Chapitre du Saint-Sépulcre

3621. — Délibérations capitulaires du chapitre de l'église du Saint-Sépulcre.

4 juillet 1769-28 septembre 1790.

Original (registre in-foî.), A. N., LL 193.

3022. — Déclaration des biens et revenus du chapitre du Saint-Sépulcre, fournie au nom des douze chanoines par M. Charles Barré, chanoine et receveur dudit chapitre, avec un état résumé des produits et charges contenus dans cette déclaration.

22 février 1790.

Minutes (3 p.), A. .V., S 922.

36S3. — Lettre de M. feuillant, chanoine du Saint-Sépulcre, demandant si le chapitre doit comprendre dans ses charges ce qu'il paye annuellement pour renies viagères.

3 novembre 1790.

Minute, A. N., D XIXJ74, n° 541»1'.

3624. — Mémoires du sieur Barré, receveur du chapitre du Saint-Sépulcre, au Comité ecclésiastique, établissant que, dans l'état estimatif des revenus et charges du rhapitre par lui présenté à la Municipalité, il n'a point compris dans la recette le produit de la ferme des chaises, considéré comme un pur casuel.

25 novembre 1790.

Mmute, ,1. .V., D XIX 76, n° 556hi',

362b. — Procès-verbal de la suppression du chapitre du Saint-Sépulcre, rue Saint- Denis, et d'apposition des scellés sur le mobilier de la sacristie et sur autres objets par M. Claude-Didier Deyeux, officier municipal et l'un des commissaires à la régie des biens nationaux.

2 décembre 1790.

Minute, A. S,, S 922.

3626. — Procès-verbal de transport de M . Claude-Didier Deyeux, officier municipal, en l'église collégiale et paroissiale du Saint- Sépulcre, de reconnaissance des scellés apposés le 2 décembre 1790, ri d'inventaire Hép. T. III.

de l'argenterie et des ornements, avec état des objets déposés à Saint-Jean-en-Crèvç.

17, 19 mai 1791.

Minute* (2 p.), A. N,, S 922.