V. Adi
la
traite. Mise à
traite (Demande de).
Rétribution par
TEtat 11 s.
Rétribution par un
fonction naire
Rétribution par un
particulier II. Réversion — V. Wiwe- quoliîé.
Révision :s;; .
Rei
— mise à )n rolraiie anté-
rieure 105.
— V. Retenues.
Rhumatisme articulaire 96.
Saifiie-arrèft
— V. Insaisissabilité.
jiîauvetase
— V. \eu\c-quotilé.
JPiavoie 241.
Sénat
— eu.plovés 235.
Sénateur 82. f03.
Séparation de corps
— V. Veiiv.-.
Service actif
— V. guoiitf.
Services adniis-
sibles
— employés des préfectures
et sous-prcfeclures 15
— fonction temporaire 10.
— pays étrangers ou pro-
tectorats , établissements scientifiques ou d'enseignement 20.
— V. Caisses départemen-
tales et communales, I)i>uanes et Eaux et forêts.
Service» civils
— date ISO.
Services effectifs 52.
— .\iîaires étrangères 53.
— consul 53.
— disponibilité GO, 67.
— durée 52.
— enseignement 53.
— époque d'accomplisse-
ment 67.
— inactirité 53, S4, 67.
— iii.?gislrats ce.
— point de départ 52.
— V. Scniccs hors d Eu-
rope, Scnîces militaires. Services bors d'B^uropc 63 s-, 72.
— bonification 63.
— colonies 63 s.
— fonctionnaires envovc»
d'Europe 64 s.
— proloclorjis 63 s.
Services militaires
— âije de l'accompllssc-
nieiit 58.
— anciens ofllciers 61.
— anri'-ricm-s à l'admission
dans les cadres 57.
— armée active 50.
— bénélice de campagne 50.
— L>énéficcdenavigaiîon59.
— campagnes 185.
— caiTïère mixte 184.
— computation 183 s.
— donc efTeclive .^.8 s.
— Iîquîdali-.n civil.- 184.
— liquidation militaire 184.
— quart colonial 185.
— réserve 59.
— titulaire d'une pension
militaire, serrices civils , nouvelle liquidation 62.
— V. Caisses déparlemeu-
lales et communales , Douanes et Eaux et forêts, Maximum, Retenues, Suppression d'emploi.
Service plénipotentiaire 163.
Service scdenlafrc
— V. Quulilé, Veuve- !/»(*.
tilc.
Services temporaires
— V. Hclenucs.
Sous- préfecture
— V. Employés des préfec-
tures ci sous-préfcc-
Sous- préfet 234.
Sous-secrétairc«
d-|:tat 234.
Stase 187.
Stations navales
Supplément de salaires
— V. Relfnues.
Supplément de traitement
— V. Retonnes.
Suppression d'emploi 71 s., 78 s.
— âge 71, 81.
— emploi dél^icbé d'un ser-
vice 79.
— nouvelle fonction 78, 80.
— percepteur, recelte nni-
nicipate , suppression
— réduction des cadres 79.
— services militaires 81.
— temps de service 81.
Surmenage 96.
— V. Veuve.
Surnumérariat 187.
Tabacs 163.
Taux 3.
T b é à t re-Français
Titre auxiliaire
— \'. P..-tfnues.
Titre ré^^ulier 21.
Traitement mo^cn
— Affaires étrangères l.''.'>.
— dernier traitement 17.t.
— emploi inférieur au pré-
cédent 149.
— enseignement 155.
— états d'émargement, trai-
tement incomplet 148.
— intérim du directeur 152.
— quart colonial 151.
— salaires et remises va-
riables (percepteur ) 154; (remises du coiU'
