TABLES] PENSIONS
ustruo-
tion 'h\.
Mesures préparatoires ".Î4-
aiililaire tué à IVnnenii
— proposilionpour le grade
supérieur 4'8.
Mines
— V. MohUycs.
Ministè/eN de la
(pi lierre et de la Marine
— foDclionnaires , aj^enls ,
ouvriers civils 440.
Mise à la retraite
— iofirmilé incurable *ïy9.
Mission àrêtranger
Mobilisation 'AOl.
— V. Pensums proportion-
Mobilisés
— cliemins de fnr. agenls
— établissements, usines,
mines et exploitations travai!I»nt pour la défense nationale 449. -
— expluilations agricoles
Mutilés
— V. Fonsions pour bles-
sures ou inlM-mités, Rêcduralion professionnelle.
mon -activité poar inlirniités temporaires 308.
Nouveau mariage
— V. Pensions pour blessures ou infirmités.
«Eil
— V. Pensions pour bles-
sures ou inliriniiés.
Office national des niutilé.N et réfornié« 46â.
Offleîer d'administration 449.
— V. .Soldes . pensions et
gralilicalions de réforme.
Officiers de réserve et de l'armée territoriale 805.
orOeiers en reserve spéciale
— i-umul 801.
orijciers généraax
— cadre de résene par
ticipation 31-2, 317, Officier retraité
— maintien en fonclions
Option
— V. Pensinn<! pour bles-
sures ou intirniilés.
Origine des blessures
— V. Pensions pour bles-
sures ou inHrmilés.
Orphelins 364 s.
— avances niensuçlles 427.
— enfants du deuxième lit
— instruction 379.
— juslîfication 379.
— majorité 367.
— montant de la pension
— pensions proportionnelles
— second mariage 368
— secours anni^el 365.
— soldes et pensions de ré-
forme 370.
— vingt-cinq ans de sei
■flces 365.
— Y. Demande , Entrée (
joui5sanc4; , Pensioi pour blessures ou i linuilés.
— mode i-2-1.
— V. Pensions temporaires.
Peine afdictive et
infamante 341,
Peine disciplinaire
— prison 31:^.
Pension alimentaire
— V. InsaL^issabilité.
Pensions d'ancienneté 301, 305 s.
— V. yiKltilé.
Pensions pour blessures ou iuUrniités 301,330,438
mandé 438.
— aggravation 479 s.
— aggravation d'infirraités
préexistantes 446.
— aliénation mentale 439.
— blessures ou infirmités
773; (annulation, renvoi) 781 ; (cas de recours) 780; (délai) 780; (formes) 780; {timbre et enregistrement, dispense) 781.
— blessure de guerre 438 s.
— constatations 443.
— constatation annuelle de
l'état 488.
— constatation avant le ren-
voi du miht^iire 440.
— contentieux 772 s.; (as-
sistance judiciaire |779; (défaut, opposition) 777 s.; (délai, refus de pension) 775 ; lettre recommandée , deniand.;) 776; (procédure) 776; (v..ritication médicale) 770.
— cour réirionalo des pen-
sions'772. 779, 782; (compétence) 772; (composition) 774.
— degré d'invalidité 475.
— délai. — V. blessures ou
inlirmilés, . — demande 442 ; (à qui elle doit être adressée) 442.
— disparition 448.
— • divorce. — V. veuve.
— enfants d'un précédent
mariage 492.
— enfants légitimes , majo-
ration 475, 476.
— enfants naturels recon-
nus 500 s.; (majoration) 475, 476; (reconnaissance judiciaire) 500.
— fait de service 446.
— fatigues ou dangers du
service 438, 4iG.
— Çrad. à titre temporaire
— gravili:- 438.
— guerre de t91-t. — V.
— hospilalis:ition 474.
— incurabilité438,439.453.
— infirmités 438 s., 446.
— infirmités nmltîples 475.
— infirmité non incurable
les
- majorations 475, 476 ;
(soins d'une tierce p^rsonne) 474.
- mal.idies 447.
- militaire rentré dans ses
foyers 442.
- mutilations 439.
- nouveau mariage. — V.
veuves.
- occasion du service 446.
- œil. — V. perte d'un
- option. Guerre de 1 0 1 4 ,
— orplielins 490 s. ; (en-
fant d'un précédent mariage) 498; (orphelins atteints d'une infirinilé incurable) 499 ; (pluralité de mariages antérieurs) 498; (régime actuel) 497 s.; (régime ancien) 496.
— pensions délinilives 438.
— perle d'un œil ou d'un
membre, accident postérieur, perte du second œil ou d'un second membre 480.
— point de départ 414.
— présomption d'origine
— proposition d'office 442.
— proposition pour le grade
supérieur, militaire tué à l'ennemi 478.
— quotité 473 s.; (régime
aclucl) 474s.; (régime ancien) 473.
— régime ancien 438.
— régime nouveau 439 s.
— séparation de corps. —
