I.i\re!» 4'j
IHaiNOu de eomiiierce
— V. Fonds dt' «ornnicrce.
Mandats 88.
— V. lis uioU qui suiv.'i.l.
ManJats-rarteM'.i' s.
Mandatei-ooutrihutiODN -'J.
MandalM de dépen- »»es publiques
— n.-couvr«.'nicnl 111.
Mandats de poste
— a\is de paycmcnl 00.
— cuiupclcnce, rcniUe à nn
aulre que lo deslin»laire 95.
— délai de validité 9t.
— délivrance 89.
— mandat nun lourtu- , rc-
nouvflleniL'nl. ra\e92.
— |);iyenicnt, justiltcation ,
(décbai^e de rt-sponsaliilité) ai; (romialités non remplies) 94.
■^ payeiueat, vérilîcalions
— prescription 93.
— transmission 9G.
Illaudat.s- retraites
mandats télêsraphiqaes loi s.
— forme loi.
— maximum 101.
— laxcâ 102.
^landataire
enl
l.uis di-.-larées.
.llanuMcrit 4^.
.Ylareliaod de timbrer-po^te
— V. Ti,nl.io-j;osIc.
llarebaiidises prohibées
— V. Cliari^rment de va-
leurs dérl.-iiccs.
Illarîaj;;e 49.
Marins
— V. Franchise.
Matières d''or et d'argent
— V. Cliaijîemcnt de va-
Ivtirs déclarées.
Haxiniam
— V. Cluiri^cincnl do va-
lours déclarées.
Militaires
— V, Fiainliise. MiniNlère 1.
MitiÎNière public 33.
— V. CtiiiriC.'iuonl de va-
leurs déctarces, Iniinixliim.
Mode de fermeture 4:>.
— V. Cliargemenl de va-
leurs dérlaiécs.
Monopole lOt s.
— V. Immixtion.
^aÎMsauce 49.
:%a«ire Itj.
.\oniioations 8.
Objets ehargés ou recommandés
— V. Gtnipéicntf.
Objets dangereux
ou ïiiaUfisants
— V. Cliar;,'eniLnl du va-
loui-s dêclarL-eLi.
Objets précieux ^0.
— V. CluirçenK-nl de va-
leurs déclartfs.
Objets reconmandés
— V. Recommandation.
Office ministériel
— cession , con'cspondance
Organisation régionale 0.
Ou%erture de lettres
— V. Secret des lettres.
Papiers 4^.
I*apiers d^aflTaïres
— V. Rocommandalinii.
I*apier.«i de commerce 48.
— Y. Rccoiiimaadalion.
l*aquebots postes 18.
Peine
— V. Cliai^ement de va-
leurs décbrées, Immixtion.
l'ersonnel 6 s.
Perte
— V. Bons de [^Kjste. Char-
gement de valeurs déclarées, Recommandation , Recouvrement des effets de commerce.
Poids
— V. Chargeincnl de va-
leurs déclarées.
Police d'assurance*
— recouvrement 111, PortM maritimes IG.
Poste restante 31. "^7.
— voj'sgeurs de commerce
l^reseription
— V. lions de poste, Man-
dais de |ioale.
Prescription criminelle
— V. Immixtion.
Prix courants 49.
Prix réduit
— V. Tarif réduit.
Prospectus 49.
Protêt
— Y. Recouvrcmont des
ciTels de commerce.
Quittances
- Y. Recouvrement de etléis de connnerce.
Rebut -:tî.
Réception 13.
Recettes auxiliaires 14. Receveur principal
Récidive
— avis de remise 83.
— cartes poslales 80.
— compétence 84.
— détérioration 87.
— échantillons 80.
— force majeure 83.
— imprimés 80.
— indcronilc. — V. perle.
— journaux 80.
— lettres 8tl.
— papiers d'affaires 80.
— papiere de commerce 80.
— perle, indemnilé 83;
(maximum, circonstances) 8ô ; (payetuent)
— remise au deslinalairc,
décharge 82.
— relai-d 87.
— spulialiun 87.
— la\c- SI.
Recouvrement des effets de commerce 108 s.
