‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 2)Chapitre 335 sur 444 · V. preuve, rameur émancipe · texte numérisé non relu

V. preuve, rameur émancipe

■ nouvelle prescription 332

s. ; (bonne foi , perle) 335 ; ( proscription quinquennale) 332 s. ; ( prescriplion quinquennale, acte séparé) ' novation 333.

■ olfres réelles 307 s.;

( acceptation ) 308 ; (conditionnelles) 309 ; (oflres verbales) 307;

- {partielles) 309; (réserve) 309 ; (rétractalion) 308, 309; (transaction) 309.

- ordre provisoire, collo-

caiion, non-eonleslation 326.

■ papiers domesliqucs 330.

- partie étrangère à l'acte

■ pavement des intérêts.

— V. intérêts.

■ payement par un tiers

■ père administrateur lé-gal

prescription acquisilive

— prescription de cinq ans

— pre-scription exiinclive

preuve 328 s. ; (charge) 328; (matière commerciale) 329 ; (modes de prouve) 329; (preuve testimoniale) 329 s.

■ quillancesousscing privé

■ reconnaissance unilaté-

rale 327.

registres 330.

règlemenldecomnle311.

renonciation du uébiteur

renonciation virtuelle

rente, immeuble, acqué-

di-renlior'în.'- V,

— renies, lit

de preuve par écrit)

— réserves par le créancier

— réserves par le débileui

— responsabilité délicluelU

— séparation de biens. —

Page 1