Partie intéressée

Papd*Atat86.

Peine 77.

Perqaisition 69.

Perte de titres 8.

Piénoat 35.

Plans de Tille 48.

PoUee 34.

Paata et

Présence 87.

Preiifelitt.78; èei^

laiae 78.

Prix 67.

Proeès-terbux 13,

Propriété 73.

Rapportée.

Rebut 66.

Reeette 36, 67 s.

RéeoleiDent75.

Rédaetion 75.

ResponsabUilé 75

Restitalion 36.

Sceau 78.

Secrétaire 38.

Seerétairaria d'Ëlit

SeetionlS, 34;ad-

■ia.,blst.,iopog.,

^ .Hi-

TOJUV,

'*eiaire34^80;dé> parteoi. 38; législative 34, 30.

Seigneur 6 s.

Signature 36.

S<MU-préfectiire 66.

Soastraetioa 77 s.

Suppression 66.

Titre ada. 17;cob< tealianx 17; de la couronne 8; d»- ■an.l7,57;bist.

17 ; important 4 ; anden 78.

Traitemnt 15.

Trésor des ekniten 8 s., 13.

Triage 18 s.

Vente des pap lors de labat 66 s.

Vérifleatien TSb

Vifitii64.

AKME.— Art. 1.

ïable ébrimologî^e des loû, mnêu^ dc^

— ariiT. 84.

1790. 20 avril 85.

— «juilL88.

->7 a«èt 14.

—19 fl«pk 18.

—38 oct. 58.

—5 noY. 85.

1701. 99 Mpt 86.

1799. 95 tn. 44.

—10 oel. 16.

11^93. 90 fôT. 16.

An 9. 19 bnm. 17.

-»7 meu. 18.

An 3. 3 bniiii. 18.

frim. 18.

— 14friai. 18.

Aft4. llfrln. 19.

— 14tent. 18.

—95 rtùU 18.

—ai prair. 19.

Aa 5. 8. bran. 90.

— 5 germ. 18.

An 7. 99 frim. 79.

An 8. 98 plar. 88.

— 19 (ter. T6.

— 8 pnir. 91.

An 9. 14 ploT. 68.

1807. 18 aoftt 70.

— Mpueo.

1608. 6narf94.

—4 mai 70.

-10 noT, 65.

1819. 91 man 96.

ARCHONTE. — Les archontes étaient des magistrats d'Atiiènes qui étalent eliargés du gouvernement de la cité. — ¥• Souveraineté.

ARDOISE. — ARDOISIÈRE. -- V. Mines, Patente.

ARE. — Unité de mesure agraire. — ^V. Poids et mesures.

ARÉOPAGE. — On nommait de ce nom, à Altiënes, un tribunal qui connaissait des matières religieuses , publiques et criminelles. *-- ?. Instruct. crim. et Organis. Judiciaire.

ARGENT» -*- Métal d'une grande blancheur dont «n se sert pour former des plèees de monnaie. Par eiteasiea, ce mot comprend toutes les moBiiales , en général , de quelque métal qu'elles soient composées; Il s'éteud môme aux billets de banque, nais non aux billets au porteur ni aux lingots (.V. Monnaie). — Sous le nom d'Ai^enterie, on désigne les objets d'orfèvrerie fabriqués en argent et servant partteoUèrement au service de la table , même ceux composés eo venMil et en or. Cette locution ne s'appliquerait pas » à notre avis , |ux autres obfets d'orfèvrerie formés avec do l'or ou d'autres métaux , ni à ceux qui ne sont que dorés ou argentés. ~» Iles formalités parttcuUères ont été établies pour la fabrication et la vente des matières d'or et d'ai^nt (¥. Moikaie , Or et Argent). ^ Bn cas de prêt ou d'osnfrvU d'argent eu wisiéraire ou en lingots , comment a lieu la jouissance de l'usufrulUer ? comment ^emprunteur doit-41 laire la restitutton? — V. Prêt et Usutruit.«**li'aiigent comptant n'est compris ni dans lemot meubles evployé sent, ni dans la vente ou le don d'nnenuiisen (e. elv. 9(93» 530 , V^ Bien). ^ Le rapport d'argent donné à un héritier se fait en moins prenant dans le onméraire (art. 869, V. Succesçion).^ Dans les inventaires ) on désigne l'argenterie par qualité, poids et titre; ^Aane les satoies-^xéoutioas, elle est pesée et désignée par pièces et poinçons. *-V. inventaire et SaisienexéCMlisn.

ARGOUSN. — tWRcier d'on ordre inférieur, chargé dans les bagnes de ta garde des galériens. — ▼. Prison et Bagne.

ARGUE. — Macbine propre à tirer et à dégrosdr les lingots d'or et d'argent. — Se dit aussi des bureaux de THÔlel des Mon^ naies qui ont les argues royales dans leur dépendance. — V. Contribut. ind., Monnaie»

ARGUMENT. — Se dit de la conséquence , de rinduction qu'on tire d'une ou deux propositions. Les arguments sont de diverses sortes. — V. Interprétation, Loi, Obligation.

ARGUTIE. •-- €e mot se prend en mauvaise part et désigne un argument on nn raisonnement qui repose sur de petites «ubtaités* Le dictionnaire de Trévoux définit l'argutie ; « Une petite subtilité d'esprit, un evgumanit sophistique, ar^uttœ ; onae convainc personne par ces sortes d'arguties, de subtilités; on s'en sert rarement. » — Le Nouveau Denisart remarque avec raison que Torateur « qui se servirait d'argulies dans le barreau Transis s'y montrerait plus subtil , plus sophiste que nerveux et pressant.*)» ^--- Ajoutons -que ses succès ne seraient ni delwn aloi ni de longue durée.

ARiSTOGRATE««^ Partisan du gouvernement par lee classes ricbes et privilégiées. Dans ta révolution , on arrêtait les personnes notoirement suspectes d'aristocratie (L. 2 Juin 1793). £iies étaient mises bors ia loi (L. 30 mars 1703 , abrogée le ââ Igerm. an 3).— Peines contre ceux qui les recelaient (L. 25 vent. an 3 , abrogée le 22 germ. an 3). — V. Crime contre l'État.

AR1ST0C31AT1E. —C'est le gouvernement d*nn pays par les ï Icbes et les privilégiés. — V. Souveraineté.

ARMATEUR. — Celui qui commande on bâtiment 4inné ou équipé en guerre, ou le négociant qui équipe un bâtiment, soit pour la course, soit pour le commerce (V. Droit maritime). — IL est si^et 4 patente. — V. Patente.

»99Mpl. 60.

1814. 6 jniD 47.

— i*r «oftft 44.

1816. 23 man 5t.

1817. «S tir. 60.

4880. fttatkeo.

ISSl. as fér. S7.

1883. 18 jtm. ai 1894. 3 toôt 40.

18S9. 17j«iU.S0, —M iuiU. 97.

—11 noT. 97.

--90 4ée. 89.

1831. 11 nai 99.

1839. 9 mirt 59.

II8U. Otn.tO.

'.IISU.

«ofttSl.

1856. SI noT. 99.