ARGENTERIE DES ÉGLISES

1)490. — Procès-verbaux de clôture, par les commissaires de la seclion de la Croix- Bouge, de l'église des Prémonlrés, de l'église de l'Abbaye-aux-Bois, rue de Sèvres, de l'église des Petites-Maisons, de l'église des Hospitalières de Saint-Thomas-de-VilIeneuve, de l'église des Missions-Etrangères, de l'église des Récolcltes, rue du Bac, de l'église des Convalescents -de -la -Charité, rue du Bac, de l'église de l'Enfant-Jésus. rue de Sèvres, de la chapelle de l'hospice de Saint-Sulpice ou N.-D. -de-Liesse, rue de Sèvres, de la chapelle du Bon-Pasteur, rue du Cherche-Midi, do l'église de l'hôpital des Incurables, rue de Sèvres.

16, 1 S avril 1791.

Copies conformes, À. .Y., F19 012.

3491. — Décret de l'Assemblée nationale, autorisant la municipalité de Paris à percevoir les revenus appartenant aux pauvres de la capitale et à en faire la répartition, semaine par semaine, entre les trente-trois paroisses existantes.

20 mai 1791.

Minute de la main de M. Camus, A. .Y., C 68,

par l'Assemblée nationale, mai 1791, p. 226.

3492. — Mémoire adressé par M. Desmousseaux, substitut du procureur de la Commune, au Comité ecclésiastique sur les difficultés que présente, relativement à la ville de Paris, l'organisation des nouvelles paroisses, en ce qui concerne surtout l'administration des biens des fabriques, avec lettre d'envoi.