OCTROI [TABLES
communes, repaililion 286 s.
.— liquides alcooliques 310,
— monlanl dcsdroits315s.
— produîls pharmaceu-
tiques 311.
— q' înqiiiaa. — V. \'in de
quiuquina.
— surlaxos 321.
->• taxes 315 s. ; (taxe el surtaxe, suppression) 285, 200.
— vermouts 31-i.
— ^^n de quinquina 314.
— vins de liqueurs ou
d'irailalion 314.
— V. Action en restitution
de droits , Loi , Surtaxes, Taxes de rempacement , Ville de Lvon.
Aie ^^d.
Algérie
— octroi de mer 39.
Allunie>feu 356.
Allumettes 300.
— V. Ville de Paris.
Alun 404.
AnibassadeurSS, 582.
.Amende ^.^H s.
— caractères 859.
— chemin de fer, entrepôt,
défaut 462.
— décimes 865.
— opposition à exercice
— quolilé 860 s,
— V. Entrepôt commer-
cial, Produit des amendes et confiscations. Reconnaissance à la sortie.
Amidon 407.
Amuî.^tie 854, 921.
Analogies
— V. Tarifs.
Anes 341.
Animaux abattus
au dehors 34'^.
Animaux abattus à l'intérieur 'Si'2.
Animaux sur pied 339 s.
Animaux vivants de boueberie 338 s.
Appareils sani-
taires 373.
Appel civil
— V. Compclence du tri-
bunal civil.
Appel correctionnel 899 s.
— chef du contentieux
d'une comranne 901.
— contributions indirecles
— délai P07.
— effels im s.
— fermier 913.
— formes 907.
— jugement de l'appel 908
— iuecmenls susceptibles
— maire 901 s,
— ministère public 905
— parlie rivilemenl res-
pons;ible 'JU6.
— pr6\onii i'0(».
— procédure 908 S.
— qualité 900.
A(|ueduc
— \. Chemin de fer.
ArdoifeCM 373.
.ArcilcH 374.
Armes 871.
Armée et marine 9,
— chemin de fer 433.
— combustibles. — V, na-
\-ires.
— coD^iriiclions cavales
— enirfe[»ôt 460.
'- éloblîjsements de U eiierre et de la marine
— roaléricl , matières em-
ployées 4iy.
— matériel de frnerre 431.
— naWics de l'Elal ou de
commerce , combustibles, matières embarquées 430.
— vivres 428.
— voies ferrées 433.
— V. Conipélcnce civile,
Passe-debout, Ville de
Paris.
Arrestation 822.
Arsenaux 433.
— V. Entrepôt.
.Asphaltes 406.
Assistance publique
— V. Ville de Paris.
Augmentation de
droits
— V. Travaux publics.
Augmentation des
taxes \i, 47.
Automobiles
— V. Taxes de remplace-
ment, \'iUe de Lyontaxei iic rehipiacement, ''VAo de Paris.
Autorisation de
plaider
— V. Procédure.
.Avancement
— V. Personnel.
Aveu 805, 816.
Avoines 364.
Baignoires 373.
Bail
— V. Compétence adminis-
trative, Conseil de
prcfeclure.
Balises 459.
Banlieue 473 s.
Barrières 492.
— bris 206.
— établissement 107.
Barrifgues 377.
SSassiu de radoub
— bateau porte 396.
— coiiihuslible 431.
Bateaux 377.
Bateuu transporteur
— éclairage 499.
Ueoxol
— Ville de Paris.
Bestiaux
-— conduite au marche 275.
— naissance à l'intérieur
— propriétaires 343.
— V. Entrepôt, Ville de Paris.
Beurre 351.
— V. Ville de Paris.
Bicyclettes 1040.
— plaques , contravention ^ 196.
Bières
— brasseurs, quittances,
représentation 513.
— déclarjition 557, 558.
— droits du Trésor, droits
d'octroi , distinction
— fonds commun de con-
tributions indirectes, communes, répartition 280 s.
— mesumge 269.
— payement des droits,
justification à l'intérieur 567 ; {sortie d'un entrepôt) 569.
— tarif (ancien) 282; (nou-
veau) 285, 2UU.
— taxe et sui taxe, suppres-
sion 285, 290.
— V. Entrepôt fictif.
Billards
— V. Taxes de remplace-
ment.
BÎNCuits 365.
BÎMcuits de viande
— nourriture des chiens
Bitumes 406.
Blanc de crruse
— V. Ville de l'sri>.
Blanc d'Uflpagne
Blanc de zinc
— V. Ville de Paris.
Blanchisserie 413,
— combustibles, senietles,
nappes, coifTcurs, restaurateurs 419.
Blé 354.
Blocs d^curoohe-
ment 368.
Bœufs 338.
Bois
— V. Chemin de fer, Ville
de Paris.
— V. aussi les mots qui
suivent.
Bois blancs 557.
Uois à brûler 356 t.
— mode de taxation 264.
Bois de construction 376 s., 402.
— bois de charpente 376.
— bois de cliarronnage 377.
— bois d'ébénisterie 377.
— bois en grume 376, 379.
— bois de menuiserie 37G.
— bois de rabattage pour
barriqu'-s 377.
— bois de selleiie 377.
— cunstruciicns immobi-
lières 377.
— diamètre 380.
Bois mort
— indigents 356.
Boissons
— V. Boissons tiygîcniques.
— V. aussi : Admission à
l'entrepôt , Déclaration , Passe-debout, Ville de Paris.
Boissons artîG-
cieîles
— V. Alcools et spiritueux.
