A. — EGLISES COLLÉGIALES

Chapitres de Saint-Aignan, de Saint- Denis-du-Pas et de Saint-Jean-le- Rond.

3ï>yt5. — Compte de la recette et dépense des biens et revenus appartenant à l'église de Saint-Denis-du-Pas, rendu aux chanoines par M. Jean Mortier, leur procureur.

1788-31 mars 178;).

Minute (cahier in-fol.), A. N., H 3459.

3597. — Déclaration des biens et revenus du chapitre de Saint-Denis-du-Haut-Pas , dans l'Église de Paris, faite par M. Médard Merlin, chanoine de Saint-Denis-du-Haut- Pas, mandataire des dix chanoines.

23 février 1790.

Minutes (1 dos.), A. N., S 840.

3598. — Déclaration des biens et revenus du chapitre de Saint-Jean-le-Hond , faite par M. Nicolas-Rémy Blondeau, curé de la paroisse de Saint-Denis et de Saint-Jean- Baptiste, fondé du pouvoir spécial des huit chanoines de Saint-Jean-le-Rond. en date du 8 février.

23 février 1790.

Minutes (1 dos.), A. N., S 851 .

3599. — Déclarations par les chanoines de Saint-Aignan, de Saint-Denis-du-Pas et de Saint-Jean-le-Hond, réunis au chapitre de Notre-Dame, de leurs canonicats et prébendes.

15 octobre 1790-8 avril 1791.

Minutes (1 dos.), A. N., S 7051-7052.

3000. — Adresse des prêtres bénéficiera de l'église métropolitaine, sous les titres de chanoines de Saint-Denis-du-Pas, de Saint- Jean-le-Rond et vicaires de Saint-Aignan, ainsi que des musiciens clercs de ladite église, à l'Assemblée nationale, déclarant désavouer loules protestations, réelles ou

supposées, secrètes ou publiques, qui seraient faites sous Je nom du chapitre de Paris.

13 décembre 1790.

Minute signée, .1. .V.. C 129, n° 441. Ed. Archives parlementaires, t. XXII. p. 52.