Chapitre de Saint-Benoit

3601 . — Délibérations capitulaires.

Original (registre in-fol.), -i. N., LL 402.

3002. — Pièces justificatives des comptes du chapitre de Saint-Benoit.

1789-1790. Minutes (2 dos.), A. N., II 3505.

30()3. — Déclaration des biens et revenus ■du chapitre de Saint-Benoit, faite par M.Jean Brunet, chanoine et procureur du chapitre.

27 février 1790.

Minutes (2 p.), A, N., S 889*.

3604. — Déclaration des biens et revenus de la communauté des chanoines et chapelains de l'église collégiale et paroissiale de Saint-Benoit, faite par M. Sébastien Bracquemond, chanoine et procureur de la communauté.

18 mars 1790.

Minutes (2 p.), A. N., S 889 » .

3605. — État résumé des produits et charges contenus dans les déclarations laites par les titulaires des chapelles, notamment par M. J.-B. Jacquet de Boulliers.

31 mai 1790.

Minutes (2 p.), A. Y., S 461.

3606. — Procès-verbal de la suppression du chapitre de Saint-Benoit et d'apposition des scellés sur les effets mobiliers dudit chapitre par MM. Cyr-Jacques Vigner et Jacques-Joseph Hardy, officiers municipaux, commissaires de l'administration des biens nationaux, avec un état des effets et vases de la sacristie laissés entre les mains de M. Delpech, premier niarguillier de la pa-