‹ Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public (volume 3)Chapitre 29 sur 116 · C. Administrations pro · texte numérisé non relu

C. Administrations pro

ninistrat incialss«

i" Partie dn cadrt f comprenant les arcliites aniérienres à 1790.

Archives civiles»

Actes dQpooToir»o-|'^"*?'»'»''j''''*» >*••"• »«•*•»«, otdoii. "^ . j • 1 naoces • eic»

fenin et domaine j^^^^^^^^ ^p^^^. ^ ^.^^.^^

'^"** I royale*

Parlemcfitl.

fodiliages. . . ) et nnt^êi jdHdIctiooé Setoii-

Sénëcbaussées I dâires.

Conrs des comptes.

Cours des aides.

Conn dei monnaies

Intendances.

^ubdélégationsl et autres divisions adminisélections • • • I tralives on financières.

bureauA des fioances.

' Ëlats pro?lociaux.

Prittcipantés , régences , etc.

IUniTershés* Facnllés»

Collèges* Sociétés acOdémlfoeSé

I Titres léodint.

Titres do famille.

Notaires et tabellions.

Commnoes etninoicipalltés. Corporations d*arts et métiers.

Confréries et sociétés laïques.

V, Fealll dW ifl Se laltscbant au ardûTes civiles.

Atlîwi Sff lAf jjtfqnii, ^

Archevécbés.

Chapitres métropolitains.

Officialilés métropolitaines el aaties joridk* I tiens relevant desarcbeTècbés.

I Ëvécbés.

Chapitres épiscopanx.

^Oificialités épisoopales et aalroB joridietions I relevant des évècbés.

[Séminaires.

Ëglises coll^ales.

Églises paroissiales et lears fabriques* Bénéfices» chapelles, aomôntriesi elc

Ordres religieux d^hommes.

Ordres religieax de femmes.

I Ordres militaires religiesx* Hospices ol maladrertes, ele.

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