I.— V. Action en réduclion, BéducUon
Acceptation de ta succession 1.
— V. Acû^n en rêducUon, Acquéreurde bonne
foi ^ V. Réduction.
Aciiou en nullité 16.
Action en rédaction
— exercice 19.
— ouverture IT.
— V. Réduction.
Action en revendication
— donataire iiiSoUable,
tiers détenteur 220.
Adoption 24.
— V. AsceûdanU, fcnlanl
adoptif.
Aliénation par le donataire
— V. Eétiiiialion des biens.
Aliénation à titre
onéreux 'JG.
Aliments 192. 207.
V Biens doimes enlre
vifs.
améliorations
— V. Eslimaliun des biens.
Annulation de la
i-enonciation d^un débiteur
— acceptation de U succes-
sion 18.S.
Approbation du testament 2Ô2 s.
Armes d'honneur
— V. ii'iem eu nature.
.%scendants 4'j s.
— absence 51.
— adoptant 59.
— aïeuls et aïeules 49.
— aïeuls, frères el sœurs
54 ; (renonciation ou indignité) 55 , (renoucialiun, fraude) 50.
— colbicraux oi-dinaires
— collatéral, relrancliemenl
— donation entre époux
— do-ialioD universelle,
femme mariée 51.
— droit de retour de l'as-
ceQdanldonaleur6() s.
— enfants naturels» con-
cours 5".
— indignité 51. — V.
— institution d'un légataire
universel 54 9.
— li-nes 49 s.
— ordre de succession 52.
— pcre el mère 49,
— père et mère de l'enfant
naturel 58.
— présence de descendants
— quotité 49.
— renonciation 51. — V.
aïeuls.
— usufruit 50.
— V. Quotité dispomble
entre é[K>ux.
.Assurance sur la vie
— V. Bit-ns donnés entre
vifs. Biens en nature.
Quotité disponible entre époux.
Atteinte à la réserre.
— preuve 15.
Auniànes
— V. Biens donnés entre
vifs.
Avancement d'hoirie 182 s.. 186 s.
— cohéritiers 18'; (par-
tage) 189.
— dot, enfant commun 188.
— V. Biens donnés entre
vi/s. Déduction des dettes. Enfants légitimes, Réduction.
Avantages indirects
— V. Donatiuns entre
époux , Quotité disponible enlie époux.
Avantase« matri- I nioniaux.
' — V. Biens donnés entre I \-ifs.
I Aveu judiciaire 15.
.%vant cause " V. Réduction.
Bail
— limitation 202.
— V. Biens donnés entre
vifs. Estimation des biens.
Bénéfice de discussion
— V. Réduction.
Biens donnés entre
vifs 96 s.
— actes entre un père et
ses enfouis 109.
— aliments, meilleure for-
tune , recoimaissance de dette 102.
—. assurance sur la vie 102,
— avantages indirects, détermination impossible
— avantages matrimoniaux
— bail avec un héritier
- bail de cinquante ans, prix inférieur 102.
■ cas fortuit, immeable, perte 98.
- cautionnement 106.
- constitution de dot 109;
(enfant commun, immeuble personnel au mari ou dépendant de la communauté) 109.
- délies du conjoint de
l'époux successible
- don manuel 102, 108.
- donsrémunératoireslOS.
- donataires 96.
- donataire décédé 97.
- donataire insolvable 98.
- donation avec cbarges
103, H6 ; (avantage réel) 103. 116.
- donation déguisée 102 ;
(avantage réel) 103.
- donation en fa\eur de
mariage 108.
- donations indirectes,
chaires, avantage réel
- donations minimes 99.
- donations mutuelles 108.
- donation par contrat de
mariage 102.
- donations prises «rar les
revenus 100.
- entretien et nourriture
d'un successible 101.
- époque de la donation
loi.
- force majeore, meubles,
perle 98.
- intcrèis. — V. sommes
payées par le donataire.
- légataires 96.
- legs d'une portion des
biens 114.
- legs par précipnt 114.
- nature des biens 97.
- objets dissipés 98.
- partage d'ascendant 110
s. ; (charge d'usufruit ou de rente viagère) lit ; (conjointement et cumulative ment, père et mère, fils et fille) 115.
- présents d'usage 99.
- rapport, distinction 06.
- remise de dettes 102.
- renonciation à succes-
sion, à communauté ou à legs, intention de gi-atilîer 105-
- retour successoral 97.
- réunion Gciive 96 s.
- somme d'argent dissipée
- sommes payées par le
donataire au créancier du donateur 117; (intérêts) 117.
- stîpuialion au profit d'un
Uei-s 102.
- uscfniiî au survivant
des époux 109.
