V. connaissance du i^ce ; confirmation tacite
- preuve testimoniale 105.
- prodigue 101.
- qui peut conllrmer 81 s.
- rectification, distinction
- reconnaissance, distinc-
tion 77.
- renonciation, distinction
- renonciation aux inovens
de nullité 126, 127.
- résen'es 113.
- réserves cl protestations
- réserve du droit des
tiers 139.
- retrait .successoral 114.
- sormcnl 105.
- sii;nalure, défaut 94.
— société, femme mariée
— substitution prohibée 87.
— tiers 84. —V. effets; ré-
serve du droit des tiers.
— traité avec le mineur
— tmnsaction, distinction
— usure 87.
— vente à réméré 114.
— vice de consentement
— -violence 87, 90.
— V. Connnnation-ifoJja-
tîon , Confirmalfoiilestament, Juges du fond (Pouvoir des).
ContirmatioD - «To— atatiof» 140 a.
— donateur 141 s.
— exécution volontaire 144
s. — V. héritiers.
— héritiers du donafcur
149, 451 s.; {condidons) 457 s. ; (effets) 160 s.; (e.weptinns non opposables] 1 60 s.: (exécution volontaire) 159.
— légataires 455.
— meubles 145.
— nullités de loinie 141 s.
— quotité disponible 161,
— ratification 144, 150.
— réfection dans la forme
légale 447.
Confirmation - ies~ fntHeiil 463 s.
— approbation , exécution
testamentaire 170.
— conditions 465 s.
— connaissance du \icc,in'-
lention de le réparer 467 s.
— déclaration de succes-
sion , défaut de mention 470.
— délivrance des objets lé-
gués 470.
— effets 464.
— erreur 173.
— exécution voIonlairel67;
(cas d'exécution) 17(j s. ; (cas n'emportant pas exécution) 474 s.
— héritier légitiuic. hérî-
lier inslilui;, réception du legs 170.
— ignorance du rice 474,
— mandataire 172.
— mari 172.
— partage de la succession
— preuve, charge, vice 466.
— silence prolongé 470.
— transaction 470.
— V. Juges du fond (Pou-
Connaissance du vice
— V. Coulirmatiou.
Conseil judiciaire
Consentement G.
— V. (x)nfirmation, Vice de
consentement.
Contrainte morale
— V. Coniirmation.
Contrat aléatoire
Contrat inexistant
Contrat de mariage
— V. Confirmation.
Contrat pignoratif
— V. Confirmation.
Contre-lettre 9.
— V. Coniirmation.
9^fînitîou 1.
Ȏlit 49 s.
Démence 16 s.
Bépartemeut 25.
Dépendes nécessaires 61.
Dépenses utiEes 61.
Détérioration de la cliose 42.
Dette légitime 33.
Dette naturelle 33.
Disposition légale 2.
DîssziiAtion du pris
Dol 16.
— V, Confirmation, Con-
sentement, Tiers.
Don manuel 145.
Don rémunératoiro
153, Donation 29.
— V. Contirmation-rfo7ia-
tion.
Donation déguisée
Double écrit
— V. Confirmation.
Effet de commerce
— absence de dol 51.
Kmprunt 29.
Krreur 16.
— V. Confirmation.
Etablissement public 25.
— V. Inobservation des
formalités.
Evénement casuel
et itnprêvu 41 s.
Exception de jeu
— V. Conlinnalioii.
Exécution volontaire
— V. Conlinnatinn-rfo7?n-
tion , Conlirmalioiitestamenl.
Fait d'un tiers 42.
fausse cause 9.
Ecninie mariée 17,
— profil 67.
— V. Confirmation, con-
sentement.
Femmo veuve et mineure
— gestion fj-audulousc 50.
Feu du ciel 42.
Fonctionnaire pu-^
blic
— défaut de qualité 12.
Force majeure 61. Fruits 56, i:>^.
Dors d^ commercé
Hospices 25.
ftfiypothècjue 29.
