CHAPITRE V. — CULTES

ses fermages et arrérages échus avant lu 1er janvier 1790.

2 novembre 1790.

Minute, A. N., S 1822.

3633. — État sommaire des fondations qui doivent s'acquitter dans l'église de Saint-Honoré, indépendamment de l'office canonial, et état de l'argenterie, des ornements ainsi que du linge à l'usage de la sacristie de Saint-Honoré.

8 décembre 1790.

Minutes (2 p.), A. N., S 1822.

3634. — Procès-verbal de la suppression du chapitre de Saint-Honoré et d'apposition des scellés sur le mobilier de la sacristie et sur les archives dudit chapitre, par MM. Louis-Gabriel Maugis et Cyr-Jacques Vigner, officiers municipaux, avec inventaire.

9 décembre 1790.

Minute, A. A'., S 1822.

3631). — Lettre de^M. Maugis, officier municipal et commissaire aux biens nationaux, au Comité ecclésiastique, demandant si le chanoine exerçant les fonctions curiales dans le chapitre de Saint-Honoré peut être autorisé à desservir la cure et acquitter les fondations, avec réponse du Comité, déclarant que ces fonctions pourront être continuées jusqu'à la constitution de l'église paroissiale.

10 décembre 1790.

Minutes (3 p.), .4. N., D XIX 7G, n° 556.

3636. — Récépissé par M. Morel, curé de la paroisse de Saint-Augustin, de la bannière représentant saint Honoré.

30 avril 1791.

Minute signée, A . N., S 1822.

3637. — État des ornements et du mobilier qui seront remis'aux curé ct commissaires de la paroisse de Saint-Augustin, en vertu d'arrêté du directoire du Déparlement, et procès- verbal d'enlèvement de ces objets.

27 juin 1791.

Minutes (2 p.), A. N., S 1822.