Chapitre de Sai7it-IIonoré

3027. — Actes capitulaires du chapitre de Saint-Uouoré.

4 janvier 1788-7 décembre 1790.

Original (registre in-foh), A. A., LL 519.

3628. — Compte des recettes et dépenses du chapitre de Sainl-Honoré, pour l'année 1788, rendu par M. Jean-Raptisle Lambert, chanoine.

10 août 1789.

Minute, A. .Y., H 3367.

3629. — Adresse de Pierre-Antoine Bardin, maître de musique et des enfants de chœur de Saint-Honoré depuis dix ans, à l'Assemblée nationale, indiquant les émoluments attachés à sa place, qu'il craint de perdre, en raison de la suppression des chapitres.

26 janvier 1790.

Minute signée, A. A'., D XIX 50, n° 95.

3630. — Déclaration des biens mobiliers et immobiliers du chapitre de Saint-Honoré, présentée par M. Guy de Cliampeaux, chanoine, mandataire des douze chanoines de ce chapitre, avec un état résumé des produits et charges.

25 février 1790.

Minutes et copie (1 dos.), A. A'., S 1822.

3631. — Déclaration des revenus et charges du chapitre de Sainl-Honoré, faite en exécution des décrets de l'Assemblée nationale des 12, 24 juillet et 3 août I79<>, sur le traitement du clergé.

2 novembre 1790.

Minute, A. N., S 1822.

3632. — Déclaration de M. Guy de Cliampeaux, chanoine de Saint-Honoré, portant que le chapitre de Saint-Honoré entend user de la faculté accordée par l'article 27 des décrets des 6 et I 1 août 1790, et loucher

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