Ignorance grossière 69.
Bncapacif é 3. 17 s., 21.
— V. Confirmation.
Inexistence juridique 2.
luobservation des torniaUtcs 20 s.
Inondation 42.
Interdit 17 s., 20.
— \'. Contii'malion.
lircsse
— V. ConfirmatioDi
•luges du fond (Pouvoir des)
— * confirmation (exécution volontaire) 123; (testament) 168 s.
— lésion 33.
B.ésion 13, 26, 27 s.
— conditions d'existence
— quotité 30.
— V. Consentement.
Lettre de cbange 50.
llaudataire
— mandat dépassé 6.
.Vaïueur 19, 20, 26 s.
— dissimulation de la mi-
norité 43.
— V. Consenteineni, Mi-
neur émancipé.
Mineur émancipé 37 s., 65.
— assistance du curateur
— capacité, actes 37.
— formalités spéciales 39.
Motaire
— honoraires 7.
— V. Confirmation.
liovatîon
— V. Confirmation.
IVullité absolue 2.
Nullité couverte 3.
Fi-l'. TUAT. DALLOZ. — YIU.
m'ullîté de droit 2,
Objet 7.
Objet illicite S.
Objet iuutile
— achal 33.
Obligation indivi-
sibie. 74.
OfGcier public
— déraul de qualité 42.
Opéra tioDS de
bourse
— V. Confimialion.
Ordre
— V. Cûnfirmalion.
Ordre public 2.
Ouverture d'une
voie publique
Pacte sur succession future 8.
— V. Conlirmation.
a*artai£e d'aseeu-
daut 153.
Partage de succession 2U.
Personne morale 25.
Perte de la chose
Préjudice 68.
Prescription 2, 3.
Prescription décennale i'O.
Présomptions
— V. Confirmation.
Preuve 32.
— Y. Action de in rem
verso. Confirmation ,
Confirmation - testa-
im'nt.
Prodi{s;ue 17, 54.
— profil ti6.
Protit 57, 62 s.
^uasi-coutrat 53.
Quasi-délit 49.
Quotité disponible
— Y. Confirmation -do«ation.
RatîGcation 2.
— Y. Confirmation, Confir-
malion - donation.
Reconnaissance 52.
— V. CoiiIirmalioD.
Renonciation
— Y. Confimialion.
Rescision 13, ^^, 26 s.
— action en nullité (dis-
tinction) 43 ; (transformation) 14.
— effets 56 s.
Réserves
— Y. Confirmation.
Restitution 57 s.
§lernient
— Y. Confirmation.
Ëlii;;nature
— \'. Confirniiition.
Simulation 6.
Société
— Y. Confirmation.
Société fictive 50.
Substitution prohibée 9.
— Y. Confirmation.
Succession 29.
Testament
— Y. ConUrmaVioB- testa-
Tiers 69 s.
— lionne foi 71 s.
— dol 70.
— droits réels 69.
— Y. Confirmation; Fait
d'un tiers.
Traite
— absence de dol 51.
Transaction 29, 52.
— Y. Confirmation.
Tribunaux 5.
03JETS PERDUS OU VOLÉS (Renvois) p.
I OBJETS TROUVÉS {Renvois) p.
Tntenr 22 s., 30.
— proprio nomine 23.
Csure 9.
— Y. Confirmation.
Vente
— rente 16.
Vente d^inimenblA
Vice de consentement 3, 6, 16, 21.
— Y. Confirmation.
Vice de fornie 10 s.
Violation de la loi
Violence 10.
— Y. Confirmation, seotcment.
Coq-
obligations (Page 409)
Absent
— Y. Payement à un tiers.
Abus de confiance
— Y. Perte de hi Lhose.
Acceptilation 1056.
Accideut du travail
— Y, Dommages-intérêts.
Acompte
■ — Y. Payement à un tiers.
Acquéreurs successifs
— actions de société 25.
— meubles 24 s.
