I.ait

Langues 347.

l^apius domes-

tiques 348 s.

Lards 3ii.

l.atte.N 37G.

Lavabos 373.

Lavoir

Légumes frais 354.

Lentilles 354.

Lessives 404.

Cet très nai.«sîvcs

— transport IVauduIeux,

constatation 196.

Lettre do . oiture

— chemin de fer, présen-

tation 542.

— production 504 s.

— V. Kosponsabilité pé-

nale, Transporteur de bonne foi.

Licences municipales 1002, 1UÛ7,

— assiette, date 1U22.

— assujettis 1012 s.

— boissttns hygiéniques

— cessation de commerce

— conseil municipal, déli-

bération, approbation

— débitants de boissons

— droit fixe 1015 s. ; (cal-

cul) 1015 s.

— droit de licence du Tré-

sor, sHitwposilioa

— droit proportionnel 1010;

(calcul) 1010.

— légalité, contestation

— licences par anticipation

— maxima 1016 s.

— procédure. — V. récla-

lualious.

— réclamations 1020 ;

(procédure) 1020.

— recouvreiiienl 1021,

— rùlcs 10-20 s.

— vente au détail 1013.

— Ville de Pans, quotité

de droit lOlG.

— V. Taxes do remplace-

Lies 294.

Liège 377.

Lieux de réunion

— V. Taxes de remplace-

ment.

Mjiet* itnje't

— V. Cualributions indi-

ix'ctes.

Ligues télégraphiques et téléphoniques 414, 4511 s.

— entrepôt 460.

— V. Cliemin do fer.

Limites de l'octroi

— \. Périmètre, Poteaux

indicatcms.

Limous 351.

Limonade gazeuse

— ancien tarif 282.

— nouveau tarif 285, 290.

Liuuleums 406.

Liqueurs

— aiM-iL-n tarif 282.

— nouveau tarif 285, 290.

Liquides

— mode de taxation 2G5.

Liquides alcooliques

— V. Alc(H.|s et s[)iiitueux.

Lits luilitaires 6 s.

Litières 365.

Locaux professionnels

— V. Ville de Lyon-taxes

de remplacement.

Loi 64 s.

— alcuûls 64 s.

— boissons hygiéniques 04

— cas 64 s,

— surtaxes 64.

Luzerne 362.

.Hacaronis 354.

naeliines 388.

Machines à vapeur

Maire 941 s.

— entrepôt à domicile 941.

— folle enchère 941.

— pouvoir propre 942-

— préposé, mesure disci-

plinaire, révocation

— recours au préfet 941 .

— ''enlises répartition 941.

— surveillance 114.

— survcillaiiee de la per-

ceplion 941.

— transaction 941.

— V. Action publique, Ad-

mission à l'entrepôt, Appel correctionnel.

Cassation (Pourvoi en), Procédure, Surveillance.

Maïs 364.

Maison située sur la limite de roctroi

— V. Conipétenee civile.

iMaitre

— V. Fiesponsabtlilé pé-

nale.

Malles

— V. Visites à l'entrée.

Manches «l'outil

— V. Ville de Pai-is.

Manquants

— V. Ëniiepôt fictif.

Manufactures de

ViAat 415.

— V. En'repôl.

Marbre 372.

Mares 294.

n arche

— droits de place, distinc-

tion 35.

Marchandises neaves

— V. ViUe de Paris.

Margarine 352 s.

— contraventions , consla-

l..ii.pn 196.

— V. Ville de Paris.

Margotins 356 s.

Marine

— V. Année et marine,

Entrepôt.

Marine marchande

— combustibles et vivres

— entrepôt 460.

Marne

— amendement des terres

Marques

— V. S isitcs à l'entrée.

Marrons 351.

Mâts 377.

Mâtereaux 377. Matériaux 366 s., 390

— à usage autres que des

constructions 401.

— à usage de constructions

— à usage do conslrMCiioiis

ou do mobilier 402 s.

— V. V;ile de Paris.

Matériaux de démolition 554.

Matières prcn>ières

— produit iudustriu! 411.

— V. l^tabliséemeiils iii-

duslrieU, Villt; de Pa-

.Matieres premières tra-.sformées

Mélanges

— V. Viiie de Paris.

Méntoire

— V. Procédure.

Mesurage 267.

«lesure 261- Métaux 4U-2.

Métaux -^ coÈisÊâ'têc-

iions itnttèobi'^ tiè»*eti aSl s.

— constructitm des bâti-

ments 385 s.

.Métropolitain

— V. Ville de Paris.

^«eubles 377.

Miel 351.

.Mines 414, 452.

— enliepôl 460.

— force motrice 452.

— puilsel ievélemeiils 458,

— V. C^ombustiblcs.

Ministère public

— V. Action [lubliquc. Ap-

pel correctionnel. Cassation (Pourvoi en).

Ministre 948 s.

— abonnoraeni 949.

— ministre des fmanccs 949.

— ministre de l'iulérieur

— préfet, arrêté 947

— préposés en chef 949.

— recours au Conseil d'E-

tal 950.

— ■ V. Adiuissiou à l'entrepôt, Procédure-tit^/iè^ ral-ion du conseU mn7iicipal.

Minorité 879.

Miroirs 375.

Mise en cause

— V. CAintrainte, Respon-

sabilité péoaie.

Mitres 373.

Modes de perception des droits 497 s.

Mode de taxation 261 s.

Modifications

— maire, contribuables,

accord 90.

Modilieatiou d'office des taxes 81 s.

Moellons 367 s.

— V. Démolition d'un mur.

Môle 469.

.^aortier 36G.

Motifs des jugements

— matière correctionnelle

910, Moutarde 351.

Moutons 338.

Moyeu de transport

— V, Coolistation , Saisie.

Mules et mulets 341.

— V. Taxes de remplace-

ment, Ville de Lyontaxes de remplacement.

Sature 29.

:¥avigation fluviale

— V. Ville de Paris.

lia vire

— jiiovisions de bord S8.

— V. Année et maj'ine,

Déclaraliou.

%'ombre 201.

— V. Visites domiciliaires,

Visiies à l'entrée.

Objet 1, 2 s.

Objets alfranchis

Objets fabriqués à riutérieur 27i;.

Objets imposables 249 s.

Objets de riutérieur et objets de l'extérieur 2i2 5.