- V. Estimation des biens.
Biens en nature 79 s.
— armes d'honneur 87.
— assurances sur la vie 94;
(primes) 95.
— augmentations posté-
rieures 84.
— biens non compris 89 s.
— condition résolutoire 82.
— condition suspensive 82.
irrecouvrables
— créance léguée au débi-
teur 92.
— créances litigieuses ou
conditionnelles 93.
— - divertissemenl ou recel
— droit de retour légal 90.
— fruits 83.
— immeubles 79.
— médailles 87.
— meubles 79 ; (corporels
ou incorporels) 79.
— origine des biens 80.
— papiers de famille 87.
— portraits de famille 87.
— recel. — V. divertisse-
ment ou recel.
— rente viagère 89.
— retour conventionnel 82. | sépulture de famille 88.
— somme à remettre 86. ' — i succession anormale 90. ]
— usufruit 89. | Billet à ordre
— V. Donations entre j
époux. I
Caducité des legs
CaScnl 25 s.
CaK fortuit
— V. Biens donnés entre
vifs. Présomption de gratuité et de simulation.
Cassation
— . V. Juge du fond (Pouvoir des).
Cautionnement
— V. Biens donnés entre
vifs , EsliiiialioQ des
biens.
Charge» ÎS s.
Choix, des biens 10.
Clause pénale 14.
Collatéraux 3.
Compensation
— V. Réduction.
Concours des quotités disponibles
— conjoint et étranger 300
— cumul interdit 299.
— disponible le plus élevé
— dispositioiis EÏmullanées ~ 312 s.; (disponible
le plus élevé) 314; (dispositions testamentaires) 312 ; (dona-
tions par un seul acte) 312 ; (exécution simultanée) 313; (quotité propre à chaque gratilié) 315; (rang dans l'acte) 313.
— donation antérieure au
conjoint 303 s.; (institution contractuelle, renonciation, legs, option) 309 ; (moitié en osufmii. tiers en nue pn>priétc) 308 s. ; (usufruit) 304 s.
— donation postérieure au
conjoint 310 s. ; (propriété etusufruil)3IO; (usiifniit et nue propriété) 311.
— enfaut d'un précédent
mariage 313.
— enfant unique 301.
— pluralité d'enfants 302 s.
— usufruit. — V. donarion
antérieure au conjoint; donation postérieure au conjoint.
Condition 14.
— Y. Biens en nature. Dé-
duction des dettes,
Esiiniaiion des biens.
Constitution de dot
— V. Biens donnés entre
vifs.
Contrat à titre onéreux 16.
Contributions foncières et personnelles
— V. Dt.-duction des dettes.
CorpN certain 2u7.
— V. Rcducliou.
Créances
— V. Biens en nature.
Créanciers
— V. Donations entre
époux. Réduction.
Cumul delaréserve de la f|uotité disponible ol',31.
Baie
— V, Réduction.
Déduction des
dettes 144 s.
— aciifiiet 14V.
— avancement d'hoirie,
somniL d'argent 146.
— condition. — V. dettes
conditionnelles.
— contributions foncières
— contributions person-
neUes 148.
— dettes au jour de la
mort 145.
— dett«:s Lunditionnelles
— dettes tontestées 145.
—• dette de l'héritier contre
la succession 146.
— deuil de la veuve 147.
— frais de scellé-î, d'invoi-
laîre, de liquid;ilinn et de partage 147.
— frais funéraires 147.
— procédé de déduction
Degré
— V. Enfants légitimes.
Descendants 22 s.
— V. Eîifanlsadoptifs, En-
fants iégitinjés, Enfants légiUmcs, Enfants naturels.
Dettes
— V. Déduction des dettes.
Deuil de la veuve
— V. Déduction des dettes.
Diminution de valeur
— V. Réduction.
Disenssion
— V. Réduction.
Divertissement oa
recel
— V. Biens en nature.
Divorce
— V. Quotité disponible
entre époux.
Dol 16.
Don manuel 15. — • V. Biens donnés entre
vifs, Donations entre
époux, Réduction.
j Dons rémanéra-
toires
— V. Quotité disponible
Donataire
— V. Réduction.
I Donataire insolvable
— V. RL-ùuclion.
Donation
— V. Réduction.
Donations avec
charges
— V. Q.ioiilé disponible
entre époux.
Donation de biens a veoir
— V L;s--ii..lion des biens.
Donation déguiséo
— V. Biens donnés en're
vifs. Donations mire ép^iui. Estimation des bît-ns. Réduction.
Donations entre époux 370 s.
— acquisition d'immeuble
— acquisition, prix non payé
— avantages indirects. —
