V. usufruit
— plus-value 119, 125;
(remboursement) 110. — V. . donation de biens à venir.
— réméré 121.
— renies 125.
— rente viagère ou usu-
rniit. npliuu 129 s. ; i;M.:n.,]>.,. en toute |UMi,n,-(c) 140; (cnutiunn.Mient) 112; (collatéraux) 136; (condition de vidiiité) i i2 ; (conditions mises h t.-i libéralité, maintien) n^; {dis[.nsition à tihv pai-liculicr) 141 ; ..'stiiiialion de l'usufruit) 137; (forme de l'option) 143; (min-ur de seize ans) 130; /pluralité de réservataires) 139; (portée do la règle) 131); (nonextension de la régle^ 131 s.J ; (volonlA contraire du donateur ou de testateur 138.
— usufruit 120. 13i; (nar-
lage d'ascendanl)120.
— V. rente viagère ou usufruit.
— valeur au temps du dé-
cès 119 s.
Etranger 4 s.
— héritier fran^-ais 5.
— immeubles 4.
— meubles 4.
Eviction
— V. Réduction.
E.\ce|>tions opposables au défunt ■:oo.
Exécution d^une iustittitioncontractuelle 202.
Expertise
— V. Estimation des biens.
Expropriation pour
cause d'utilité publique
— V. Eslimalion dos biens.
Faculté d*option 10.
Fins de non-rece-
voir 200 g.
Fonds perdu
— V. Présomption de gra-
tuité ou du simulation.
Force majeure
— V. Biens donnés entie
vifs.
Formation de la masse 77 s.
— objet 77.
— opérations 77. •
— V. Biens donnés entre
vifs. Biens en nature.
Déduction des dettes.
Estimation des biens.
Frais de scellés et d-inveutaire
— V. Déduction des dettes.
Frais funéraires
— V. Déduction des dettes.
Fraude 10.
— V. (iéduction.
Fruits
— y. Biens en nature, Ré-
duction.
«Garantie 200.
— V. Réduction.
Gratuité
— V. Présomption de gra-
tuité et de simuluiiou.
Immeuble impartai^eable
— V. Réduction.
Impenses
— V. Présomption de gra-
tuité et de simulation, Réduction.
Imputation de I excédent 189 s.
Indignité 7. 23.
— V. .ascendants. Enfants
légitimes. Mineur.
Insolvabilité du donataire
— V. Réduction.
Institution contractuelle
— V. Quotité disponible
entre époux. Réduction.
Intérêts des capitaux
— V. lîiens donnés entre
vifs. Présomption de gratuité et de simulation, Réduction.
Interrogatoire r«ur faits et articite.s
Interposition de personne
— V. Présomption de gra-
tuité et de âiinulaiioi).
Inventaire 20l.
Juges du fond (Pourvoir des)
— liliendités . réunion active, caractère 99.
ipu-
l'égatairc
— V. Hédurtion, Rapport
nonduauxlegalai.es.
■légataire universel
— contours 8.
— V. Mineur.
législation 21.
I^egiliniatîon 24.
■-.égitime
— ancien droit 7.
LegN
— V. Réduction.
Libéralités entre
futurs époux
— V. Oootilé disponible
.■■llIlV ..-iHHIX.
Libéralités tables !■'
— ados a litre gr.itiiil l.'.O.
— aete apparent 1.^0. 151.
— contrats à litre onéreux,
apparence 150 s.
— V. Présomption de gra-
tuité et de sinuilatioii. Ligne directe 3.
Loi française ï.
Loi personnelle 4.
Loi rétroactive 6.
liOuage
— V. bail.
.Maniruvre frauduleuse 10.
Mariages successifs
— V. Quotité disponible
entre époux.
Masse
— V. Formation de la
Masse successorale
Maximum 2.
Médailles
— V. Biens en nature.
Mesures conservatoires 17.
Mineur 03 s.
— ascendants et collaté-
raux 09.
— capacité , date 65 ; (ca-
ractère) 68.
— date 66. — V. capa-
— Iiéritiers, classe 64.
— indignité 67.
— légataire universel 09.
— legs à ascendant 70.
— père et mère , frères et
sœurs, concours 68.
— portion disponible (>3.
— portion indisponible 07 s.
— renonciation 07.
— sei/e ans 63.
— usufruit 71.
Minimum 2.
Mort civile 26.
^'ue propriété
— V. Estimation des biens, Présomption de gratuité et de simulation.
Option
— V. l'"sliiiiation des biens.
Ordre public
— V. Donations entre
époux.
Ordre des rédnctions
— V. Rédnrtion.
Origine des biens
— \ . Biens en nature.
I*nrte successoral '
■•acte sur NiiccrN
sion future
— V. Présomption ài- ;;ra
J»«#» pt*éri§)itt rt /«o*-« ua»*t !S1 3.
— V. Réduitioii.
I*art en nature 9.
Partage
— legs (immeubles, li.'ii-
ti*-i
(meubles
va tain
Partage d^asce::dant
— V. Lirns .b.,„i.-s •■ ■
Vits, I-' :■ ■ ,■;,
biens, 1.
Peine arnivi: ^ , n
Pei
ifaii ion ali îre
et do
Papiers domestiques ou de famille 15.
— V. Biens en nature.
— V. Aliments.
Personne intcrpc.-
sée
— V. Donations cntrf
époux, Prosoiiii'ti.ii de gratuité et île sinmlation.
Petits-enfants ':?■.
Pleine propriclc li'.
Plus-value
— V.Kstnnalion des bims.
PorlraitN de famille
— V. Rions en nature.
Prédécès 23.
Prédécès sans en-
fantsdu successîblc 190.
Préfi*rence indi- (|uée par le testateur
— y. Hcdnriion.
Prélèvements pour
la réserve 20^ s.
Prescription
— V. Donations entre
épnus. Réduction.
Présents d'usage — * V. Biens donnés enlro vifs.
époux.
Présomption de gratuité et de simulation 150 s.
— actes autres que les es-
pèces indiquées par la loi 161.
— application restrictive
— ascendants 162.
— capitaux 153.
— cas fortuit 178.
— cohéritier du successiblo
— collatéraur 162, 166.
— consent: ment du succes-
siblo 107 s. ; (consentement tacite) 170 s.; (retour sur l'approba-
— déduction des sommes
paxées 178.
— descendants 102.
— donation 155.
— droit d*u>a:;e cl d'habi-
tation 158.
— époux du succes»ibîe
— équivalent
argent
— fonds perdu 150, 156.
— héritier prédécédé lOii.
— héritiers présomptif?,
epoipie de la donaiion
— héritier renonçant li'li.
— impenses 179.
— intérêts des capit.oit
— intérêt d'un tiers 160.
— interposition de per-
sonne 164.
— meubles 153.
— nue propriété, commu-
nauté 157.
— pacte sur succession fu-
ture 172.
— personne interposée. —
Y. interposition do personne.
— portion disponible épui-
sée 171.
