V. communisles
- lande. — V. section de
commune.
- moulin. — V. commu-
nistes.
- partage. — V. commu-
nisles.
- passage 578.
- prise d'eau. - V. com-
munistes.
" promiscuité 560 s.
- quote-part. — V. com-
munistes.
- section de commune flia-
bitanls, lande, cummune voisine) 563. — V. communistes.
- servitude. — V. com-
munistes.
- simples faits do jouis-
sance. — V. arbre,-;.
- simple tolérance 5U3,
5i8. — V, actes de pure tolérance
- tiers possesseur 560,
561 s. ; (acquisitioa
de la copropiiclt') hC- — usagers. — V. coni-
— V. âu^os du fond (Po!
voir dc>|.
— dis<ronilnuilc, dUlinctîon
— aciîuii posscssoirc 04o.
— à quel moment 540 s.
— bri#do cloiiue 541.
— ccs&i'ioD de la violence
— condilions 540 s.
— conlraînte morale 544.
— conlravenlion a un lè-
glcmcnt 540.
— contre qui la vîolcnrc
duil ttre ex» ctc 550.
dçIH. — V. possession
délictueuse.
— nouvelle iiussession, au-
tre litre 548.
— possession dcUclueuse
— litre extorqué par «o-
lence 545.
— trouble résulta tdc l'as-
si^ation 543.
— \icc relatif 550.
— violences 540 s. ; (;H-ies
isolés) 542; (fait du possesseur) 542; (tiers)
Possession pouraii-
truî 583. .=>«•; Possession précaire
— action en revendication
— action en re?tiluti .n de
la chose 587.
— ayants cause 6H s.
— bail congéabic. — V. hé-
ritiers.
— catégoriesde po-sesseiirs
précaires 580-
— cession de bail 6! 2.
— commune, habilanls,
droits d'u=ag:e GifJ.
— délenlciirs de la chose
d'autrut, droit réel
— droits d'u53ge. — V.
commune.
— emphyléole 61^.
— habitants. — V. com-
mune.
— huitiersOH ; (bail con-
géaMe)6H.
— lé^laire 6H.
— possession pour autrui
— possession provisoire.
décision de justice
— sous-location 612.
— successeur à litre parti-
culier 612.
— usager 608 s.
— usufruitier 586, 6' 8.
— V. Absence, Créancier
gagiste ou anlichrésisle. Dépositaire. Domaine prive. Domaine public {C: >ncossiunnaires du), Fe niter.
Interversion de liirc.
Juges du fond ^Pouvoir des), Ltx-alaiifs, Mandat, Proscription au delà du litre, l'rescription contre le litre, .'NSpicshc. Pin)plc tolérance, Vcntf .
Possession prolongée 3.
Possession publique 524, 551 s.
— à l'épard de qui 557.
— can:tl,eaux dérivcp>rj5l,
— cessation de la clandes-
tinité 558.
ation de la publltité —
— clandestinité 551 s.
— eaux. — V. canal.
— forages souterrains 559.
— interdit. — Y. nu pi^-
priêtairc.
— labour, empiétements
— nu propriétaire 5."ir>;
(usurniit, interdit) 55G.
— usufruit. — V. ou yro-
priOtairo.
Possession à titre de propriétaire 521. 57y s.
— f à litre de propriétaire b
sens de l'expression
— cas de possession à litre
de propriélaire 5711 s.
— cas de |N)ssession non â
tiire de propriétaire 584 s.
— commune, ten"ains, in-
tention persiiïlanic.
propriété exclusive 581).
— détiniiion 570.
— cinphytéote 582.
— emplacement devant une
maison , usage 580.
— ser\itude 582.
— usager 582.
— usufruilier 582.
— V. Juges du fond (Pou-
voir des). Possession précaire. Poste aux lettres
— mandats, remboursement
— mandat, remboursement
Pourvoi en cassation
— V. Prescription de trente
ans-exiwic/iïr.
Précarité
Précepteur
— saUiire 800.
Préliminaire de
conciliation
— V. Cilation en concilia-
tion.
Prescription acquise
— exercice ultérieur du
drvit 495 ; (servitude) Prescription acqui- Hitiiel,3$.»522s.
— définition 522.
— V. Durée-pr«crip/ion
aaiuisitive, Possessiun , Prescription de dix à vingt ans. Pivscripiion de trente ansacfjuisitive.
— V. ausssi : Actes de
pure faculté. Droit international , Point de départ , Possession contre son litre , Renaissance du droit.
Saisie. Simple lolélérancc , Suspensionmineiirs et interdits.
Prescription d'un an 870 s.
— cas 870 s.
— V. Courtes presc îp-
lions , Domestiques, Huissiers. Mailred'apprrnlissage,&latlre de
ankle
— V. Proscription dunan.
Prescription biennale
— V. Prescription de deux
Prescription de cinq
ans 7s;h s.
— ab?r-nce de pavement
— cautionnement. — V.
travaux publics.
— Code civil, ail. et9S,
— débiteur n'avant pas | ayé
— efr.-t 916.
— faillile. — V. suspen-
sion.
— iiupossibililc d'agir. —
