Chapitre de Saint-Louis-du-Louvre

3638. — Délibérations capitulaires du chapitre de Saint-Louis-du-Louvre.

4 janvier 178G-11 décembre 1790. Original (registre in-fol.), A. N., LL 524.

3639. — Déclaration des biens, revenus et charges du chapitre de Saint-Louis-du- Louvre, faite par M. Ange-Jean-Raptiste- Marie Le Marchand de l'Épinay, chanoine de cette église, mandataire des vingt-deux chanoines dudit chapitre, avec un état résumé des produits et charges.

24 février 1790.

Minute et copies (1 dos.), A. N., S 1854.

3640. — Acte de prise de possession de la prévôlé de l'église de Saint-Louis-du- Louvre par M. Louis Raudouin, docteur en théologie, principal du collège du Cardinal-Lemoine.

4 mars 1790.

Copie, A.N., LL 524.

3641. — Arrêté de la municipalité de la paroisse el de la Varenne-Saint-Maur, convoquant les chanoines de Saint-Louis-dela- Culture à l'estimation des biens du chapitre situés sur le territoire de la Varenne.

5 mars 1790.

Minute signée, .4. JV., LL 524.

3642. — Lettre de M. Le Marchand de l'Epinay, agent de Saint-Thomas-du-Louvre, au Comité ecclésiastique, demandant, au nom du chapitre de Saint-Louis-du- Louvre, le moyen de prouver le payement des décimes effectué dans des municipalités différentes.

18 mars 1790.

Minute, A. N,, I) XIX 49, n" 63.

3643. — Mémoire des sieurs Aregnaudeau et Cic à l'Assemblée nationale, proposant d'acquérir l'ancienne église de Sainl-Thomas-du-Louvre, occupée par un menuisier, pour y établir un' magasin de sel, avec lettre d'envoi du sieur Aregnaudeau.

9 octobre 1790.

Minutes signées (2 p.), A. N., D XXII 2, n° 4.