‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 432 sur 485 · OCTROI [TABLES · texte numérisé non relu

OCTROI [TABLES

Objets iutrotliiitî»

antérieurement

Objets de même nature '2".

Objets saisis SOS s.

— dépéri s se m eut 810.

— dépôt 8ÛS.

— opposilion à la vente

— reiirement 808.

— vente 808 s.

Objets traversant la

commune 3U.

Ocre iOO,

Octroi de mer 39.

«Eufs 351.

— V. Ville de Pai'is.

ortice

— V. Ville de Paris.

Ofticier

— V. Taxes de remplace-

ment.

Oléine 3!iiS.

Opposition à exercice 504 s.

— cas 206.

— peine 205.

— sous-clief de ^re, refus

d'accès 203.

— visites domiciliaires 206.

— visites des voitures 20G.

— voilures 576.

Oranges 351.

Ordre public

— V. Tarifs.

Ordures ménagères

— ^ . Vilie de Paris.

Orges 364.

Pailles 363, 554.

Pain 354.

Pain azvnie 365.

Panamines 404.

Papiers 4<X). 407.

Papier peint 389.

Papiers pour revêtements 406.

Parc à haîtres 37.

Parfumerie 405.

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