paroisses à Paris, avec divers projets de réformes touchant l'organisation du service religieux.
9 février 1790.
Minute, A. N., D XIX 25, n° 394.
3441. — Lettre « d'une société déjeunes gens forcés par leurs parents d'être ecclésiastiques », accompagnant l'envoi d'une adresse à l'Assemblée nationale.
5 mars 1790.
Minute, A. N., D XIX 48, n° 36.
3442. — Lettre de plusieurs jeunes ecclésiastiques au Comité ecclésiastique, demandant que l'on suspende les ordinations.
15 mars 1790.
3443. — Motion de l'Assemblée des représentants de la Commune, s'élevant contre « l'exaction journalière des billets de confession , aussi contraire à la liberté de l'homme qu'au véritable esprit de la religion »,avec accusé de réception du Comité ecclésiastique à l'abbé Fauchet.
19 mai, 13 juin 1790.
Extrait conforme et minute (2 p.), A. N., D XIX 68, n« 429.
3444. — Lettre de l'abbé Waltrin, prêtre, directeur de la Salpêtrière, au président de l'Assemblée nationale, montrant l'inconvenance de laisser le choix des prédicateurs de stations au bon plaisir des loueurs de chaises dans les églises.
11 juin 1790.
Minute, A. N., D XIX 24, n° 384.
3445. — Lettre et mémoire de l'abbé Desmonceaux à l'Assemblée nationale, signalant le danger, pour le baptême des enfants nouveau-nés, de l'emploi de l'eau froide et de l'immersion sur la fontanelle, au lieu de la partie frontale.
15 juin 1790.
Minute, A. N., D XIX 58, n» 256.
3446. — Lettre du sieur Courtois, procureur de la commune de Chàtillon-lès-Bagneux, au Comité ecclésiastique, demandant son avis au sujet de la refonte de deux des cloches de la paroisse, décidée par la municipalité.
16 juin 1790.
Minute, A. N., D XIX 58, n» 248.
3447. — Adresse du comédien Talma à l'Assemblée nationale, représentant les difficultés opposées à son mariage par le curé de Saint-Sulpice, qui exigeait de lui une renonciation à son état, et invoquant les droits civils qui lui étaient acquis par la constitution, adresse renvoyée au Comité ecclésiastique.
12 juillet 1790.
Original signé, A. N., D XIX 68, n° 437.
3448. — Lettre de M. Poissonnier, exchanoine régulier de Saint- Victor, au Comité ecclésiastique, se plaignant de la défense à lui intimée par M. de Floirac, chanoine et grand vicaire de Paris, de dire la messe dans une maison religieuse voisine de son domicile, et lettre du Comité à M. de Floirac, demandant les motifs de cette interdiction.
14 octobre, 20 novembre 1790.
Minutes (2 p.), A. N., D XIX 72, n» 504.
3449. — Arrêté des Comités réunis d'aliénation et des affaires ecclésiastiques, décidant la mise sous scellés des elfets mobiliers dans les maisons religieuses, sauf pour les églises, les ornements et vases sacrés nécessaires au culte, ainsi que la nomination de commissaires de la Municipalité, chargés de suivre ces opérations.
19 octobre 1790.
Minute, A. N., D XXII 2, n° 8.
3450. — Lettre du Comité ecclésiastique au maire de Paris, relativement aux frais du culte fait par les religieuses dans l'intérieur de leurs maisons, pour lequel il n'y a lieu d'accorder aucune allocation, et au produit des locations dans l'intérieur des communautés, qui leur revient entièrement.
Minute et copies (4 p.), A. N., D XIX 44,
