POSSESSION [TABLES
Bieyelettea
V. McuUcs perdus ou
volés.
Biens dotaux
V. l-riiils.
Billot do banquo
V. £fi A"l '" ""•"''''•■'■ la possession v(i"( titre. Meubles perdus ou volés.
Billet à ordre
— V. in fait dt meubles,
la poss«sîo" vaut titre.
— V. Interversion de tilre.
Boin «le haute fotaie
— V. Fruits.
Bonne foi W.
— V. En fait (le meul'les,
la poaxession vaut titre. Fruits, Inler- >crsion do titre, Mcul.'cs prrdus ou voles.
Bourse de coninierce
V Meubles perdus ou volés.
Bourse de valeurs
V Meubles perdus ou volés.
Bulletin des oppositions l-"-
Caisse des dépAts et consignation»
Y. Fruits.
Canal 10.
moulin, froncs-boras 11».
Canal privé
V. interversion de Ulre.
Carrière 9.
— V. Fruits.
Cassation
iiitervcrsion de tilre. contrôle 2C'J.
V. Juges du fond (Pouvoir des).
Champ adjacent 9.
Vhansenr
V. Meubles perdus ou volés.
Chemin
— servitude 11.
Chemin de ter
V. Meubles pi-idus ou
voles.
Cheval V. Meubles perdus ou
volés.
Chien
emplové, patron ti-.
Chose d'autrui 11. Chose corporelle J- Chose divisible 9.
Chose lonsible V Meubles perdus ou
volés.
Chose incorporelle
Chose indivisible 9.
Chose non livrée V. Vente.
Citation en conciliation V. Fruits.
Citation en justice
\\ Inlerveision de titre.
Clause pénale V. Fruits.
Clefs 49.
Commencement de
preuve par écrit
V. Interversion de tilre.
Conimissio n n a i r e
Commoilatairc 2-28.
Communauté
— V. Fruits.
Commune 28.
— eau . fontaine , habitants
— sable, extraction 28.
Commune usagére V. Interversion de litre.
Compétence
— V. Fruits.
Connaissement
— V. Meubles perdus ou
Co>*/#i«« 7, 21.
Coulissier 127.
Créance 5, 6.
— V. En fait de meubles,
la possession vaut
nire.
Créanciers 98.
Créancier antichré-
siste 22S . iliî.
Créancier gasiste
— bonne foi 78 s. ; (preuve
contraire ) 78.
— V. Juges du fond (Pou-
voir des). Meubles poi^ dus ou volés.
Culte
— V. En fait de mettbles,
la possession vaut tilre.
Décès
— V. Titres au porteur.
néfendeur
— V. Action en revendica-
ti(in.
néOuition 1.
nélit 99, 112.
Demande en justice
— V. Fruits.
Dépenses faites
— V. Meubles perdus ou
Dépositaire 53, 228.
Destruction 31.
Détenteur
— V. iM.HiLiles perdus ou
voles m.
Détenteur précaire
— tiers, acfniisilion 73.
— V. Précarité.
Détournement 59.
Dol
— V. Fruits.
Domaine pulilic 230.
— \'. Meubles perdus ou
voles.
Domestique 00.
Doiiimaifes-intéréts
lui, 11;!, 115.
Ditu manuel 47. 49,59.
Donation 59, 00.
Droit international 273 s.
— action posscssoirc 273.
— en fait de meubles , la
possession vaut litre 275 s.
— fruits 273.
— meubles 274 s. ; (trans-
port d'un pays dans un autre) 276 s.
— nieuliles perdus ou volés
Droit réel 4,6 3.
Caa
— V. Coiuniunc.
I^au minérale
— V. Source deau miné-
rale.
Rdit de décembre g003 2.'.8.
Effets 32 s.
Klénients constitutifs 7 s.
ICIoijfuement 29.
Unipliyléote 229.
Kniprunteur ;>3.
#i'»i failtir inriibles.
In p„s,c,sion rniil tilfPÔi.Ms.
— billot à ordro 90.
— bibliothèques publiques
— billet de banque 91.
— bonne foi 70 s. ; ( défi-
nition) 74; (créancier gagiste) 78 s. ; (juges du fond, pouvoir) 77 ; (uioiueul) 75; (présomption, preuve contraire ) 76.
^ conditions requises 48 s.
— contrat préalable 58.
— créances 01.
— culte, objets cultuels 88,
— effets 95 s.
— erreur 74.
— fermier, objets attachés
à la culture 85.
— fonctionnaires. objclsgar-
dés dans l'intérèl du service 89.
— fondement juridiqiie41 s.
— fonds de commerce 94.
— fruits 84.
— immeubles par destina-
tion 85.
— lettre de clmije 90.
— manuscrit 8S, 87; (pu-
blication ) 83.
— meubles accessoires d'un
immeuble 84.
— meubles corporels 81 ,
— meubles incorporels 8i,
^ meubles séparés d'un immeuble 85.
— mysées 87.
— précarité 57 s.
— présomption de propriété
— preuve contraire 57 s.
— renies 90, 91.
— succession , valeurs mo-
bilières 93,
— titres au porteur 91 ;
(fraude) 92.
— titre de créance 90.
— litres constatant des obli-
gations 90.
— titres nominatifs 90.
— universalités juridiques
— valeurs nominatives. —
