D. — ARGENTERIE DES ÉGLISES

349ii. — Lettre du cardinal de La Rochefoucauld à M. de Saint-Priest, l'assurant qu'il s'empressera de suivre l'exemple du Roi et de la Heine pour envoyer sa vaisselle à la Monnaie, et fera écrire dans le même sens à toutes les églises de son diocèse.

9 octobre 1789.

Original signé. A. .Y., F19 61 1".

3490. — Bécépissé, par le directeur de la Monnaie de Paris, de l'argenterie du chapitre de Notre-Dame, remise entre ses mains par M. Barbié, leur receveur général, se montant à 4311 marcs 3 onces 18 deniers.

1 5 octobre 1789.

Minute, A. N., L 534, n° 57.

3497. — Lettre du cardinal de La Bochefoucauld à M. de Saint-Priest, le priant de lui envoyer une expédition de l'arrêt du Conseil concernant l'argenterie des églises, ayant égaré l'exemplaire qui lui avait été adressé dans le transport de ses effets de Paris à Versailles.

27 octobre 1789.

Original signé, .\. Y., Fin 61 1''.

3498. — Décision du Comité ecclésiastique relativement à l'argenterie du couvent des Blancs-Manteaux et du prieuré de Saint-Louis-de-la- Culture, qui , d'après le décret du 23 octobre (tit. 3, art. 1), doit être portée à la Monnaie.

Minute, A , IV.. D XIX 44, n° 702,

— CULTES

3499. — Procès-verbal de la remise au trésorier de la Municipalité de deux calices d'argent provenant de l'église collégiale de Saint-Benoit.

24 décembre 1790.

Extrait, A. N„ D XXII 2, n» 10.

3500. — Procès-verbal de la remise au trésorier municipal de l'argenterie du chapitre de Saint-Marcel, par M. Jacques Viguier, commissaire de l'administration des biens ecclésiastiques. . '

24 décembre 1 790.

Extrait collationné, A. N., D XXII 2, n° 10,

3501. — Procès-verbal de la remise de l'argenterie du chapitre de Saint-Etiennedcs-Grès entre les mains du trésorier municipal, par MM. Jacques Viguier et Jacques- Joseph Hardy, commissaires de l'administration des biens ecclésiastiques.

28 décembre 1790.

Extrait collationné, A. N., D XXII 2, n" 10.

3502. — Lettre des commissaires nommés par le département de Paris pour remplir les fonctions relatives à l'envoi de l'argenterie des maisons religieuses supprimées, à M. Camus, lui demandant de prendre jour pour conférer avec eux.

Sans date (1790).

Minute, A. N., D XXII 2, n° 10.

3503. — Procès- verbal de la remise au trésorier de la Municipalité de l'argenterie des Minimes, de Vincennes, avec un état descriptif de cette argenterie.

7 janvier 1791.

Extraits (2 p.), A. N., D XXII 2, n" 10.

3504. — Mémoire de M. des^Rotours, premier commis des finances au département des Monnaies, au sujet des opéralions préliminaires se rattachant à la foute, proposant notamment de réserver pour la fabrication des pièces de 30 et de 15 sols les matières provenant de l'argenterie retirée par la municipalité de Paris des églises et communautés supprimées.

20 janvier 1791.

Minule. A. N.. I) XXII 2. n" 10,

3505. — Observations de M. Doyen au comité des savante, touchant la conservalion des chefs-d'œuvre de l'art, qui lui paraît commandée par deux considérations la première, l'utilité de fournir des modèles à nos artistes; la seconde, l'avantage de vendre ces objets aux églises pour les besoins de leur culte.

20 janvier 1791.

Minute, .1. N.. D XXII 2, n° 10.

3506. — Lettre de M. des Rotours à M. Creuzé - Latotiche , député à l'Assemblée nationale, adressant la copie d'une lettre des commissaires administrateurs des biens nationaux, au sujet de la reconnaissance et levée des scellés apposés sur l'argenterie, et déclarant qu'il est nécessaire de démonter préalablement cette argenterie et de mettre à part celle qui est dorée.

Minute et copie (2 p.), A. N., D XXII 2,

nn in.

3507. — Lettre de M. des Rotours, premier commis des finances au département des Monnaies, à M. Creuzé-Latouche, dépulé à l'Assemblée nationale, proposant de laisser sous scellés l'argenterie déposée à la Monnaie jusqu'au jour du démontage et de la fonte.

17 février 1791, Minute, A. N., D XXII 2, n° 10

3508. — Note sur la fonte des pièces d'orfèvrerie provenant des maisons ecclésiastiques par M. Masson, orfèvre à Paris, proposant la séparation des pièces de vermeil et d'argent blanc et la vente par lots des pierreries.

23 février 1791.

Minute, \ . N., D XXII 2. n» lu.

3509. — Observations sur la foule de l'argenterie des couvents et des églises supprimées de Paris, sur l'examen préalable, par l'abbé Barthélémy et M. Leblond, des pièces à conserver, et sur le démontage de l'argenterie par l'orfèvre expert.

Sans date (février 1791).

Minute, A. N.. D XXII 2. n° 10.