Chapitre de Saint-Merry

3617. — Délibérations capitulaires.

2 juillet 1781-1" octobre 1790.

Original (registre in-fol.), A. .Y., LL 48'i.

361 H. — État résumé des produits et c-harges contenus dans les déclarations faites les 18 janvier, 11, 18, 20 et 24 février 1790, par les titulaires des chapelles.

Minute. .\ . .Y.. S 461 .

3619. — Déclaration des biens et revenus du chapitre de Saint-Merry, faite au nom des sept chanoines par M. Emmanuel Hottée, chanoine el receveur syndic du chapitre.

18 février 1790.

Minutes (1 dos.), A. .Y., H 910.

3620. — Procès-verbal d'apposition des scellés sur le mobilier de l'église collégiale de Saint-Merry et de la suppression du chapitre par M. Cyr-Jacques Vigner, officier municipal , commissaire du comité des biens nationaux, avec levée des scellés.

6, 22 décembre 1790.

Minutes (2 p.), A. .Y., S 910.