‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 424 sur 485 · V. remise de la solidarité · texte numérisé non relu

V. remise de la solidarité

— intention des pailics

— intérêts 300, 307. — V.

recours entre débiteurs.

— legs 277. 278.

— lésion 310.

— matière rommerciale,

usage 283.

— TTiédi-crns, -soms, femme

— mise en demeure 300,

— novation 311.

— obligation commune282.

— pavement p«r l'tm des

débiteurs 285, 311.

— payement partiel 297.

— perle de la chose 293,

— poursuite 295 s.

— prescription 294, 311 ;

(interruption) 300 ,

301 s. ; (suspension)

302 ; (terme, condition) 303.

— présomption 277 s.

^ preuve 281 s.

— recours entre débiteurs

316 s. ; (absence de recours) 322 ; (division du recom-s) 319; (intérêts) 323; (ratérêt d'un seul des débiteurs) 328 s. ; (intérêt d'un seul dos débiteui's, preuve) 331 ; (payementpartiei) 320; (recours avant paye-

— remise de dette 286 s.,

311, 313; (remise partielle) 287.

— remise de la solidarité

333 s. ; (insolvaL'ilité) 345 s. ; (tacite) 338 s.

— Teniise du titre 286.

— renonciation tacite 338 s.

— représentation réci-

proqiie 298 s.

— risques 304.

— serment 289, 311,

— société 283; (souscrip-

tion, banquiers) 276,

— stipulation eicpresse 277

s.; (expressions équivalentes) ^79.

— subrogation, impossibi-

lité, déchéance 348 s,

— subToj,'ation légale 316.

— surenclière 282.

— terme 276.

— testament 277, 278.

— théâtre. — V. cngag(>

ment Ihéàt^l,

— transaction 308.

— vente 282 ; (coproprié-

taires, doiimjatfeE-intéréls) 278.

— violence 310, 312,

— V. Cassation.

S4i»nB»a'tioii 34.

•Sources 3.

^oiis-entrpgïreneiiT

— V. Subrogation légale-

éébitenrs tenus avec on povr d'autres.

StelBîonat

— V. Tenne.

Subrogation 647, 74T

— absence 749.

— accessoires de la créance

— aclîon paulienne 842.

— action eni'ésolotion 842.

— affectation spéciale 74'J.

— assurances conîrel'inceri-

die, -pi'opriétaiî'e, mise en cause, «ermenté47.

— cas déterminés par la

loi 749.

— cantion 844; (concmirs)

— cession de créance 750.

— commimauté, immeuble,

éfhange 749.

— conditions requises,

constatations du juge

— conventionnelle 752.

— coobligés, recours, divi-

sion 850.

— créancier cliirogra-

pliaire, concours 853.

— déitiiltion 747.

— droits accessoires 812.

— droits exercés par le

créancier ^45.

— droits et actions éteints

— effets 841 s.

— femme du ddbitewr 8H.

— femme mariée, cession

d'antérioi'ilé 846.

— hypothèipies 84^* ; (it-

ntmcialion) 846.

— judiciaire 750

— légale 75(2.

— limitations 849 s.

— masses sujettes à resti-

tirtion 749.

— nature et étendue 75..

— notaire, action en res-

l-onsabilité 842.

— payement partitl 849,

852 ; (dérogation des parties) 855.

— personnelle 747, 75^0 s.

— pliiraiitédecréanc{;sSr.2.

— ptuialiié d'hvpolhèqHcs

— privilèges 843 ; (renon-

ciation) 846.

— quittance lotnic, paye-

ment partiel 849.

— réoUe 747, 748 s.

— refus par le juge 753.

— régime dotal 749.

— reli<ïuat, autre personne,

payement, droit de préférence 854.

— renonciation 8i8.

— substitution 749,

— succession 749.

— tiers 844.

— tiers délenteur 8*4.

— V. Subrogation pnr le

créancier, Siibrogniinii par le débiteur, Subrogation légale (avec les renvois).

— V. aussi : Juges du

fond (Pouvoir des), Novntion.

§labr»gation oon- TeutiouDello

— V. Subrogation par le

créancier, Subrogation par le débiteur.

iSiabrugation par le créaucier 753, 754 s.

— abseirce 751'.

— accessoires de la dette

— sicte authentique 767.

— acte séparé 769.

— acte sous seing prrvé

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