‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 369 sur 485 · MARIAGE [TABLES · texte numérisé non relu

MARIAGE [TABLES

ATeu

— Preuve.

Beau-frère et belle-sceur

— V. Parenté ei rilllance.

Bigamie âOÛ, 204, MO,

— demande en nullité 496,

— fin de non-reccvoir 53ti.

— ministère public 540 s.

— preuve 535.

— V. Mariage putatif. Op-

position.

Bonne foi

— V. Mariage putatif.

Cadeaux

— V. Promesse de ma-

riagre.

Caractère 31.

Cs.^satiOD

— V. Juges du fond (Pou-

voir des), Opposilionmaiîiîevéc.

Célébration 396 s.

— coiotiies 413.

— contrat de mariage,

existence 405.

— formalités 405 s.

— fornialilés substantielles

— formule d'union 405.

— ÎDterpellalîon aux époux

— interpellation aux pa-

rents 405.

— jour 303 s.

— jour férié 394.

— lecture aux époux lOSj

Adrf. 405 bis.

— marins, mobilisation gé-

nérale 3i)8.

— militaires , mobilisation

générale 398.

— nuit 305.

— ofljcier de l'état civil

— présencedesépoux401 s.

— publicité 39^. 404.

— qui peut célcliror 396 s.

— refus du maire 396.

— sourd-muet 405.

— témoins 403 ; Add.

403 bis.

— tninsportalion 413.

— V. Clandestinité, Fran-

çais à rétrantjer, Lieu de la célébraliim. ilariage putatif, Noliticalion de mariage, Possession d'élal.

Célébration moi*e J tfda'fco

— V. xMariage putatif.

Célébration non*

Telle

— V. Nouvelle célébration.

Célébration religieuse

— condition 15.

— V. Erreur.

Clione jug;ée 478.

— V. Nullités.

Clandestinité 366,

— céléliralion, local 548.

— confirmation 553.

— demande en nullité, as-

cendant 498.

— divorce 543.

— domicile des époux 548,

— foi mes et délais, inob-

scrialiflo 545.

— lieu de célébration 547 ;

(défajt de mention)

— nuit 550.

— nullité couverte 553 g.

— port -Il lormécs hi'J.

— poàs<!i*<iion d'état 555.

— pras-?ripIion 553.

— pjblic, non admis JJ49.

— pjbIi<.atioD5, omissiim

5*5; (élrjng'T) ')4'..

— lUjI'IicitépnsKfrîrurcorri,

— qui peut demander 543.

— témoins, absence 546.

— V. Fraiiçjiis à l'étran-

ger, Juges du fond (Pouvoir des), Oflicier ^ de l'état ci vil- inco jnpètence.

Clause pénale

— V. Promesse de ma-

riage.

Coliatoitatîon 617, 618, 690 s.

— concubine, outretien 695.

— convention contraire 69i!

— devoir du mari de rece-

voir sa femme 714 s. ; (divorce ou séparation de corps) 719; dunnnagcs - intérêts ) 717 ; (force publique, recours, femme) 716 ; ( inconduile ) 718 ; (juges du fond, pouvoirs) 715; (pension, sanction) 717 ; (refus justifié) 718; (situation convenable] 715.

— domicile fi.xc 694.

— donnnnges- intérêts. —

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