CHAPITRE V. — CELTES

Paroisse de Saint- Corne et Saint- Damien.

3767. — Délibérations de la fabrique de l'église de Saint-Côme.

4 avril 1784-9 janvier 1791.

Original (registre in-fol.), A. N., LL 698.

3768. — Déclaration des revenus et charges de la cure de Saint-Côme et Saint-Damien, fournie par M. Jean-François de la Houe, docteur en théologie, curé de celte paroisse.

26 février 1790.

Minutes (2 p.), A . N., S 33 1 8.

Paroisse de Sainte-Croix-en-la-Citè.

3769 — Déclaration des revenus de la cure de Sainte-Croix dans la Cité, faite par M. Pierre Hitter, curé de cette paroisse.

25 février 1790.

Minutes (2 p.), A. N., S 3322.

Paroisse de Saint-Etienne du-Mont.

3770. — Déclaration de M.François-Gabriel- Secrée de Penvern, chanoine de la Congrégation de France , l'un des représentants de la Commune, curé de Saint-Élienne du- Mont, portant que sa cure n'a d'autre revenu que le casuel, qui diminue de jour eu jour et peut être évalué à 6,000 livres, qu'elle est dépourvue de presbytère et que sa paroisse comprend 34,000 habitants, dont les deux tiers ont besoin de secours.

27 février 1790.

Minutes (2 p.), A. N., S 3324.

3771. — Arrêté de la section de Sainte- Geneviève , taxant à 2 liards le prix des chaises occupées pendant les offices dans les paroisses de Saint-Élienne-du-Mont, de Saint-Hilaire, de Saint-Jean-de-Latran, de Sainte-Geneviève, de Saint -Étienne-des- Grès, dans la chapelle Saint- Yves et dans l'église des Carmes de la place Maubert.

4 décembre 1790.

Extrait conforme, A.. N., LL 479.

3772. — Observations sur l'organisation proposée pour la paroisse de Saint-Élienne-

du-Mont, que l'on veut transférer à l'église neuve de Sainte Geneviève, présentées par M. Penvern, curé de Saint-Élienne-du-Mont, avec lettre d'envoi.

31 janvier 1791.

Minutes (2 p.), A. N., D XIX 81, n» 628.

Paroisse de Saint-Eustache.

3773. — Déclaration des revenus et charges de la cure de Saint-Eustache, faite par M. Jean-Jacques Poupart, curé de cette paroisse, les revenus se montant à 33,848 livres et les charges à 14,767 livres 8 sols, avec un état des biens, renies et revenus de la communauté des prêtres, ainsi que du revenu des pauvres.

3774. — État résumé des produits et charges contenus dans les déclarations faites par les titulaires des chapelles fondées dans l'église paroissiale de Saint- Eustache.

Février 1790.

Minute, A. N., S 461.

377j. — Déclaration de M. Jean-Jacques Poupart, curé de Saint-Eustache, au sujet du vol des vases sacrés de son église, reçue par le commissaire Leroux.

14 juin 1790.

Minute, .1. N., Y 14485.

3776. — Procès-verbal d'arrestation et interrogatoire par le commissaire Carré des nommés Boudot et Cauvelet, prévenus de vol de vases sacrés dans l'église de Saint- Eustache, avec information à ce sujet.

13, 14, 18 juin 1790.

Minutes (3 p.), A. N., Y 11286.

3777. — Procès-verbal du commissaire Carré, constatant la profanation d'hosties consacrées, trouvées dans un tas de décombres, près des Variétés, au Palais-Royal, et remises au clergé de Saint-Eustache.

15 juin 1790.

Minute, A. N.} Y 11286.

3778. — Procédure criminelle instruite au Chàtelet contre Jean-Charles Cauvelet (