CHAPITRE V. — CULTES

3565. — État nominatif des enfants de chœur de Notre-Dame.

Décembre 1790.

Minute, A. N., F19 612.

3566. — État des produits et charges contenus dans les déclarations fournies par les titulaires des chapelles, chapellenies, vicairies, bénéfices et chancellerie fondés dans l'église de Notre-Dame de Paris, les produits montant à 24,730 livres 14 sols 0 deniers, les charges s'élevant à 1,475 livres 2 sols 3 deniers.

Sans date (1700).

Minutes (en double), deux cahiers, A. S., S 461-462.

3567. — Etat des revenus du chapitre de Noire-Dame, ainsi mie des charges à déduire, aux termes du décret du 10 décembre 1 790, explicatif de celui du 24 juillet précédent .

Sans date (1791).

Copies (2 p.), A. N., S 460.

3368. — Procès- verbal d'enlèvement, par M.Jean Faron, sous-chef du bureau de liquidation, des archives de la communauté des chapelains de l'Église de Paris et d'autres objets trouvés dans la chapelle de Saint- Barthélemy en l'église de Notre-Dame.

19 janvier 1791.

Minutes (2 p.), A. N., S 461-462.

3569. — Lettre des vicaires de l'église paroissiale et métropolitaine au Comité ecclésiastique, pour se plaindre de l'absence des vicaires généraux et d'être laissés sans pouvoirs, ce qui entrave le culte et indispose les esprits.

25 janvier 1791 .

• Minute signée, A. N., D XIX 81, n° 636.

3570. — Mémoire présenté au Comité ecclésiastique par M. de Champigny, ancien capitaine aux gardes-françaises, héritier de l'abbé de Champigny, son frère, décédé chanoine de l'Eglise de Paris, le 9 juin 1790, au sujet de la propriété de sa maison du cloître, contestée par les chanoines, et avis du Comité ecclésiastique, renvoyant les parties devant les tribunaux.

29 janvier 1791.

Minutes (3 p,), A, N„ D XIX 81, n» 626,

3371. — Procès-verbal de levée des scellés apposés sur les portes de la chapelle de Saint-Nicolas, sise en l'officialité diocésaine, avec inventaire et description des effets trouvés dans ladite chapelle par M. Cyr- Jacques Vigner, officier municipal, assisté de M. Jean-Marin Masson, orfèvre-joaillier.

8 février 1791.

Minutes (2 p.), A A'., S 461-462.

3572. — Procès-verbal d'apposition de scellés sur la chapelle de Saint-Aignan, sise dans le cloître Notre-Dame, première maison à gauche en entrant par la rue des Marmousets, par M. Jean-Louis Roard, officier municipal.

2 mars 1791.

Minute, A . W , S 461-462.

3573. — Procès-verbal de récolement, par M. Jean-Louis Roard, officier municipal, des ornements, vases sacréset autres objets du culte à l'usage de la sacristie des messes, dépendante de l'église métropolitaine de Notre-Dame.

25 mai 1791.

Minute signée, A. N., S 461-462.

3574. — Discours prononcé devant l'Assemblée nationale, au nom des enfants de la paroisse de Notre-Dame, après leur première communion, par M. Baudin, vicaire de l'évêque de Paris, lesdils enfants accompagnés d'un détachement de vétérans et des élèves de l'Espérance de In Patrie (en^ fants du bataillon de Henri IV), avec réponse du président,

16 juin 1791.

Minute, A. A'., C 71, n» 695.

Ed. Archives parlementaires, t. XXVII, p. 279.

3375. — Procès-verbal de récolement par M. Jean-Louis Roard, officier municipal, et inventaire des vases sacrés, ornements, linges et autres objets composant le mobilier de l'une des chapelles autour du chœur, dite chapelle de Condy, sous l'invocation de saint Louis et de saint Rigobert.

7 juillet 1791.

Minute, A. N., S 461-462.

3576. — Etat des chanoines et bénéficiera du chapitre de Paris, pour lesquels.