‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 434 sur 485 · V. recours au Conseil d'Etat · texte numérisé non relu

V. recours au Conseil d'Etat

— habitations isolées 477.

— babitations rurjles 477.

— hameau, tribunaux, pau-

voirs 477,

— issue sur la ligne, mai-

sons 480.

— limites 471.

— ministre de la guerre,

ministre de la marine '188.

— modification 488 s.

— port maritime 480.

— recours au Conseil

d'Etat, habitations éparses 478.

— suspension du règle-

ment, achèvement des travaux , tribunaux pouvoirs 482.

— terrains de culture 476.

— \ille de Paris exlen-

sioD,fortilications4yi.

— V. Cfjnipétence-conces-

sioniiaires de l'éclairage, au gaz , Compétence administrative, Compétence civile, Juges du fond (Pouvoir des), Poti ;tux indicateurs.

Ville de Paris.

Permis de sortie

— V, Vjlk de Paris.

Personne civilement responsable

— V. Partie ci\ilement res-

ponsable.

Personnel 171 s.

— attributions 188s. ; 'pré-

posé en. chef) 188.

~ avancenient 207.

— cauiiouaement 179 s.

— commission 201.

— compétence territoriale

— concours 175.

— conditions d'aptitude

— congédiement 219 s. ;

(compétence) 220 s. ; (indemnité) 219 s.

— délilsdeS]>réposés 216f.

— discipline 208 s.

— étrangers 176.

— frais de bureau 186.

— incompatibilités 177 s.

— indemnité de congédie-

ment. — V. congédiement.

— • nomination 174. — V.

ppfposé en chef.

— pensions de retraite 223

— port d';trmes 202.

— préposés 174 s.

— préposéeacbefllO.l'l;

(frais de bureau) 18G; (nomination) 172 ; (présentation) 172 s. ; (présentation , refus) h3s.;(lraiteraent)i84.

— \'. attributions.

— présentation 174. — V.

préposé en chef.

— retraites 223 s.

— retraites ouvrières et

paysannes 224.

— rétrogradation 208,212.

— révocation 208 s.

— aaisie-ariét 187.

— serment 182 s. ; (chan-

gement de résidence) 183; (forme) 182; (renouvellement) 183.

— traiteinent ^84 s.

Peupliers 557.

Pbares 459.

S*bariuacie

- préparations 298. Pièces métalliques

— coïtslructinns immobi-

lières 38V.

Piquettes 292.

Pierre détaille 367s.

Pian détaUlé 471.

Planclkcs 553.

Plâtre 36r).

Plomb 381 s.

Poids 2(M, 263.

— V. Déclaration.

Poirés

— assiette de l'impôt, vo-

lume 291.

— fonds commun de con-

tributions ipdirecles, communes, répartition 286 s.

— tarif (ancien) 222; {nou-

veau) 285, 290.

— taxe cl çurtaxe, suppres-

sion 285, 090.

— V. Ville de Paris.

Poissons

— V. Ville de Paris.

Poissons d'eau

douce 340.

Poissons à Thuile

ou mari^iés 350.

Poissons de mer

Poivre 354.

Pommes dçpiu 356s.

Pompes futfèbres

— V. Ville de Paris.

Ponceau

— V. Chemin de fer.

Ponts 394.

— V. Cliemin de fer. — \'.

aussi I«s mots qui suivent.

Pont à péas<^ 34.

Pont mobile 459.

Pont tournant 396.

Pontons

— hors du périmètre 31.

Population 256, 471.

Pores 315.

Porcelaines 375.

Port d^armes

— V. Personnel.

Port de mer 458, 459.

— port de commerce 458.

— port de transit 458.

— vivres, établissements

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