— billets 108.
— hillcts de lolerir Ml.
— compte ci'urant, passa-
tion 115.
— factures 108.
— fonue 113.
— non-recouvrement, taxe
Ht:.
— l>ayeiiicnl partiel 112.
— perle, res|H)nsabilité de
rAdminisIralion 117.
— prolél, non-paviitii-nl
109 s.; (demande spé-
ciale 109; (irrégularités , irrcs[KjnsaLinié de l'AdminblratioD) 110 ; (remise à un oflicier )ninislériel) 109.
— quittances 108.
— rcfouvremeot , envoi à
l'expéditeur 115.
— répélilioa contre l'Etal'
— responsabilité. — V.
perte.
— retard 118.
— taxes 114.
— traites 108.
— valeurs 108.
Réexpédition 25.
Référé
— Y. Destinataire véritable.
Régions H.
Régime international ^0.
Remise dans un hdtel
— Y. ChargemonI de valeurs
déclarées.
Rentise volontaire â un autre que le destinataire
— Y. S.Ti.1 d.s lettres.
RéquiNitionde chargement .')i.
Responsabilité
— ^'. Oiai ^'fuient de va-
leurs déclarées, Comptes courants et chèques postaux. Courriers denlreprise , Recouvreuient des effets de
Responsabilité pénale
— Y. Chargement de va-
leurs déclarées.
Retard
— Y.Ojlispostaux,0)mples
courants et chèques postaux. Distribution, Reconnnandation, Recouvrement des effets
Retrait
— Y. Expéditeur.
Retraites ouvrières et paysannes
!!$eeret des lettres
— appioprialion du contenu
— cachette, lettres ca souf-
fiancc, facteur 210.
— cartes postales 215 s. ;
(connaissance) 21 5, 216; (expressions in-
but) 215.
— complicilé. — Y. simpU particulier.
— corres[tondances à dé-
couvert 315 s.
— courrici-s d'entreprise
— employés auxiliaires 209.
— facteur, diminution de
travail , suppressiuQ d'imprimés 218. — V.
cachcite.
— fonctionnaire ou agent
— imprimés 217; (ouver-
ture) 218; (suppression) 218.
— lettres en souffrance. —
Y. facteur.
— ouverture de lettres 208.
— Y. imprimés ; papiers d'affaires.
— papiers d'affaires 217 ;
(ouverture) 218 ; (supp.essioii)2I8.
— péjiode électorale , bul-
letins et journaux, suppression 209.
— remise volontaire à un
auti-c que le destinataire 210.
— retard dans la distribu-
tion 210.
— secret professionnel 212.
— simple particulier 213 ;
(coiupticité, agent des po>tes) 213.
— soup(;on de fraude, ou-
verture 214; (consentement du deslinalairc) S14; (lettre au rebut) 214.
— suppression de lettres
208 ; (soustraction dans un dépôt public, distinction) 211 ; (suppression momentanée) 210. — V. imprimés; papiers d'affaires.
§»ecret professionnel 216.
— Y. Secret des lettres.
Seine G.
Seine-et-Oise 6.
Serment 11.
services de TAdmî-
niNtralion centrale 3.
Services spéciaux 4.
Similitude de noms
Soustraction de chargements ou sommes d'argent 319.
— tentative 219.
Sous -secrétaire
d'i:tat 1.
Spoliation
— V. Reooiiimandalion.
Suppression de
lettres
— Y. Secret des lettres.
Surnuméraires 7.
Ke-
(vipays
Tableau d'avancement 9.
Tarifs :w.
Tarif réduit
— insertion d'irnc corres-
pondance, surtaxe, absence de contravention 52.
Taxes
— V. Chargement de
leurs déclarées,
comn)andalion.
Taxe exagérée
— dommages- intérêts 34.
Tentative
— V. Soustraction de char-
gements ou de sommes d'argent.
Timbrcï-poste 35 s.
— collection. — V. contre-
favon.
— contrefaçon 37
Çnettes d'un étranger) 37 ;.
gnctic d'un pays clranger, niarcliaiid de timbre'^ poste, culleclious) 41.
