DES ÉGLISES
3510. — Projet d'instruction concernant les châsses, reliquaires cl autres pièces d'orfèvrerie provenant du mobilier des maisons ecclésiastiques et destinées à la fonte.
Sans date (février 1701).
Minute, A. A'., D XXII 2, n° 10.
3511. — Remise par M. Lesguilliez, administrateur des subsistances, à M.Denoux, premier vicaire de l'églisè métropolitaine, d'un grand soleil provenant de la paroisse de la Madeleine et de deux ciboires.
24 mars 1791.
Minute signée. A. N., F19 61
3512. — Procès-verbal de la pesée et fonte de l'argenterie des églises et communautés religieuses, envoyée ou portée à la Monnaie, dressé par MM. Camus et Creuzé-Latouche, commissaires de l'Assemblée nationale, chargés de procéder à la vérification de cette argenterie.
29 mars-30 juin 1791.
Minute signée (cahier in-fol.), A. JV.,D XXH2, n- 10.
3513. — État général des objets d'argenterie remis à l'abbé Varlet, curé de Saint- Ambroise, par M. Vallet de Villeneuve, trésorier de la Municipalité, avec ordre de M. Le Roulx de la Ville à M. Poyet de délivrer les objets en question.
2, 3 avril 1791.
Minutes signées (2p.), A. A'., F19 611e.
3514. — Ordre de M. Champion, officier municipal, à M. Vallet de Villeneuve de délivrer à l'abbé Roussineau, curé de Sainl- Cermain des-Prés, les vases sacrés et autres objets nécessaires pour l'exercice du culte, avec récépissé donné par M. Roussineau et les commissaires de la section des Quatre- \a lions.
Minute signée, .1. N., F10 Gl 1°.
3;>15. — Ordre de M. Champion, officier municipal, à M. Vallet de Villeneuve, trésorier de la Ville, de délivrer à M. Huet, entrepreneur de bâtiments, délégué parM. Latyl, curé de Saint-Thomas-d'Aquin, divers objets nécessaires au culte, avec récépissé.
3 avril 1791.
Minute signée. \. V., F,:' 611e",
3516. — Autorisation donnée par M. Champion à M. Vallet de Villeneuve, à l'effet de délivrer au curé de Saint-Antoine trois ciboires, dont deux de vermeil et un d'argent, avec une coquille d'argent pour le baptême.
5 avril 1791.
Minute, A. N.. F19 fil Ie.
3517. — Etat général des objets d'argenterie remis à M. La Palu pour M. Morel, curé de la paroisse de Saint-Augustin, cidevant les Petits-Pères.
5 avril 1791.
Minute, A. N., F,n 611".
3518. — Autorisation donnée par M. Champion, officier municipal, à M. Vallet de Villeneuve, à l'effet de délivrer au curé de Notre-Dame-de-Lorette deux calices et deux ciboires d'argent, de préférence ceux qui seront accompagnés de la boîte aux huiles.
G avril 1791.
Minute, A. .V., F 111 611e.
3519. — Procès-verbal de transport en l'hôtel des Monnaies de l'argenterie do différentes paroisses et maisons religieuses, qui avait été déposée dans le trésor de la Ville.
9 avril 1791.
Original signé de MM. Vallet de Villeneuve, trésorier de la Ville; Creuzé-Latouche, Camus, commissaires de l'Assemblée nationale ; Tiron et Pitra oflieiers municipaux ; Noël-François- Mathieu Angot des Itotours, premier commis des finances au département des Monnaies, et Jean- Marin Masson, orfèvre, A. .V.. F19 611e.
3520. — Procès-verbal de la pesée de l'argenterie provenant, tant des paroisses supprimées que des maisons religieuses, ladite pesée faite en l'hôtel des Monnaies, en présence de MM. Camus et Creuzé- Latouche, députés à l'Assemblée nationale.
9, 11 avril 1791.
Original signé, A. N., F19 fil Ie; copie conforme, D XXII 2, n" 10.
3521. — États de la fonte de l'argenterie et vaisselle d'église faite à l'affinage, en présence des commissaires de l'Assemblée nationale.
29 avril-27 mai 1791.
Minutes (7 p.), .1. X.. I» XXII 2. n° 10.
— CULTES
3522. — LeUre du Al. desRolours àM. Camus, commissaire de l'Assemblée nationale, au sujet des opérations de la remise et fonte de l'argenterie des églises.
30 avril-27 juin 1791.
Minutes (6 p.), A. N., D XXII 2, iv> 10.
3523. — Lettre du Comité d'aliénation aux officiers municipaux de Paris, prescrivant l'envoi à la Monnaie de l'argenterie provenant des domaines nationaux et pouvant se trouver dans les dépôts de la Ville.
2 mai 1791.
Minute. .\. .V., D XXII 2, n" 0.
3324. — Pétition de M. Doyen au comité des savants, à l'effet de conserver les chasubles, chappes et autres vêtements sacerdotaux provenant des églises supprimées, surtout ceux des onzième et douzième siècles, et de les répartir entre les paroisses du département.
6 mai 1791 .
Minute, A. X., D XXII 2, n« 10.
3525. — Lettre de M. Creuzé-Latouche à M. Camus, lui envoyant toutes les pièces qu'il avait entre les mains concernant l'argenterie.
31 mai 1791.
Minute, A. N., D XXII 2. n° 10.
3520. — Observations sur les procèsverbaux des opérations de la Monnaie, faites en présence de MM. Creuzé-Latouche et Camus, commissaires de l'Assemblée
nationale, observations présentées par M Camus, avec tableau du produit de la fonte.
Sans date (après juin 1791).
Minute. A. N., L) XXII 2, n° 10.
3527. — Lettre du président du Comité d'aliénation au directoire du Département, prescrivant l'envoi à la Monnaie de l'argenterie se trouvant entre les mains de la municipalité de Paris.
31 juillet 1791.
Minute. A. X., D XXII 2. n» G.
3528. — Décision des Comités réunis d'administration ecclésiastique et d'aliénation des biens nationaux, autorisant les administrateurs du déparlement de Paris à procéder à la vente du mobilier des maisons religieuses supprimées, déposé aux Auguslins, en réservant les livres, manuscrits, tableaux, monuments, ainsi que l'argenterie et déclarant que les services rendus gratuitement jusqu'ici par les huissiers priseurs devront être rétribués.
31 juillet 1791.
Minute, A. N., D XXII 2, n» G.
3529. — Observations sur les procès-verbaux de la fonte de l'argenterie des églises, faite à la Monnaie depuis le 9 avril jusqu'au 27 juin 1791, avec bordereau général, et bordereau des calices vendus, observalions envoyées par M. des Rotours.
7 septembre 1792.
Minutes (1 dos.), A, X., D XXII 2, n" 10,
§ — Archevêché et Église cathédrale de Paris,