Boissons de cidre
Boissons hygié-
ni<jues 282 s.
— ancien tarif 282 s.
— assiette deriuipùl20I s.
— conseil nmnicipal, com-
pétence 47.
— création de taxes 302.
— droits maxima 300.
— fonds commun de con-
tributions indirectes, coKinmnes, répartition 286 s.
— nouveau tarif 285.
— légirae pro\isoire 290.
— renouvellement des taxes
— surélévation des taxes
— taxes de remplacement
— volume 291.
— V. Décret en Consoll
d'Etat, Licences municipales. Loi, Réduction et suppression des ta.ves.
Bonne loi 526, 873.
— V. Déclaration, PiécOHe
ou préparation à l'intéricnr, Transpoiteur de bonne foi.
Borax 404.
Bordereaux de recettes et de dépenses 230.
Bouclier- boucherie 338 s.
— quittance, représenta-
tion 513.
— V. Animaux vivants de
boucherie, Visites domiciliaires.
Bouchons de liège
Bongîes 358.
Bouilleur de cru
Boulangerie 413.
Boulons 392.
Bouteilles 208 s., 375.
— V. Entrepôt commer-
cial.
Brasseur
— V. Bièraf.
— V. aussi ; Contribution
indirectes. Visites d-^
miciliaires.
Briques 373.
Briquetiers
— V. Conseil d'Etat.
Budget communal
2 s Buffet de chemin de l'er
— V. Déclaration.
Bureaux d^octroi
— afficb;ige des tarifs et
règlements 495 s.
— bureaux périphériques
— désignation 492.
— domicile au delà dn bu-
reau 514.
— emplacement 492.
— établissement lOT.
— heures d'ouverture 494.
— iadicaiion 493, But 1, 2 s.
Cacao 354.
Cahier des charges
Cailloux 374.
Caisses 377.
Canalisations aériennes électriques 3'.'6.
Canalisations înt e r c o m m u nales453,455,458.
Canalisations sou- " terraines394,3y6.
Canaux
Capitaine de navire
— V. Responsabilité pé-
nale.
Caractère obligatoire 87 s.
Carbure de calcium 361.
Carreaux 371.
Carton 389, 406, 407.
Cartons pour revètemenSs 4U6.
Casernes
— vivres 428.
Casernement 6 ■•
— abonnement 15.
— dégrèvements 16.
— décompte 13.
— exonér*ttions 17.
— force majeure 16.
— officiers 10.
— périmètre de l'octroi 11.
— presrri|ilion 14.
— réductions 18.
— troupes 9.
— villes ayant supprimé les droits d'octroi 18 s.
— V. Régie mtéressce.
Cassation
— droit de contrôle 1108.
— V. Cassation (Pourvoi
en).
— V. aussi : Contrainte,
Juges du fond (Pouvoir des). Procédure.
Cassation (Pourvoi en) 911 s.
— amende de cassation
— contributions indirectes
— décisions susceptibles
— délai 914.
— elTet suspensif 917.
— fermier 913.
— formes 915.
— maire 913.
— ministère public 913.
— moyens decassation 916;
(moyen d'ordre public!
— personne civilement res-
ponsable 913.
— pièces non soumises aux
juges du fond 917.
— piévenu 913.
— qualité 913.
— recevabilité 915.
Caution '-• cautio. - ".^emert .'H s.
— argent 134.
— caution solidaire 135.
— droits d'enliée 136.
— espèce 433 s.
— immeubles 133.
— quotité 133.
— rentes sur l'Elat 134.
— V. Admission à l'entre-
pôt, Compétence administrative , Personnel, Procédure.
Centimes additionnels
— V. Taxes de remplace-
Cercles
— V. Taxes de remplace-
ment, Ville de Lyontaxes de remplacement. Ville de Paris.
Cervelles 347.
Cession de mobilier
— fermier, successeur 131.
Chaises 377.
Champignons 351.
Chandelles 368.
Charbon de bois
Charbon de terre
Charcuterie 344.
— quillances, représenta-
tion 513.
— V. Entrepôt commercial,
Ville de Paris.
Charte- partie
— production 504 s.
Chasse
— contraventions, délits,
constatation 196.
Chasseurs
— V. Ville de Paris.
Chaufourniers
— V. Conseil d'Elat. Chaux 366.
Chemin de fer 394,
— aboEmcment 461.
— abris pour voyageurs
— accessoire nécessaire de
la voie 439 s.
— annexes 439 s.
— aqueduc 438.
— ateliers de réparations
— ballast 438.
— barrières 440.
— besoins locaux 439 s.
— hois 435 s.
— bureaux 435.
— chemins de fer de Cein-
ture 430.
— clôtures 440.
— combustibles 434 s. ;
(machines de la gare, macliines de secours)
— dépôt de matériel rou-
tant 440.
— disques 440.
— dortoirs du personnel
— dortoir pour mécani-
ciens 440.
— douane, bureau 441.
— entrepôt 461 s.
— essences 435 s.
— exonérations 435 s.
— fers 435 s.
— gare 435, 441.
— gare maritime 440.
— graisses 435 s.
— balle de triage 440.
— huiles 435 s.
— indivisibilité 439.
— lignes télégraphiques
— maison de garde bar-
rière 440.
— malciiaux 434 s.
— matières 435 s.
— passages à niveau 440.
— ponccau 438.
— pont 438.
— port maritime 436.
— rails 438.
— réfectoires , salles de
biins, etc. pour leperscnre! 441,
— rottruefi z. mzâWtz
