Conclusions de la Eacullé de théologie
2 janvier 1 779- i" décembre 1790.
Registre in-fol., A. A7., MM 259.
605. — Délibérations des assemblées particulières de la Faculté de théologie.
20 novembre 1719-31 mars 1791.
Registre in-fol., A. N., MM 260.
606. — Comptes de la Uaculté de théologie rendus par François-Nicolas de Bar.
Minutes (cahier in-fol.), .4. N., H 2623.
607. — Réponse de la Faculté de théologie aux questions proposées par les catholiques anglais.
19 février 1789.
Minute, A. N., M 72, n» 00.
608. — Dispense de temps d'étude pour l'admission à l'examen du baccalauréat, en faveur du frère Bekc, religieux jacobin.
15 mars 1789.
Original signé de Louis XVI et contresigné de M. de Villedeuil, A. N., M 71, n° 31.
609. — Dispenses d'interstices pour l'examen de la licence en faveur des sieurs de Villeneuve-Cananille, de Boisvinet de Fontanges, de Joussineau, de Tourdonnet, de Sarrazin de l'Etang et Boutin, et des sieurs Anal de Capdenae et Duhourg de Bochemont pour celui du baccalauréat.
24 mai-13 juin 1789.
Original signé de Louis XVI et contresigné de M. de Villedeuil, A. N., M 71, n»» 32 et 33.
610. — Lettre de M. de Saint-Priest à M. Paillard, syndic de la faculté de théologie, accordant une audience.
611. — Dispenses d'interstices pour l'examen de la licence en faveur des sieurs Flo-
rent Rrechard, frère Artaud, augustin, et frère Bekc, jacobin.
7 septembre 1789.
Original signé de Louis XVI et contresigné de M. de Saint-Priest, A. N., M 71, n» 34.
612. — Dispenses de temps d'études pour l'examen du baccalauréat en faveur de frère Goussel, jacobin, et de frère Les Baseilles.
1er novembre 1789.
Original signé de Louis XVI et contresigné de M. de Saint-Priest, A. A7., M 71, n° 35.
613. — Dispenses d'interstices pour l'examen de la licence en faveur des sieurs de la Grave, du Bourg de Rochemont, Hollier, Châtain, Vallée, Rousselin, Desbrulys, Maugrast, Daun, et de l'abbé de la Trémoille.
1", 27 novembre, 27 décembre 1789, 13 janvier 1790.
Originaux signés de Louis XVI et contresignés de M. de Saint-Priest (4 p.), A. N., M 71, n°s 36-39.