— étninger. — Y. coolre-
facun.
— imprimés ou formules
représentant les vignettes, fabncation, vente. 38. 39.
— marchand de (imûres-
poste. — V. contiefaïou.
— timbre-posle ayant servi
(usage) 36; (usage, indications du fadeur) 36 ; (usage, obliléralion non effacée) 36 ; (vente) 36.
Titres hypothécaires
— V. (Chargement de va-
leurs déclarées.
Traites
— Y. Diargement de va-
leurs déclarées, Re-
vellei
i.l des ef-
fets de ( Transaction — V, immixtion.
Transport 15 s.
Transports mari-*
times 18 s.
Valeurs
— Y. Recouvrement des
effets de commerce.
Valeurs déclarées
— V. Chargement de va-
leurs déclarées.
%'iolation du secret
des lettres
— ^'. secret des lettres.
Vol 319.
Vol à main armée
— V. Cbaigemenl de \j-
leurs déclarées.
Abonnemenisaprix
réduilM 2.'.5.
Accusé de réception
Action publique 307.
AlfraneiiisMenient en timbresposte 358.
Algérie 31-2.
Autorisation 379 s.
Bons de réponses
Bonnes mœurs 3(10,
Bureaux éiectro-
sémaphoriques
Bureaux d'intérêt
privé 353.
Bureaux militaires
Bureaux municipaux 353.
Bureaux firincipaux 253.
Bureaux secoa* daires 353.
Bureaux du service de la na%igatiou 3â^.
Canaux
— roiitravenlinns 301.
Cessation des dom-
mageM
— nie.iu^-â 300.
Chemin de fer
— contraventions 304.
— Y. Etablissement des
lignes, Garde de elieniin de fer, Responsabilité.
Chemins public.**
— V. Lit.n«,.riv.«.
Circousiances atténuantes o09.
— Y. Responsabilité.
Communication des
te I é g ra m m es
Compétence
— détérioration 298.
— travaux exécutés sans
expropriation 220.
— Y. Lii;iies privées , Té-
lépliuiies.
Compte des mots 354.
Condueteurm aériens 387 s.
Constatation des confra vent ions
Contraventions 397
Conventions iuter nationales 203 Copies 251.
Corse 252.
Bégradatïons 378,297
Déplacement des lignei
Dê|M>t des télégrammes 254.
Déraillement 3M5.
Détériorations 397 s.,
Distribution hors de la commune
Egouls
— Y. Lignes privées. Tra-
vaux publies.
EgouiN des eoni-
muueN 333, 33i.
Clagage des arbres
Euergie électrique
Entretien 232, 232.
Etablissement des
— arrêta uièrelimal 339 ;
(noliticaliouj 330.
— avertissement aux pro-
priclaires 259, 230.
— chemins de fer, voies
236 ; ( plantation et déplantalion) 237.
— cuiiimcneemenl des Ira-
vaux 230, 231.
— compétence 233; (sup-
ports, pose, démoli- Uon) 233.
— enquête 229.
— expertise 233.
— indemnité 333 s. ; (mon-
tant) 234 ; (presciiption) 235.
— DOtiflration 230.
— prescription. — V. in-
demnité.
— projets d'établissement
— ré'clanialions et observa-
tions 229.
— routes 223 ; (répai-a-
lions) 237.
— supports. — V. compi>-
lence.
— urgence 232.
— V. Lignes privées.
Expertise
— V. Etablissement des
ligneSt
Kxpr<»priation P*>or raii*»e d'utilité piibliquo i-~iK
- V. Liirnoj ,,riv.Vs.
Faire suivre S54.
Faux nom jue.
Force majeure 256.
Gare de chemin de
fer -Jr.;i.
Hippodromes -53.
Homooyniie âOâ.
Identité de l'expéditeur ^62.
Indemnité
— V. EUiblissement des li^-iK-s.
Instruction crimincllo iCO.
Interruption volontaire de la correspondance 30^.
Introduction dans les propriétés
Lansaee secret 263.
Ijé^^islation 2'22.
Lettres - télégrammes 259.
Lignes
~- V. Elnblissemcot de^ lignes.
